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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
2

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).
Cote
456W435
 Date
1992-1993
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
3

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : notes, comptes-rendus de réunion (1982-1986), copie d'un dossier de permis de construire pour les bâtiments B et C (1982), tableaux de surface (s.d.), correspondance avec les occupants de l'Hôtel (1983-1987), plans (1981-1982).
Cote
456W428
 Date
1981-1994
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
4

Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de logement : plans, études (1986).
Cote
456W402
 Date
1986
 Lieu
Lycée (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de...
5

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).
Cote
456W401
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...
6

Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel de Grammont et utilisation de la propriété Saint Jean (square Castan) : correspondance, comptes rendus de réunions (1983).
Cote
456W389
 Date
1983
 Lieu
Grammont (hôtel particulier de), Convention (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel...
7

Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du cœur de l'ilot (4 rue d'Alsace) : plans (1989).
Cote
456W382
 Date
1989
 Lieu
Alsace (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du...
8

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).
Cote
456W368
 Date
1979
 Lieu
Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy),...
9

Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation du parc de logements hors de l'OPAH : étude (août 1985) ; opération de restauration immobilière Quai Vauban et quartier Battant : synthèse du bilan physique et social des opérations de restauration (1985), quartier Battant, suivi social : convention avec la SEDD (1982 - 1985).
Cote
456W366
 Date
1982-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation...
10

Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération : convention d'étude et de suivi, rapport de présentation, délibération (1984).
Cote
456W365
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération...
11

Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La Rotonde. - Réhabilitation : correspondance (1989).
Cote
456W364
 Date
1989
 Lieu
Charmont (rue du Grand)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La...
12

Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention d'étude, étude préalable (1981).
Cote
456W363
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention...
13

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche). - Bilan révisé : délibération, bilan au 31 août 1985.
Cote
456W362
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
14

Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).
Cote
456W360
 Date
1992-1994
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...
15

Fort Griffon. - Travaux d'aménagement des locaux et travaux d'aménagement d'un espace vert : correspondance, reportage photographique, plans (1984-1985).
Cote
456W359
 Date
1984-1985
 Lieu
Griffon (fort), GRIFFON (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Fort Griffon. - Travaux d'aménagement des locaux et...
16

"Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier de présentation (août 1987).
Cote
456W346
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • "Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier...
17

"La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion et proposition d'orientation" : étude de la ville de Besançon (août 1979).
Cote
456W344
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • "La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion...
18

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
19

Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant, restauration : résorption de l'habitat insalubre tranche 2) : plans d'état des lieux, correspondance (1981-1982).
Cote
456W339
 Date
1981-1982
 Lieu
Battant (quartier), Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant,...
20

Immeuble 5 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier de présentation du projet avec plan (1986).
Cote
456W338
 Date
1986
 Lieu
Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 5 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier...
21

Ravalements de façades au centre-ville. - Participation financière de la ville : délibérations du conseil municipal, dossiers individuels de suivi des demandes de subvention (1985 à 1987 et 1990).
Cote
456W336
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ravalements de façades au centre-ville. - Participation...
22

Immeuble 11 rue des Frères Mercier. - Opération d'acquisition et d'amélioration : correspondance avec la SAIEMB et la SEDD (1982-1983).
Cote
456W334
 Date
1982-1983
 Lieu
MERCIER (rue des Frères)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 11 rue des Frères Mercier. - Opération d'acquisition...
23

Immeuble communal 8 rue des Frères Mercier (site de l'ancienne fonderie Sainte Eve). - Réhabilitation : correspondance, avant-projet sommaire, esquisses (1981-1982).
Cote
456W333
 Date
1981-1982
 Lieu
MERCIER (rue des Frères)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble communal 8 rue des Frères Mercier (site de...
24

Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement et d'amélioration : dossier d'appel d'offres, plans, relevé de l'existant, correspondance (1981-1982).
Cote
456W332
 Date
1981-1982
 Lieu
BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement...
25

Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).
Cote
456W331
 Date
1992-1997
 Lieu
Granges (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation :...
26

Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements et locaux d'activités : étude, relevé (plans), correspondance, comptes rendus de réunions (1992-1999).
Cote
456W330
 Date
1992-1999
 Lieu
Ronchaux (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements...
27

Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).
Cote
456W329
 Date
1981
 Lieu
bains douches (rue Proudhon), BERSOT (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...
28

Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition par la ville : correspondance (1988-1989).
Cote
456W328
 Date
1988-1989
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition...
29

Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création d'une seconde salle : correspondance, plans (1984).
Cote
456W327
 Date
1984
 Lieu
Building (cinéma), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création...
30

Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation des logements : correspondance, délibérations (1995-1996).
Cote
456W326
 Date
1995-1996
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation...
31

Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).
Cote
456W325
 Date
1992
 Lieu
Lettres (faculté de), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...
32

Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments de la société Hugenschmitt), projet d'acquisition et de réhabilitation : plans (relevés à la main), correspondance (1994-1996).
Cote
456W324
 Date
1994-1996
 Lieu
Grande Rue, HUGO, Victor (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments...
33

Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).
Cote
456W323
 Date
1994
 Lieu
Alsace (rue d'), BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion...
34

Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin"). - Projet d'implantation d'une agence bancaire : plans, correspondance (contentieux), reportage photographique (1990).
Cote
456W322
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin")....
35

Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau. - Aménagement : avant-projet, plans, correspondance (1990).
Cote
456W321
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue, ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau....
36

Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation et cession par la ville à la SAIEMB, participation de la ville aux travaux : délibérations, correspondance, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, plans (relevé) (1990-1993).
Cote
456W320
 Date
1990-1993
 Lieu
NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).
Cote
456W318
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier), BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).
Cote
456W317
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier :...
39

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) : traité de concession Ville/SEDD pour les îlots 83-83 et 85 (original, décembre 1985), correspondance, délibération (1985).
Cote
456W316
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
40

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...