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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).
Cote
396W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
2

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, juin à décembre (séances du 20 juin, du 10 juillet, du 18 septembre, du 6 novembre et du 11 décembre 2014).
Cote
396W53
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).
Cote
396W50
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
4

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).
Cote
396W51
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
5

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
396W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
6

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, janvier à juin (séances du 19 janvier, du 22 février, du 22 mars, du 14 mai et du 14 juin 2012)
Cote
396W48
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, janvier à juin (séances du 20 janvier, 14 février, 24 mars, 6 mai et 16 juin 2011).
Cote
396W46
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
8

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, juillet à décembre (séances du 7 juillet, du 12 septembre, du 14 octobre, du 10 novembre et du 8 décembre 2011).
Cote
396W47
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
396W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
396W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
11

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
222W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
12

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
222W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
13

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 1 - janvier à mai)
Cote
396W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, juin à décembre (séances du 11 juin, 9 juillet, 28 septembre, 5 novembre et 14 décembre)
Cote
222W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, janvier à mai (séances du 15 janvier, 26 février, 26 mars et 14 mai)
Cote
222W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
16

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 2 - juin à décembrei)
Cote
396W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre
Cote
222W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
18

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin
Cote
222W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
19

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 1er - janvier à juin)
Cote
396W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 2ème - juin à décembre)
Cote
396W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
21

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 1)
Cote
396W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
22

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 2)
Cote
396W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
23

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, janvier à juin
Cote
222W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
24

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, juillet à décembre
Cote
222W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
25

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre
Cote
222W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
26

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, janvier à juin
Cote
222W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
27

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2006 (volume 1)
Cote
396W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
28

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2006 (volume 2)
Cote
396W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
29

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
30

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
31

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, janvier à juin.
Cote
222W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
32

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, juillet à décembre.
Cote
222W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
33

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.
Cote
222W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
34

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (2)
Cote
396W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
35

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (1)
Cote
396W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
36

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, janvier à juin.
Cote
222W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
37

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.
Cote
222W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
38

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, janvier à juin.
Cote
222W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
39

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2003 (2)
Cote
396W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
40

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2003 (1)
Cote
396W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
41

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.
Cote
222W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
42

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (2)
Cote
396W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
43

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, janvier à juin.
Cote
222W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
44

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (1)
Cote
396W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
45

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.
Cote
222W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
46

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)
Cote
396W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
47

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (1)
Cote
396W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
48

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, janvier à juin.
Cote
222W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
49
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.
Cote
222W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
50

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2000 (2)
Cote
396W25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
51
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.

806 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.
Cote
222W25
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
52

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2000 (1)
Cote
396W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
53

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1999 (1)
Cote
396W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
54
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.

1089 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.
Cote
222W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
55

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1999 (2)
Cote
396W23
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
56
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.

929 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.
Cote
222W23
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
57
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998

1466 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998
Cote
222W21
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
58

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1998
Cote
396W21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
59
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

1431 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.
Cote
222W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
60

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1997
Cote
396W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
61
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1996.

1302 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1996.
Cote
222W19
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
62

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1996
Cote
396W19
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
63
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1007 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.
Cote
222W18
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
64

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1995
Cote
396W18
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
65
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

1093 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.
Cote
222W17
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
66

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1994
Cote
396W17
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
67
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.

1024 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.
Cote
222W16
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
68

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1993
Cote
396W16
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
69
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1992.

1029 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1992.
Cote
222W15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
70

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1992
Cote
396W15
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
71

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (2)
Cote
396W14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
72

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (1)
Cote
396W13
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
73
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1989-mai 1990 ; table triennale 1989-1991.

1379 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1989-mai 1990 ; table triennale 1989-1991.
Cote
222W13
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
74
Registre des délibérations du conseil municipal. : Juin 1990-décembre 1991.

1436 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Juin 1990-décembre 1991.
Cote
222W14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
75
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.
Cote
222W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
76
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

1281 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.
Cote
222W12
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
77

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (1)
Cote
396W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
78

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (2)
Cote
396W12
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
79
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

1280 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.
Cote
222W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
80
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.

1155 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.
Cote
222W10
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...