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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession d'un lot à la société Cidest dans le lotissement communal rue Thomas Edison : correspondance (2004) ; relations Ville de Besançon/société Diaclone : correspondance, notes, documentation professionnelle (2004) ; redéploiement de Besançon Formation sur une parcelle de terrain située au 7 rue A. de Vigny : correspondance, notes (2004) ; commercialisation d'une parcelle de terrain située rue Thomas Edison pour la société Akkus Informatique ; contentieux entre la société de transports Jeantet et les riverains de la rue des Founottes suite à un projet d'extension : correspondance, notes, extraits de délibération (2003-2004) ; projet d'acquisition par la société Perrenot d'un terrain situé dans la zone d'activité des Champs Montants (rue Gabor) (2004) ; projet de cession de la propriété Superior (Prés-de-Vaux) entre la SAIEMB et la Ville de Besançon (2003) ; projet de création d'un magasin Leroy Merlin à Chateaufarine, enquête préalable à la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : : rapport (copie, 2006).
Cote
539W44
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession...
2

Implantation de BVA Industrie à proximité de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM), suivi du dossier : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1991).
Cote
539W18
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Implantation de BVA Industrie à proximité de l'Ecole...
3

Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation d'un restaurant : correspondance, note, plans, documentation de l'entreprise (1990-1991).
Cote
456W485
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation...
4

Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision, usine du Barlot, site des Quatre Vents), projet d'extension : correspondance, plans (1989).
Cote
456W474
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision,...
5

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Entreprise Cordier (2002) ; DATC (2002) ; Darty (2001) ; Décathlon (2000) ; DG Création (2001) ; Dodane Gravure (2001) ; Digital Surf (1999) ; ECE Intertechnique (2002)/
Cote
456W467
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
6

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). {Lycée professionnel "Les Graviers Blancs" (2002) ; Centre commercial Brûlard (2001) ; Implantation d'une pharmacie à Planoise (1995-2000) ; relogement des familles de la cité de l'Escale (1996-2000) ; AFUA Les Vareilles (1993-1999) ; Centre de sports de combat à Planoise (1997-1998) ; pension de famille rue Dormier (1999) ; vergers des "Champs nardin" (1998) ; extension du CNFPT (1997) ; projet de SAFC rue des Vignerons (1998) ; Secteur Pilote d'Innovation Régionalisée (SPIR) ; implantation d'un mini-golf à la Malcombe (1995) ; projet d'implantation d'une association d'aide et de maintien à domicile (1995) ; AFPA (2003-2004) ; propriété "Château Colette" aux Montboucons (2001-2002) ; quartier des Acacias- réaménagement.
Cote
456W466
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
7

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Prop'car (2000) ; Protomeca (1999) ; RDB Laboratoire (1996) ; Ets Reboul (2001) ; Renault - rue Belin (2000) ; Sani Est (2001) ; Setra nettoyage (2000) ; SFTI (2000) ; SNDR (2000) ; Sonacotra (1997) ; Sibra (2000) ; Sigec (2001) ; Palais des Sports (2000-2001) ; Super U (2003) ; Swatch (2001) ; Tirep (2001) ; Top Microtechnologie (2001) ; Top Sign (2002) ; Ets Tournier (2000-2001) ; Unostra (2000) ; Usicarb (2001) ;Vatageot (2000) ; Vector (2002) ; XL Technique (2002) ; Worldplas (2000-2001).} Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Généralités : comptes rendu du réunion des services urbanisme et économie relative à la disponibilité foncière pour l'implantation d'activités (18 mai 2001) , correspondance (1999-2001)
Cote
456W465
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
8

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Intermarché (2001) ; Isobat (2000) ; Jeannin (2000) ; Langel Ets (2001) ; Leader Price (2003) ; LPI (2000) ; Mecasem Métrologie sur le site deTEMIS (2001) ; Megnin Bernard (2000) ; Météo France (2003) ; Micropierre (2001) ; MMT (1998) ; Mutuelle Nationale des Hospitaliers (1998) ; Montsjura (2001) ; Noir sur Blanc (2001) ; Noly Sarl (2000) ; Nouvelles Façades Comtoises (2001) ; Noz (2000) ; Ordre des médecins (2003) ; Association Osmose (1999) ; Superfos (1995-1996) ; Ets Perruche (2001) ; Ets Pitard (1998) ; Pressmac (1999-2001)}
Cote
456W464
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
9

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Adapei (2003) ; Agena (1997) ; Bat'Agi (2001-2002) ; ADRG (2000) ; Alpia (2000) ; Anatole (2000) ; Assedic (1998-2002) ; Augé Découpage (2000-2001) ; Auréa (1998) ; Baud (1999-2000) ; Besançon Formation (1998-2001) ; Big Bang (2000-2002) ; Bistrot de la Crèpe (1999); Boireau Dodane (2000) ; Bonglet (2000) ; Boulanger (1999) ; Bonnet Ambulance (2000) ; Eurl Brozzetti (2000); Burdin Bossert (2000) ; Burcom (2000) ; Ets Chaillard (1999) ; SA Ciatripa (2000-2001) ; Cirmad Est (2002) ; Citycar -Steve Auto (2002) ; Cobra (2000) ; Entreprise Lu (2000) ; ERG (2002) ; Esso (2001) ; FCI (2000-2003) ; Fralsen (2000) ; France Vibrations (2000) ; Glass 25 (2000) ; IER (2001) ; Imasonic (2000).}
Cote
456W463
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
10

Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension des établissements Schlumberger sur Planoise : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1998-2001).
Cote
456W462
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension...
11

Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation de Akteo sur ZAC Lafayette : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1997-1998).
Cote
456W461
 Date
1997-1998
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation...
12

Implantations des entreprises. - Suivi du transfert de Lip Précision Industrie sur la ZAC Lafayette: correspondance, extrait de délibération, notes, étude de faisabilité (1995-1999).
Cote
456W460
 Date
1995-1999
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi du transfert...
13

Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'entreprise : correspondance, plans (1992-1993).
Cote
456W405
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble...
14

Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).
Cote
5W_GB8
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
15

SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.
Cote
5W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...
16

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
Cote
5W_GB6
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

  • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
17

AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise : notes, plans des locaux pour un projet d'extension, comptes-rendus de réunion, correspondance, extrait du registre des délibérations, articles de presse (1997-2001). PRESSMAC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, extraits du registre des délibération, compromis de vente pour le Parc d'Activité Lafayette (copies), comptes-rendus de réunion, étude faisabilité (1999), plans (1999-2001).
Cote
5W_GB5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise :...
18

LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).
Cote
5W_GB4
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
19

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
Cote
5W_GB18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
20

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
Cote
5W_GB16
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...