Filtrer les résultats
Multimédias
  • 107
Organisme
  • 107
Période
  • 71
  • 45

  • sur 3
107 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
2

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville
Cote
28W38
 Date
1949-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 28W

  • Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
3

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W39
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
4

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W40
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
5

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W41
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
6

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
7

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
8

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W44
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
9

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W45
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
12

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W48
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
13

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W49
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
14

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
15

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W51
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
16

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
17

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W53
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
18

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
19

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W55
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
20

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W56
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
21

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W57
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
22

Subventions à caractère social, demande : dossiers d'instruction des demandes de subventions
Cote
28W58
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions à caractère social, demande : dossiers...
23

Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance
Cote
28W91
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 28W

  • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...
24

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)
Cote
46W64
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la...
25

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.
Cote
66W16, 66W23 (ancienne cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Financement de la collecte des ordures ménagères :...
26

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W17, 66W30 (ancienne cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
27

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W18, 66W28 (ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
28

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).
Cote
66W19, 66W3 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
29

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (mai à décembre 1982).
Cote
66W20, 66W4 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
30

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
66W21, 66W29 (ancienne cote)
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
31

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires
Cote
88W51
 Date
1969-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
32

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)
Cote
284W45
 Date
1920-1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
33

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables
Cote
284W46
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
34

Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.
Cote
284W47
 Date
1951-1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et...
35

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981
Cote
288W74
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
36

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
37

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
38

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
39

Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...
40

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...