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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers
Cote
401W35
 Date
1992-2003
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
2

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
3

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
4

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.
Cote
502W23
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
5

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.
Cote
401W86
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
6

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, aide aux victimes d'infractions, questionnaire/sondage sur la sécurité publique, soins accordés aux toxicomanes, développement de la lecture dans les maisons d'arrêts, lutte contre la discrimination : documents de synthèse, comptes administratifs, statistiques de fonctionnement et d'activités, correspondance, attestations de réalisation, listes de membres
Cote
401W84
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
ATTESTATION, LISTE DE MEMBRE, STATISTIQUE, CORRESPONDANCE, SYNTHESE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
7

Contrat de ville.- description du contrat de ville 2000-2006, subventions accordées par divers organismes et institutions (jeunesse et sport, la région, CDC, DRAC, DDE etc), projet de réalisation d'une brochure de présentation du contrat de ville, organisation d'une réception (parc des expositions Micropolis) : devis, dépliant, règlement intérieur, listes de participants, documents de travail, bibliographies, correspondance
Cote
401W87
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- description du contrat de ville...
8

Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.
Cote
401W82
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...
9

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
10

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
11

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
12

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
13

Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance
Cote
401W67
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programme développement solidarité...
14

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
15

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
16

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).
Cote
502W24
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
17

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
18

Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel
Cote
401W77
 Date
1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PRESSE, STATUT, DIAGNOSTIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
19

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
20

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...