Filtrer les résultats
Multimédias
  • 456
  • 4
Organisme
  • 460
Période
  • 350
  • 188

  • sur 6
460 résultats

Résultats de la recherche

1

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1995-2011

Cote

695W36, 695W45 (ancienne cote)

2

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

Date

2003-2011

Cote

695W40, 695W50 (ancienne cote)

3

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192

4

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191

5

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

Date

0

Cote

659W178

6

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

Date

0

Cote

659W177

7

Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté et la DDTEFP du Doubs.

Date

0

Cote

659W332

8

Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon ouest (agence Olivier Dugas)

Date

0

Cote

659W290

9

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.

Date

0

Cote

659W173

10

Ilot Pasteur : archéologie préventive.

Date

2001-2009

Cote

659W256

11

Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)

Date

0

Cote

659W293

12

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement. 54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.). Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001). Photographie de façades : diapositives (s.d.). Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).

Date

0

Cote

659W235

13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies de ravalement 1ere phase et deuxième phase (avant, pendant et après les travaux).

Date

0

Cote

659W234

14

Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON, façades : 4 dessins aquarellés.

Date

0

Cote

659W362

15

Dossiers de contentieux.

Date

1997-2009

Cote

695W87, 695W92 (ancienne cote)

16

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", état des lieux : photographies des façades avant travaux (classement alphabétique par nom de rues)

Date

0

Cote

659W233

17

Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009

Date

2001-2009

Cote

659W254

18

Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.

Date

0

Cote

659W341

19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98

20

Affaires contentieuses

Date

1994-2008

Cote

659W168

21

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.

Date

1999-2008

Cote

695W46, 695W63 (ancienne cote)

22

Dossier de contentieux.

Date

1990-2008

Cote

695W86, 695W91 (ancienne cote)

23

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008

Date

1998-2008

Cote

659W249

24

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.

Date

2003-2008

Cote

695W44, 695W61 (ancienne cote)

25

Affaires contentieuses

Date

1994-2008

Cote

659W167

26

Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997; étude préalable à l'élaboration de la ZAC Pasteur au centre-ville mission d'expertise commerciale : rapport d'études et éléments de synthèse CERCIA, 1999. Schéma d'orientation commercial et artisanal, 1999. Commerce,1999-2007. Contentieux consorts WEIL et WAJBROT, 1999-2004. Acte WEIL, 2000. Déclaration d'Utilité Publique, 2002.Dossier WAJSBROT, 2004-2008.

Date

1997-2008

Cote

659W246

27

Courriers signalés.

Date

2007

Cote

695W6

28

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).

Date

2006-2007

Cote

695W23

29

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

2000-2007

Cote

695W80, 695W84 (ancienne cote)

30

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.

Date

2005-2007

Cote

695W48, 695W65 (ancienne cote)

31

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2007 - 12/2007).

Date

2007

Cote

695W18

32

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.

Date

2003-2007

Cote

695W41, 695W51 (ancienne cote)

33

Etat des risques naturels et technologiques : correspondance, questionnaires. Demande de renseignements relatif au PPRI (plan de prévention du risque inondation).

Date

2006-2007

Cote

659W1

34

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.

Date

2007

Cote

695W79, 695W86 (ancienne cote)

35

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.

Date

2004-2007

Cote

695W45, 695W62 (ancienne cote)

36

PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de réunions (2006-2007), groupes de travail personnes publiques associées (PPA) : comptes-rendus de réunion (2002-2006)

Date

2002-2007

Cote

659W110

37

Dossiers de contentieux.

Date

1994-2007

Cote

695W85, 695W90 (ancienne cote)

38

Servitudes concernant le domaine public ferroviaire : plans, correspondance avec la SNCF (1999-2001). Servitudes aéronautiques : plans, correspondance (1988-2007) = aérodrome de Thise. Servitudes attachés à l'alignement des voies : liste (1999).

Date

1988-2007

Cote

659W102

39

Permis de construire de la tribune d'honneur du stade Léo Lagrange à Besançon : enquête publique.

Date

2007

Cote

659W361

40

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièce écrites.

Date

2007

Cote

659W347

41

Projet de PLU (plan local d'urbanisme) et projet de périmètre modifié des monuments historiques, enquête publique conjointe : registres d'enquête publique (2 registres), documentation remise au commissaire enquêteur, correspondance entre le commissaire enquêteur et la Ville (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

659W120

42

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièces graphiques.

Date

2007

Cote

659W348

43

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W271

44

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement

Date

2006

Cote

659W124

45

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

Date

2000-2006

Cote

659W253

46

PLU, élaboration : supports de communication (2005), articles de presse, correspondance avec des associations (association les Vaites, association riverains du chemin des Cras - Rougeot, les maraichers) (2005-2006), "contribution au porter à connaissance de l'Etat" : correspondance avec la DDE, notes de cadrage (2002)

Date

2002-2006

Cote

659W111

47

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (février à juin 2006).

Date

2006

Cote

695W22

48

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).

Date

2000-2006

Cote

35W_GB4, 35W_GB9 (ancienne cote)

49

Servitudes attachés aux canalisations d'eau et d'assainissement : correspondance, plans, annexes sanitaires du Plan local d'urbanisme (PLU).

Date

2001-2006

Cote

659W106

50

Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081 (ALGOE), étude de marché préalable au choix de positionnement stratégique du pôle de Besançon Viotte dans le cadre d'une définition de stratégie d'ensemble : dossier de consultation, offre retenue, comptes rendus de comité de pilotage.

Date

2006

Cote

695W71, 695W28 (ancienne cote)

51

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). État récapitulatif des courriers reçus . Courriers numérotés A1 à A99)

Date

2006

Cote

659W125

52

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.

Date

2005-2006

Cote

659W346

53

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (deuxième exemplaire).

Date

2006

Cote

659W119

54

ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992), documents d'urbanisme de principe, plans (1994), dossier de clôture (2006).

Date

1992-2006

Cote

695W39, 695W49 (ancienne cote)

55

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). Courriers numéroté de A100 à A287

Date

2006

Cote

659W126

56

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (premier exemplaire).

Date

2006

Cote

659W118

57

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2006 - 12/2006).

Date

2006

Cote

695W17

58

Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs Soleils du Plan d'occupation des sols (POS) : exemplaires validés en préfecture le 25 septembre 2006) ; plans de masse de Saint-Claude UB pm et UB w (validés en préfecture le 20 juillet 2005).

Date

2006

Cote

659W26

59

ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui)

Date

2002-2006

Cote

659W150

60

monuments historiques, classement sonore des voies, atlas des secteurs à risque). Pièce 7 : avis après consultation des personnes publiques associées. Pièce 8 : note complémentaire sur le PLU. Pièce 9 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : notice justificative. Pièce 10 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : document graphique. Pièce 11 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : pièces administratives.

Date

2006

Cote

659W123

61

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de la consultation (pièce 1 : notice explicative ; pièce 2 : projet d'aménagement et de développement durable ; pièce 3 : orientations d'aménagement). . Pièce 4 : rapport de présentation

Date

2006

Cote

659W121

62

Courriers signalés.

Date

2006

Cote

695W5

63

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W250

64

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006), courriers numérotés de B1 à B190, courriers numérotés de T1 à T11 et courrier non numérotés.

Date

2006

Cote

659W127

65

Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Date

2004-2006

Cote

659W257

66

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.

Date

2005-2006

Cote

659W278

67

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 1). Pièce 5 (deux liasses) : règlement et documents graphiques du règlement (68 plans)

Date

2006

Cote

659W122

68

Pos, secteur est : rapport de présentation, règlement (approuvé le 14 septembre 2006, validé par la préfecture le 25 septembre 2006).

Date

2006

Cote

659W88

69

Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés et alignements : liste des emplacements réservés, liste des alignements, liste des liaisons piétonnes (1994-1995, 2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

659W22

70

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : Rapport de présentation, règlement (original avec tampon pref 26 septembre 2006). (14 septembre 2006) documentation annexe.

Date

2006

Cote

659W61

71

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.

Date

1999-2006

Cote

695W88, 695W85 (ancienne cote)

72

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.

Date

2006

Cote

659W279

73

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265

74

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224

75

Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

Date

2001-2005

Cote

659W100

76

Dossiers de contentieux.

Date

2000-2005

Cote

695W84, 695W87 (ancienne cote)

77

Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.

Date

1993-2005

Cote

659W21

78

Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour la recomposition d'un îlot situé dans le quartier des Chaprais : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2005

Cote

695W74, 695W31 (ancienne cote)

79

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (octobre à décembre 2005).

Date

2005

Cote

695W21

80

Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l'aménagement du centre de Saint Ferjeux : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2005

Cote

695W73, 695W30 (ancienne cote)