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1

Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de fer ([Reprod.]) / [signé : J. B. Rochet,...]
Cote
Bibliothèque nationale de France, Vz-605
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Pétition des propriétaires et maîtres de forges des...
2

Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois ([Reprod.])
Cote
Bibliothèque nationale de France, Vp-1983
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté,...