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  1. Résultat n°1

    Dossiers n°861 à 910.

    Date

    1840-1917

    Cote

    2S22

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°861 à 910.
  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

    Date

    1864-1965

    Cote

    2S3

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
  4. Résultat n°4

    Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

    Date

    1910-1972

    Cote

    2S36

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
  5. Résultat n°5

    Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2S10

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
  6. Résultat n°6

    Dossiers n°954 à 988.

    Date

    1891-1923

    Cote

    2S24

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°954 à 988.
  7. Résultat n°7

    Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

    Date

    1828-1912

    Cote

    2S18

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
  8. Résultat n°8

    Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

    Date

    1929-1938

    Cote

    2S34

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
  9. Résultat n°9

    Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

    Date

    1858-1971

    Cote

    2S15

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
  10. Résultat n°10

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

    Date

    1834-1993

    Cote

    2S2

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
  16. Résultat n°16

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

    Date

    1999-2001

    Cote

    345W192

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1976

    Cote

    345W179

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

    Date

    1957-1959

    Cote

    345W176

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Dossiers n°1485 à 1493.

    Date

    1924-1952

    Cote

    2S38

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1485 à 1493.
  20. Résultat n°20

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W182

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS