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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…
Cote
659W265
 Date
1996-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).
Cote
744W2
 Date
1994-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".
Cote
659W232
 Date
1997-2004
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
4

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
5

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan
Cote
659W95
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
6

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
7

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.
Cote
659W372
 Date
2001
 Lieu
PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
8

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
659W63
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
9

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .
Cote
659W337
 Date
1989
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
10

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales
Cote
659W65
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
11

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.
Cote
659W98
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
12

Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.
Cote
695W42, 695W47 (ancienne cote)
 Date
1989-1998
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), THIEMANTE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. -...
13

ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).
Cote
659W154
 Date
1988
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
14

ZAC de Chateaufarine : plans
Cote
659W140
 Date
1990
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Chateaufarine : plans
15

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005
Cote
659W224
 Date
2004-2005
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
16

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant
Cote
659W174
 Date
1993
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
17

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003
Cote
659W220
 Date
2002-2003
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
18

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)
Cote
88W31
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
19

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Cote
659W178
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
20

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006
Cote
659W271
 Date
1999-2006
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
  • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
21

ZAC de Planoise, bilans révisés.
Cote
659W138
 Date
1995-1998
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
22

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (05/1995 - 11/1996).
Cote
695W7
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...
23

ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)
Cote
659W156
 Date
1988
 Lieu
Planches, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...
24

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002
Cote
659W219
 Date
2002
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
25

Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans
Cote
659W100
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...
26

Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.
Cote
659W103
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...
27

Dossiers de contentieux.
Cote
695W84, 695W87 (ancienne cote)
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
28

Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.
Cote
659W367
 Date
1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant...
29

Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.
Cote
659W376
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 6, Logements sociaux
  • Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine...
30
Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

10 medias

Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.
Cote
354W135
 Date
1951-1956
 Lieu
Montrapon (cité de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...
31

Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux : études, plans, reportages photographiques
Cote
659W270
 Date
2001-2002
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit), Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
  • Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux...
32

Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté rue, côté cour" : plaquette de présentation, plan signalétique, dossier de présentation des réhabilitations effectuées. La boucle, quelques façade, circuit de la visite : calque de présentation.
Cote
659W175
 Date
1994-1995
 Lieu
Boucle, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté...
33

Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997
Cote
659W298
 Date
1994-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997
34

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première tranche, ceinture verte : dossier de demande de levée de protection : photos, plans, rapports.
Cote
659W43
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première...
35

Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance avec le conseil général, présentation du projet, plans, photographies, délibérations du conseil municipal et conseil général, historique du projet. Projet d'aménagement d'une cité administrative à la Gare d'eau : notes, dossier de consultation du concours d'architecture.
Cote
659W182
 Date
1966-1986
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance...
36

Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport de présentation (révision 15 mai 1995, modifié en juin 1998)
Cote
659W53
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport...
37

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration : correspondance avec les particuliers (n°61 à 126)
Cote
659W67
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration...
38

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.
Cote
659W364
 Date
1974
 Lieu
Rivotte (Ecole Publique de), Granges (rue des), Rivotte (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...
39

secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote
Cote
659W93
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • secteur de CRAS : demande de levée de servitude de...
40

Propositions d'aménagement du square Bouchot.
Cote
659W180
 Date
1983
 Lieu
BOUCHOT (square)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Propositions d'aménagement du square Bouchot.
41

Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour le projet d'intérêt général (palais de justice), mise en compatibilité : dossier de l'enquête publique.
Cote
659W75
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour...
42

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement
Cote
659W124
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
43

Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…
Cote
659W258
 Date
2001-2002
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…
44

Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.
Cote
659W344
 Date
1985
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), Dürer (Ecole Publique ), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,1 Etablissements scolaires
  • Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.
45

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 27 septembre 2001 - 8 novembre 2001 - 13 décembre 2001
Cote
659W218
 Date
2001
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
46

Affaires contentieuses
Cote
659W168
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
47

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2000 - 12/2000).
Cote
695W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...
48

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)
Cote
46W60
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
49

Courriers signalés.
Cote
695W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Correspondance
  • Courriers signalés.
50

Création de jardins familiaux à Montrapon : correspondance, notes, plans, articles de presse
Cote
659W287
 Date
1983-1996
 Lieu
Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Montboucons et Montrapon
  • Création de jardins familiaux à Montrapon : correspondance,...
51

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis ). Séances du CM des : - 12 décembre 1994 - 15 mai 1995 - 11 décembre 1995
Cote
659W204
 Date
1994-1995
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
52

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
53

Servitudes qui sont liés à l'instauration de périmètre de protection des eaux potables : plans, correspondance.
Cote
659W107
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes qui sont liés à l'instauration de périmètre...
54

Maison des services publics : étude de l'existant et étude préliminaire (quartier Ile de France).
Cote
659W336
 Date
1997
 Lieu
Ile de France (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Maison des services publics : étude de l'existant et...
55

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
56

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
57

ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif à la réalisation de la ZAC
Cote
659W146
 Date
1993-1994
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif...
58

Marché n° 2003-2081 (THIOLLET-MONSENEGO et FOUCAULT), étude d'urbanisme pour la restructuration du boulevard Nord : offre retenue, dossier de consultation.
Cote
695W26, 695W32 (ancienne cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Marché n° 2003-2081 (THIOLLET-MONSENEGO et FOUCAULT),...
59

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 5 intitulé "Battant".
Cote
659W229
 Date
1997-2004
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
60

SDAU agglomération de Besançon, bilan de 1994
Cote
659W129
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • SDAU
  • SDAU agglomération de Besançon, bilan de 1994
61

Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.
Cote
695W77, 695W42 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu
Canot (résidence universitaire)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement...
62

AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles: dia (1989), procès-verbaux de délimitation, plan parcellaire, historique, comptes-rendus de réunions, correspondance, dossier d'enquête publique, dossier de procédure préalable à la modification, convention d'aménagement, présentation et règlement, délibérations. Dossier d'enquête publique pour la modification du Plan d'occupation des sols (POS) secteur est (zone du secteur des Vareilles) (1990).
Cote
659W157
 Date
1989-1995
 Lieu
Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles:...
63

Projet de développement de la Citadelle : études. "Annexes du compte rendu de l'enquête sur la zone du pied de la Citadelle (s.d.). "Citadelle 2000, projet de développement de la Citadelle de Besançon" (octobre 1993). "Citadelle 2000, projet de développement pour la Citadelle de Besançon, synthèse" (octobre 1993). "Citadelle de Besançon, un projet global de développement" (février 1994). "Citadelle 2000, projet de développement de la citadelle Vauban de Besançon, schéma directeur sur l'ensemble du site" (juillet-août 1994). "Citadelle de Besançon, noctarium, avant-projet sommaire " (1995).
Cote
659W357
 Date
1993-1995
 Lieu
Citadelle (la), Fusillés de la Résistance (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,3 Etablissements culturels
  • Projet de développement de la Citadelle : études. "Annexes...
64

Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet de l'ONF.
Cote
659W2
 Date
1960-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...
65

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).
Cote
695W23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...
66

Plan d'occupation des sols (POS) secteur est : règlement, règlement et rapport de présentation (approuvé le 16 septembre 2004, validé par la préfecture le 13 octobre 2004), documents annexes.
Cote
659W87
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur est : règlement,...
67

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006
Cote
659W253
 Date
2000-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...
68

Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998
Cote
659W243
 Date
1997-1998
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels,...
69

Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans
Cote
659W188
 Date
1985
 Lieu
GAULARD, Arthur (avenue), Lorraine (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine...
70

Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.
Cote
659W21
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore...
71

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations du conseil municipal, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
659W40
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations...
72

Implantation d'une plateforme de services publics à Planoise, projet de construction pour la DRTEFP de Franche-Comté et la DDTEFP du Doubs.
Cote
659W333
 Date
1996
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Implantation d'une plateforme de services publics à...
73

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.
Cote
659W177
 Date
0
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
74

Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, Plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
659W12
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
75

Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé, quartier les Hauts de Chazal (atelier d'urbanisme)
Cote
659W292
 Date
1995
 Lieu
Hauts de Chazal (ZAC des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé,...
76

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
77

Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études : "Besançon, études sur le centre, DDE 25, février 1975", "Le centre, état actuel, 1974" ; "Le centre et son patrimoine architectural, 1974" ; "Mieux vivre dans le centre, 1975"; "études du Plan d'occupation des sols (POS), centre de Besançon, 1975", "Centre directionnel, lieu de convergence des activités dynamiques des citoyens (Rotival, Lacroix, Rodde)", 1970.
Cote
659W73
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études...
78

Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.
Cote
659W247
 Date
1999-2002
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu...
79

Opérations d'urbanisme. - Fiches bilans des opérations d'urbanisme en cours en 2001 ; document sur les opérations d'urbanisme potentiels.
Cote
659W171
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Opérations d'urbanisme. - Fiches bilans des opérations...
80

ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement à la SEDD : contre rendu au concédant, délibérations du CM, bilan de clôture
Cote
659W145
 Date
1989-1992
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement...