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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
 Date
1995-2011
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
2

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
3

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
4

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
5

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Cote
659W178
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
6

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.
Cote
659W177
 Date
0
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
7

Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté et la DDTEFP du Doubs.
Cote
659W332
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
8

Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon ouest (agence Olivier Dugas)
Cote
659W290
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
9

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.
Cote
659W173
 Date
0
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
10

Ilot Pasteur : archéologie préventive.
Cote
659W256
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : archéologie préventive.
11

Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)
Cote
659W293
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
12

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement. 54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.). Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001). Photographie de façades : diapositives (s.d.). Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).
Cote
659W235
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies de ravalement 1ere phase et deuxième phase (avant, pendant et après les travaux).
Cote
659W234
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14

Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON, façades : 4 dessins aquarellés.
Cote
659W362
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
15

Dossiers de contentieux.
Cote
695W87, 695W92 (ancienne cote)
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
16

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", état des lieux : photographies des façades avant travaux (classement alphabétique par nom de rues)
Cote
659W233
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
17

Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
Cote
659W254
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
18

Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
Cote
659W341
 Date
0
 Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.
Cote
659W98
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
20

Affaires contentieuses
Cote
659W168
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
21

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
22

Dossier de contentieux.
Cote
695W86, 695W91 (ancienne cote)
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
23

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008
Cote
659W249
 Date
1998-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...
24

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.
Cote
695W44, 695W61 (ancienne cote)
 Date
2003-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
25

Affaires contentieuses
Cote
659W167
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
26

Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997; étude préalable à l'élaboration de la ZAC Pasteur au centre-ville mission d'expertise commerciale : rapport d'études et éléments de synthèse CERCIA, 1999. Schéma d'orientation commercial et artisanal, 1999. Commerce,1999-2007. Contentieux consorts WEIL et WAJBROT, 1999-2004. Acte WEIL, 2000. Déclaration d'Utilité Publique, 2002.Dossier WAJSBROT, 2004-2008.
Cote
659W246
 Date
1997-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997;...
27

Courriers signalés.
Cote
695W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Correspondance
  • Courriers signalés.
28

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).
Cote
695W23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...
29

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.
Cote
695W80, 695W84 (ancienne cote)
 Date
2000-2007
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
30

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.
Cote
695W48, 695W65 (ancienne cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
31

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2007 - 12/2007).
Cote
695W18
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...
32

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.
Cote
695W41, 695W51 (ancienne cote)
 Date
2003-2007
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études,...
33

Etat des risques naturels et technologiques : correspondance, questionnaires. Demande de renseignements relatif au PPRI (plan de prévention du risque inondation).
Cote
659W1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Risques naturels et technologiques
  • Etat des risques naturels et technologiques : correspondance,...
34

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
Cote
695W79, 695W86 (ancienne cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
35

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.
Cote
695W45, 695W62 (ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
36

PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de réunions (2006-2007), groupes de travail personnes publiques associées (PPA) : comptes-rendus de réunion (2002-2006)
Cote
659W110
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de...
37

Dossiers de contentieux.
Cote
695W85, 695W90 (ancienne cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
38

Servitudes concernant le domaine public ferroviaire : plans, correspondance avec la SNCF (1999-2001). Servitudes aéronautiques : plans, correspondance (1988-2007) = aérodrome de Thise. Servitudes attachés à l'alignement des voies : liste (1999).
Cote
659W102
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes concernant le domaine public ferroviaire...
39

Permis de construire de la tribune d'honneur du stade Léo Lagrange à Besançon : enquête publique.
Cote
659W361
 Date
2007
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,4 Etablissements sportifs
  • Permis de construire de la tribune d'honneur du stade...
40

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièce écrites.
Cote
659W347
 Date
2007
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
41

Projet de PLU (plan local d'urbanisme) et projet de périmètre modifié des monuments historiques, enquête publique conjointe : registres d'enquête publique (2 registres), documentation remise au commissaire enquêteur, correspondance entre le commissaire enquêteur et la Ville (2006-2007).
Cote
659W120
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU (plan local d'urbanisme) et projet de...
42

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièces graphiques.
Cote
659W348
 Date
2007
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
43

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006
Cote
659W271
 Date
1999-2006
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
  • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
44

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement
Cote
659W124
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
45

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006
Cote
659W253
 Date
2000-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...
46

PLU, élaboration : supports de communication (2005), articles de presse, correspondance avec des associations (association les Vaites, association riverains du chemin des Cras - Rougeot, les maraichers) (2005-2006), "contribution au porter à connaissance de l'Etat" : correspondance avec la DDE, notes de cadrage (2002)
Cote
659W111
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • PLU, élaboration : supports de communication (2005),...
47

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (février à juin 2006).
Cote
695W22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...
48

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).
Cote
35W_GB4, 35W_GB9 (ancienne cote)
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),...
49

Servitudes attachés aux canalisations d'eau et d'assainissement : correspondance, plans, annexes sanitaires du Plan local d'urbanisme (PLU).
Cote
659W106
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes attachés aux canalisations d'eau et d'assainissement...
50

Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081 (ALGOE), étude de marché préalable au choix de positionnement stratégique du pôle de Besançon Viotte dans le cadre d'une définition de stratégie d'ensemble : dossier de consultation, offre retenue, comptes rendus de comité de pilotage.
Cote
695W71, 695W28 (ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081...
51

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). État récapitulatif des courriers reçus . Courriers numérotés A1 à A99)
Cote
659W125
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
52

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.
Cote
659W346
 Date
2005-2006
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
53

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (deuxième exemplaire).
Cote
659W119
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête...
54

ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992), documents d'urbanisme de principe, plans (1994), dossier de clôture (2006).
Cote
695W39, 695W49 (ancienne cote)
 Date
1992-2006
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992),...
55

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). Courriers numéroté de A100 à A287
Cote
659W126
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
56

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (premier exemplaire).
Cote
659W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête...
57

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2006 - 12/2006).
Cote
695W17
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...
58

Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs Soleils du Plan d'occupation des sols (POS) : exemplaires validés en préfecture le 25 septembre 2006) ; plans de masse de Saint-Claude UB pm et UB w (validés en préfecture le 20 juillet 2005).
Cote
659W26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs...
59

ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui)
Cote
659W150
 Date
2002-2006
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...
60

monuments historiques, classement sonore des voies, atlas des secteurs à risque). Pièce 7 : avis après consultation des personnes publiques associées. Pièce 8 : note complémentaire sur le PLU. Pièce 9 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : notice justificative. Pièce 10 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : document graphique. Pièce 11 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : pièces administratives.
Cote
659W123
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • monuments historiques, classement sonore des voies,...
61

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de la consultation (pièce 1 : notice explicative ; pièce 2 : projet d'aménagement et de développement durable ; pièce 3 : orientations d'aménagement). . Pièce 4 : rapport de présentation
Cote
659W121
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
62

Courriers signalés.
Cote
695W5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Correspondance
  • Courriers signalés.
63

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006
Cote
659W250
 Date
1999-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité,...
64

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006), courriers numérotés de B1 à B190, courriers numérotés de T1 à T11 et courrier non numérotés.
Cote
659W127
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
65

Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Cote
659W257
 Date
2004-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
66

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.
Cote
659W278
 Date
2005-2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
67

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 1). Pièce 5 (deux liasses) : règlement et documents graphiques du règlement (68 plans)
Cote
659W122
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
68

Pos, secteur est : rapport de présentation, règlement (approuvé le 14 septembre 2006, validé par la préfecture le 25 septembre 2006).
Cote
659W88
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Pos, secteur est : rapport de présentation, règlement...
69

Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés et alignements : liste des emplacements réservés, liste des alignements, liste des liaisons piétonnes (1994-1995, 2005-2006).
Cote
659W22
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés...
70

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : Rapport de présentation, règlement (original avec tampon pref 26 septembre 2006). (14 septembre 2006) documentation annexe.
Cote
659W61
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : Rapport...
71

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.
Cote
695W88, 695W85 (ancienne cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Divers recours relatives à des permis de construire...
72

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.
Cote
659W279
 Date
2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
73

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…
Cote
659W265
 Date
1996-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
74

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005
Cote
659W224
 Date
2004-2005
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
75

Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans
Cote
659W100
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...
76

Dossiers de contentieux.
Cote
695W84, 695W87 (ancienne cote)
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
77

Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.
Cote
659W21
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore...
78

Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour la recomposition d'un îlot situé dans le quartier des Chaprais : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W74, 695W31 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité...
79

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (octobre à décembre 2005).
Cote
695W21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...
80

Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l'aménagement du centre de Saint Ferjeux : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W73, 695W30 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu
Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité...