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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).
Cote
285W9
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
2

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W40
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
3

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
4

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).
Cote
285W10
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
5

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...
6

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 4 et 5 (notices d'entretien pour le chauffage et la ventilation, plans : voirie et espaces verts, électricité, chauffage, plomberie).
Cote
285W11
 Date
1978-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
7

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment H de 1979.
Cote
285W8
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
8

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).
Cote
285W38
 Date
1910-1953
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement,...
9

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé des bâtiments A,B,C,D,E de 1979.
Cote
285W6
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
10

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment I.
Cote
285W4
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
11

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.
Cote
285W52
 Date
1975-1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
12

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).
Cote
285W27
 Date
1969-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
13

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).
Cote
354W6
 Date
1987-1992
 Lieu
Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), Montboucons (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...
14

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
15

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment G de 1979.
Cote
285W5
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
16

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
17

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier de marchés pour la 1ère tranche.
Cote
285W17
 Date
1962
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier...
18

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.
Cote
285W59
 Date
1965-1967
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...
19

Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet sommaire (pièces graphiques et écrites de mai 1978, plan du terrain avant la construction mai 1976).
Cote
285W13
 Date
1976-1978
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet...
20

Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.
Cote
285W26
 Date
1973-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage...
21

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
22

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W39
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
23

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).
Cote
285W43
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
24

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).
Cote
285W51
 Date
1974
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
25

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).
Cote
285W29
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
26

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
27

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
28

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).
Cote
285W31
 Date
1968-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
29

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers de marchés des tranches 2,3,4 (pièces écrites et graphiques).
Cote
285W2
 Date
1979-1981
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers...
30

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
31

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W21
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...
32

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).
Cote
285W30
 Date
1968-1974
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
33

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
34

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).
Cote
285W14
 Date
1978-1983
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...
35

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.
Cote
285W88
 Date
1973
 Lieu
HUGO, Victor (lycée), REMBRANDT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre...
36

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
37

Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1954-1956) ; construction d'un bassin de natation : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1964-1970) ; travaux d'extension et de modernisation, 3ème tranche : pièces officielles, plans (1956-1960).
Cote
285W37
 Date
1954-1970
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement...
38

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W22
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...
39

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", travaux de construction 2ème tranche : dossier de consultation des entreprises (DCE) (pièces écrites et plans).
Cote
285W50
 Date
1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
40

Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des travaux (internat garçons, gymnase filles, logements) : dossier de consultation des entreprises, devis estimatifs, pièces officielles.
Cote
285W23
 Date
1961-1968
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des...