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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Personnel communal : registre du personnel par ordre chronologique de nomination (du 1er mai 1837 au 1er mars 1908, avec une table alphabétique générale) (pour les services administratifs de la mairie, les bureaux de l'architecte de la ville, les bureaux de l'ingénieur voyer et le service de la voirie, pour les archives et la bibliothèque municipale, le service de l'octroi, la halle au blé, l'abattoir, la police, les gardes-champêtres, les gardes de ville, l'école d'horlogerie, l'école de dessin, les cantonniers, le service de l'eau et du gaz
Cote
2K61
 Date
1837-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2K - Personnel municipal

  • PERSONNEL MUNICIPAL (1790-1870)
  • Personnel communal : registre du personnel par ordre...
2

Bibliothèque d'étude et de conservation : dossiers individuels du personnel de la bibliothèque {M.LIGIER Jean Marie (1979-1996), Mlle CORNILLOT Lucie (1934-1945), Mlle PARIS Odile (1963-1991), M. TOURETTE Gustave (1947-1956) et Mlle LORDEREAU Marie (1945-1986)}
Cote
284W62
 Date
1945-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : dossiers...
3

Bibliothèque d'étude et de conservation : dossiers individuels du personnel de la bibliothèque {M.GUDIN de VALLERIN Gilles (1988-1989), Mme DOUGNAC Marie Hélène (1994), Mme MEHNERT Françoise (1987-1990), Mme MATHIEU Germaine (1964-1996), Mlle JOIGNEAULT Françoise (1960-1986) et Mme THERIOT Josette (1969-1995)}
Cote
284W63
 Date
1964-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : dossiers...
4

Fiches individuelles du personnel Liste des enfants du personnel bénéficiant de l'arbre de Noël 1976
Cote
288W10
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
FICHE

  • Contexte : 288W

  • Fiches individuelles du personnel Liste des enfants...
5

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions
Cote
288W178
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...
6

Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps de travail : procès-verbaux de réunion, notes, correspondance, procès-verbaux des résultats de consultation du personnel, tracs syndicaux
Cote
288W192
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps...
7

Fiches individuelles de personnel du service voirie.
Cote
288W200
 Date
1960-1979
 Lieu - Type de document
FICHE

  • Contexte : 288W

  • Fiches individuelles de personnel du service voirie.
8

Musées de Besançon, accueil du public : dossiers relatifs au règlement intérieur (notamment extraits de délibération du Conseil municipal, notes, correspondance, affiches), dossiers relatifs à la gestion du gardiennage (notamment correspondance, notes ; à noter : une pétition des gardiens de musées, 1920).
Cote
309W200
 Date
1909-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musées de Besançon, accueil du public : dossiers relatifs...
9

Musées de Besançon, personnel : extraits de délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, demandes d'emploi, dossiers d'examen des candidatures, rapports, dossiers relatif à la nomination d'un conservateur en 1929-1930, documents relatifs au règlement intérieur et au gardiennage, état du personnel, dossier relatif à différents recrutements dont celui d'un concours pour le recrutement de photographes en 1984 (1921-1949, 1965, 1970, 1980-1984).
Cote
309W201
 Date
1921-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musées de Besançon, personnel : extraits de délibérations...
10

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, gestion du personnel : dossiers constitués par le conservateur Marie-Lucie Cornillot au sujet d'agents du musée, stagiaires, bénévoles (notamment correspondance et notes), consignes données au personnel.
Cote
309W202
 Date
1943-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, gestion du personnel...
11

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, gestion du personnel : dossiers relatifs au conservateur Marie-Lucie Cornillot (missions, décoration/distinction, congés/accident, participation à des congrès de conservateurs), notamment comptes-rendus, rapports, ordres de mission, correspondance et notes, dossier relatif à la nomination des conservateurs, notamment extraits de délibérations du Conseil municipal et correspondance. Remarque : intérêt de la correspondance produite par M.L. Cornillot.
Cote
309W203
 Date
1933-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, gestion du personnel...
12

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie.- Atelier de moulage et de restauration, création : dossier relatif à la nomination de M. Monterosso, notamment correspondance (1958-1961), dossier relatif au traitement de mosaïques de Lyon (1964), demande de renseignements du musée archéologique de Nîmes (1963), dossiers relatifs à d'autres travaux de moulage et de restauration (1963-1965).
Cote
309W204
 Date
1958-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 1/ MUSEES DE BESANÇON, GÉNÉRALITÉS
  • 1-4/ Atelier de restauration
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie.- Atelier de...
13

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel scientifique : dossiers relatif à Denis Coutagne, conservateur de 1977 à 1980, à Catherine Legrand, conservateur de 1980 à 1986, et à Françoise Soulier-François, pour la période 1980-1987 (conservateur toujours en fonction en 2004) notamment invitations, correspondance, relations avec le service culturel, missions, correspondance personnelle.
Cote
309W205
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel scientifique...
14

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W206
 Date
1966-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
15

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W207
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
16

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W208
 Date
1955-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
17

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W209
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
18

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W210
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
19

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W211
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
20

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W212
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
21

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W213
 Date
1980-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
22

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W214
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
23

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W215
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
24

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers relatifs aux gardiens de salle (1949-1979), aux gardiens ouvriers (1949-1964), aux concierges (1940-1967), à la rétribution du personnel (1946-1954), aux personnes atteintes par la limite d'âge (1948-1972) et au personnel congédié (1943-1952), notamment notes, correspondance.
Cote
309W216
 Date
1940-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
25

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : liste des emplois permanents (1983), notes de service (1977-1980), état du personnel (1975-1976), dossier relatif à la création de deux postes "emplois-jeunes" pour le musée (documents préparatoires, profils de poste - 1997-1998), dossier relatif à la nomination de C. Marandet et la prolongation de M.L.Cornillot (1970-1972), texte du discours de départ de M.L. Cornillot (1972 ?), documents relatifs à la nomination de la conservatrice C.Marandet à l'ordre des Palmes académiques (courriers de félicitations - 1974), rapport d'activité du musée (1973), dossier relatif au recrutement d'un conservateur-adjoint {(Françoise Soulier-François)} (1973).
Cote
309W217
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
26

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, accueil de stagiaires (Ecole du Louvre, Université,...) : dossiers individuels (copies services).
Cote
309W218
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, accueil de stagiaires...
27

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel : dossiers service d'agents ayant travaillé dans les Musées de Besançon.
Cote
309W232
 Date
1956-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
  • 2-5/ Personnel
  • Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, personnel :...
28

Lecture publique, personnel : états du personnel, correspondance, notes
Cote
336W14
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, personnel : états du personnel, correspondance,...
29

Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Etats des sommes revenant au personnel titulaire.
Cote
355W282
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Etats...
30

Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Impôt cédulaire : déclarations de salaires, barèmes, cahier de salaires (1942-1961. Personnel auxiliaire, tarifs horaires : notes, état du personnel (1951-1962).
Cote
355W283
 Date
1942-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Impôt...
31

Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Recrutement, titularisation, avancements de grade, congés : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'avancement.
Cote
355W284
 Date
1932-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Recrutement,...
32

Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Personnel titulaire et auxiliaire, accidents de travail : bulletins d'avis, déclarations d'accidents, notes.
Cote
355W285
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage. - Personnel...
33

Service technique, eaux, égouts et éclairage : fiches d'emplois des auxiliaires classées par année (manque les années 1947 et 1948).
Cote
355W286
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage : fiches...
34

Service technique, eaux, égouts et éclairage : fiches d'emplois des auxiliaires classées par année.
Cote
355W287
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-5/ Gestion du personnel
  • Service technique, eaux, égouts et éclairage : fiches...
35

Educateurs sportifs, création d'un poste d'animateur, participation financière de la ville de Besançon.
Cote
370W140
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Gestion du personnel
  • Educateurs sportifs, création d'un poste d'animateur,...
36

Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire : dossiers individuels des agents vacataires classés par année (1980-1985).
Cote
370W154
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 370W

  • Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
  • Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire...
37

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement (1972-1979)
Cote
370W223
 Date
1972-1979
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
38

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1981-1982)
Cote
370W224
 Date
1981-1982
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
39

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1983-1985)
Cote
370W227
 Date
1983-1985
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
40

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1979-1980)
Cote
370W228
 Date
1979-1980
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
41

Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)
Cote
390W8
 Date
1964-1986
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, DECLARATION D'ACCIDENT

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance,...
42

Gestion du personnel des bibliothèques municipales : listes du personnel, état des postes, correspondance, notes sur les congés, sur les départs en retraites, sur les horaires, et sur les mouvements sociaux, organigrammes.
Cote
416W81
 Date
1964-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • ADMINISTRATION Fonctionnement, histoire et projets...
  • Personnel
  • Gestion du personnel des bibliothèques municipales...
43

Emplois jeunes : correspondances, notes, comptes-rendus d'activités.
Cote
416W82
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 416W

  • ADMINISTRATION Fonctionnement, histoire et projets...
  • Personnel
  • Emplois jeunes : correspondances, notes, comptes-rendus...
44

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
45

Personnel du service, avancement de grade : notes (concernent notamment des avis émis par les chefs du service); évolution des effectifs : tableau récapitulatif (2001-2005).
Cote
462W95
 Date
1976-2006
 Lieu - Type de document
NOTE

  • Contexte : 462W

  • RESSOURCES HUMAINES
  • Personnel du service, avancement de grade : notes (concernent...
46

Liste des emplois permanents du service, révision : notes (concernent notamment la transformation du service foncier en service PIG -Plan et Informations Géographiques-). (1990, 1995, 2002-2003)
Cote
462W96
 Date
Entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 2003
 Lieu - Type de document
NOTE

  • Contexte : 462W

  • RESSOURCES HUMAINES
  • Liste des emplois permanents du service, révision :...
47

Musée d'histoire, personnel, recrutement d'agents temporaires pour la période estivale : dossiers individuels. Classement chrono par année (1979-2000).
Cote
496W37
 Date
1979-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel, recrutement d'agents temporaires...
48

Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels des agents ayant quitté le Musée d'Histoire (dossiers service) A à B
Cote
496W38
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels...
49

Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels des agents ayant quitté le Musée d'Histoire (dossiers service) C à F
Cote
496W39
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels...
50

Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels des agents ayant quitté le Musée d'Histoire (dossiers service) G à J
Cote
496W40
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels...
51

Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels des agents ayant quitté le Musée d'Histoire (dossiers service) L à N
Cote
496W41
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels...
52

Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels des agents ayant quitté le Musée d'Histoire (dossiers service) O à Z
Cote
496W42
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Musée d'histoire, personnel : dossiers individuels...
53

Personnel du Musée du Temps, vacances de postes : correspondance, livret d'accueil du personnel (1980).
Cote
496W46
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Personnel du Musée du Temps, vacances de postes : correspondance,...
54

Logement du personnel du Musée du Temps, aménagement d'un appartement de fonction : notes, correspondance, comptes rendus de réunion, plans (1996-1998).
Cote
496W47
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W

  • Personnel du Musée du Temps
  • Logement du personnel du Musée du Temps, aménagement...
55

Personnel de la Caisse des Ecoles, demande de validation des services et constitution des dossiers de retraites : correspondance avec la Caisse des dépôts et consignation, état individuel des services (2003).
Cote
499W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Personnel de la Caisse des Ecoles, demande de validation...
56

Direction de l'eau, personnel : préparation à la paie
Cote
620W107
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Documents préparatoires à la paie
  • Direction de l'eau, personnel : préparation à la paie
57

Direction de l'eau, personnel : indemnités d'astreinte
Cote
620W108
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Documents préparatoires à la paie
  • Direction de l'eau, personnel : indemnités d'astreinte
58

Direction de l'eau, personnel : déclarations d'accident du travail
Cote
620W109
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Déclarations d'accidents
  • Direction de l'eau, personnel : déclarations d'accident...
59

Direction de l'eau, personnel : décisions d'imputabilité : accidents du travail
Cote
620W110
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Déclarations d'accidents
  • Direction de l'eau, personnel : décisions d'imputabilité...
60

Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves
Cote
620W111
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Grèves
  • Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs...
61

Direction de l'eau, personnel, remises des médailles du travail : documents relatifs aux attributions de médailles
Cote
620W112
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Gestion du personnel
  • Médailles du travail
  • Direction de l'eau, personnel, remises des médailles...
62

Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 1. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.
Cote
681W1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 1. A...
63

Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 2.
Cote
681W2
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 2.
64

Registre des arrêtés du maire, février 2011, tome 1.
Cote
681W3
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, février 2011, tome 1.
65

Registre des arrêtés du maire, février 2001, tome 2.
Cote
681W4
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, février 2001, tome 2.
66

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1
Cote
681W5
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1
67

Registre des arrêtés du maire, mars 2011, tome 2.
Cote
681W6
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, mars 2011, tome 2.
68

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 1.
Cote
681W7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 1.
69

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.
Cote
681W8
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.
70

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.
Cote
681W9
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.
71

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 2.
Cote
681W10
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 2.
72

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.
Cote
681W11
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.
73

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.
Cote
681W12
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.
74

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.
Cote
681W13
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.
75

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.
Cote
681W14
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.
76

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 1.
Cote
681W15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 1.
77

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.
Cote
681W16
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.
78

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 1.
Cote
681W17
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...
79

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.
Cote
681W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...
80

Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 1.
Cote
681W19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION, REGISTRE

  • Contexte : 681W

  • Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 1.