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  1. Résultat n°1

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).

    Date

    1975-1983

    Cote

    456W248

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).

    Date

    1992

    Cote

    456W325

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    456W219

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH - Généralités
    • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    456W263

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W171

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W313

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).

    Date

    1981

    Cote

    456W329

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    456W292

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).

    Date

    1978

    Cote

    456W279

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).

    Date

    1982

    Cote

    456W270

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W298

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).

    Date

    1979

    Cote

    456W255

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

    Date

    0

    Cote

    46W79

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

    Date

    1973

    Cote

    46W23

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W172

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.

    Date

    1979-1984

    Cote

    462W42

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    456W360

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W284

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT