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Résultat n°1

Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.

Date

2002-2005

Cote

7W_GB3

Résultat n°2

Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).

Date

1980-2001

Cote

399W6

Résultat n°3

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"

Date

1988-2000

Cote

655W54

Résultat n°4

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

655W68

Résultat n°5

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).

Date

1993-1996

Cote

655W71

Résultat n°6

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).

Date

1994-1996

Cote

655W69

Résultat n°7

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).

Date

1993-1995

Cote

655W70

Résultat n°8

Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).

Date

1992-1995

Cote

125W18

Résultat n°9

Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1992-1995

Cote

399W4

Résultat n°10

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).

Date

1993-1995

Cote

125W4

Résultat n°11

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

Date

1992-1994

Cote

125W12

Résultat n°12

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

125W17

Résultat n°13

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).

Date

1989-1994

Cote

125W8

Résultat n°14

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W20

Résultat n°15

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

125W16

Résultat n°16

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W21

Résultat n°17

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

Date

1980-1993

Cote

125W6

Résultat n°18

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).

Date

1991-1993

Cote

125W3

Résultat n°19

Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de la toiture : dossier de marché (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)

Date

1991-1992

Cote

345W156

Résultat n°20

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

125W15