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1

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

2

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

3

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

4

Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

5

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

6

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

7

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

8

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

9

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

10

A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

11

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

12

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

13

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

14

Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

15

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

16

Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

17

Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

18

Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

19

Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

20

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428