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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4
Cote
325W24
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...
2

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W25
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...
3

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.
Cote
325W22
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...
4

Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W23
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes...
5

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.
Cote
325W20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...
6

Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W21
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes...
7

Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010
Cote
325W18
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget...
8

Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W19
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...
9

Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1, 2, 3 et 4, délibérations du conseil municipal
Cote
325W16
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget...
10

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal
Cote
325W17
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...
11

Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal
Cote
325W14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget...
12

Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2007
Cote
325W15
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes...
13

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
14

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...
15

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
16

Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006
Cote
325W13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...
17

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)
Cote
764W3
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...
18

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
19

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal
Cote
325W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
20

Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005
Cote
325W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...