Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)
Date
1983-1995
Cote
451W16
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Contexte : 451W
- Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES