Filtrer les résultats
Multimédias
  • 456
  • 4
Organisme
  • 460
Période
  • 350
  • 188

  • sur 23
460 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).
Cote
744W3
 Date
1993-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).
Cote
744W2
 Date
1994-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).
Cote
744W1
 Date
1993-1999
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
4

Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.
Cote
695W91, 695W53 (ancienne cote)
 Date
2001-2004
 Lieu
Institut Régional du Travail Social (IRTS), Planoise (quartier), VINCI, Léonard de (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Institut régional du travail social rue Léonard de...
5

Construction de la maison de la forêt et du bois de Franche-Comté : comptes rendus de réunions, plans.
Cote
695W90, 695W52 (ancienne cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Construction de la maison de la forêt et du bois de...
6

Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1, construction : plans d'exécution.
Cote
695W89, 695W27 (ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu
CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1,...
7

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.
Cote
695W88, 695W85 (ancienne cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Divers recours relatives à des permis de construire...
8

Dossiers de contentieux.
Cote
695W87, 695W92 (ancienne cote)
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
9

Dossier de contentieux.
Cote
695W86, 695W91 (ancienne cote)
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
10

Dossiers de contentieux.
Cote
695W85, 695W90 (ancienne cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
11

Dossiers de contentieux.
Cote
695W84, 695W87 (ancienne cote)
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
12

Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.
Cote
695W83
 Date
1996-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.
13

Dossier de contentieux.
Cote
695W82, 695W89 (ancienne cote)
 Date
1998-2005
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
14

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.
Cote
695W81, 695W88 (ancienne cote)
 Date
1997-2000
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC...
15

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.
Cote
695W80, 695W84 (ancienne cote)
 Date
2000-2007
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
16

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
Cote
695W79, 695W86 (ancienne cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
17

Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et mise en demeure : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
695W78, 695W26 (ancienne cote)
 Date
1983-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Publicité
  • Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et...
18

Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.
Cote
695W77, 695W42 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu
Canot (résidence universitaire)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement...
19

Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine, rapport à la ville, réseaux", conclusion : études.
Cote
695W76, 695W41 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu
Canot (résidence universitaire)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine,...
20

Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage et marché d'étude des aménagements urbains de l'îlot du quartier de Saint Claude (QUIROT / VICHARD) : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W75, 695W38 (ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu
Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage...