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1

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

2

Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785

3

Essai sur le nouveau pacte social des Français , par Kirgener,...

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB43-417

4

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

5

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

6

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

7

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

8

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196

9

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

10

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42195

11

Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-1730

12

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

13

Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-480

14

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

15

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

16

Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, 4-Ld4-6099

17

Adresse de 516 républicains de Dole , département du Jura, sur les crimes de la réaction et la tenue des assemblées électorales

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1687

18

Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale du Jura

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-552

19

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

20

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989