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1
Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

4 medias

Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

Date

2eannéerépubl.

Cote

52932, 241042

2
Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

94 medias

Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

Date

1539

Cote

226706

3
Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

195 medias

Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

Date

1540

Cote

64458

4
Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

159 medias

Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

Date

1552

Cote

226670

5
Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

572 medias

Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

Date

1553

Cote

226671

6
Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

744 medias

Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

Date

1561

Cote

237630

7
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

Date

1575

Cote

268789

8
Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

174 medias

Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

Date

1588

Cote

339289, 201179

9
Discours aux gouverneurs de la cité impériale

15 medias

Discours aux gouverneurs de la cité impériale

Date

1588

Cote

223061, 213602

10
[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

35 medias

[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

Date

[17es.]

Cote

214737

11
Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

41 medias

Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

Date

[17es.]

Cote

214737, 53224, 241085

12
Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

4 medias

Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

Date

[17es.]

Cote

214737

13
Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

4 medias

Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

Date

[fin17es.]

Cote

241027

14
[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

2 medias

[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

Date

[17es.-18es.]

Cote

214735, 214736, 214737

15
Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

294 medias

Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

Date

[17es.]

Cote

241020, 241019

16
Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

230 medias

Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

Date

1615

Cote

268810

17
La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

12 medias

La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

Date

1620

Cote

268789

18
Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

119 medias

Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

Date

1642

Cote

230412

19
J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

2 medias

J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

Date

1645

Cote

REL.17.39 [219026]

20
Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

141 medias

Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

Date

1652

Cote

214745