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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
2

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études
Cote
401W13
 Date
1991-1995
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
3

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
4

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
5

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
6

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
7

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers
Cote
401W35
 Date
1992-2003
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
8

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
9

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
10

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
11

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
12

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets
Cote
401W54
 Date
1993-1996
 Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
13

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
14

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal
Cote
401W59
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
15

Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités
Cote
401W63
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
16

Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)
Cote
401W65
 Date
1996
 Lieu - Type de document
BROCHURE, DOCUMENT DE TRAVAIL, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE, TABLEAU, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...
17

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
18

Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance
Cote
401W67
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programme développement solidarité...
19

Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives
Cote
401W68
 Date
1994-1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
20

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives
Cote
401W70
 Date
1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...