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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
2

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).
Cote
456W435
 Date
1992-1993
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
3

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : notes, comptes-rendus de réunion (1982-1986), copie d'un dossier de permis de construire pour les bâtiments B et C (1982), tableaux de surface (s.d.), correspondance avec les occupants de l'Hôtel (1983-1987), plans (1981-1982).
Cote
456W428
 Date
1981-1994
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
4

Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de logement : plans, études (1986).
Cote
456W402
 Date
1986
 Lieu
Lycée (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de...
5

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).
Cote
456W401
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...
6

Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel de Grammont et utilisation de la propriété Saint Jean (square Castan) : correspondance, comptes rendus de réunions (1983).
Cote
456W389
 Date
1983
 Lieu
Grammont (hôtel particulier de), Convention (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel...
7

Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du cœur de l'ilot (4 rue d'Alsace) : plans (1989).
Cote
456W382
 Date
1989
 Lieu
Alsace (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du...
8

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).
Cote
456W368
 Date
1979
 Lieu
Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy),...
9

Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation du parc de logements hors de l'OPAH : étude (août 1985) ; opération de restauration immobilière Quai Vauban et quartier Battant : synthèse du bilan physique et social des opérations de restauration (1985), quartier Battant, suivi social : convention avec la SEDD (1982 - 1985).
Cote
456W366
 Date
1982-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation...
10

Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération : convention d'étude et de suivi, rapport de présentation, délibération (1984).
Cote
456W365
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération...
11

Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La Rotonde. - Réhabilitation : correspondance (1989).
Cote
456W364
 Date
1989
 Lieu
Charmont (rue du Grand)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La...
12

Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention d'étude, étude préalable (1981).
Cote
456W363
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention...
13

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche). - Bilan révisé : délibération, bilan au 31 août 1985.
Cote
456W362
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
14

Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).
Cote
456W360
 Date
1992-1994
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...
15

Fort Griffon. - Travaux d'aménagement des locaux et travaux d'aménagement d'un espace vert : correspondance, reportage photographique, plans (1984-1985).
Cote
456W359
 Date
1984-1985
 Lieu
Griffon (fort), GRIFFON (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Fort Griffon. - Travaux d'aménagement des locaux et...
16

"Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier de présentation (août 1987).
Cote
456W346
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • "Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier...
17

"La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion et proposition d'orientation" : étude de la ville de Besançon (août 1979).
Cote
456W344
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • "La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion...
18

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
19

Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant, restauration : résorption de l'habitat insalubre tranche 2) : plans d'état des lieux, correspondance (1981-1982).
Cote
456W339
 Date
1981-1982
 Lieu
Battant (quartier), Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant,...
20

Immeuble 5 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier de présentation du projet avec plan (1986).
Cote
456W338
 Date
1986
 Lieu
Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 5 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier...
21

Ravalements de façades au centre-ville. - Participation financière de la ville : délibérations du conseil municipal, dossiers individuels de suivi des demandes de subvention (1985 à 1987 et 1990).
Cote
456W336
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ravalements de façades au centre-ville. - Participation...
22

Immeuble 11 rue des Frères Mercier. - Opération d'acquisition et d'amélioration : correspondance avec la SAIEMB et la SEDD (1982-1983).
Cote
456W334
 Date
1982-1983
 Lieu
MERCIER (rue des Frères)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 11 rue des Frères Mercier. - Opération d'acquisition...
23

Immeuble communal 8 rue des Frères Mercier (site de l'ancienne fonderie Sainte Eve). - Réhabilitation : correspondance, avant-projet sommaire, esquisses (1981-1982).
Cote
456W333
 Date
1981-1982
 Lieu
MERCIER (rue des Frères)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble communal 8 rue des Frères Mercier (site de...
24

Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement et d'amélioration : dossier d'appel d'offres, plans, relevé de l'existant, correspondance (1981-1982).
Cote
456W332
 Date
1981-1982
 Lieu
BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement...
25

Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).
Cote
456W331
 Date
1992-1997
 Lieu
Granges (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation :...
26

Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements et locaux d'activités : étude, relevé (plans), correspondance, comptes rendus de réunions (1992-1999).
Cote
456W330
 Date
1992-1999
 Lieu
Ronchaux (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements...
27

Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).
Cote
456W329
 Date
1981
 Lieu
bains douches (rue Proudhon), BERSOT (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...
28

Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition par la ville : correspondance (1988-1989).
Cote
456W328
 Date
1988-1989
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition...
29

Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création d'une seconde salle : correspondance, plans (1984).
Cote
456W327
 Date
1984
 Lieu
Building (cinéma), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création...
30

Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation des logements : correspondance, délibérations (1995-1996).
Cote
456W326
 Date
1995-1996
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation...
31

Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).
Cote
456W325
 Date
1992
 Lieu
Lettres (faculté de), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...
32

Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments de la société Hugenschmitt), projet d'acquisition et de réhabilitation : plans (relevés à la main), correspondance (1994-1996).
Cote
456W324
 Date
1994-1996
 Lieu
Grande Rue, HUGO, Victor (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments...
33

Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).
Cote
456W323
 Date
1994
 Lieu
Alsace (rue d'), BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion...
34

Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin"). - Projet d'implantation d'une agence bancaire : plans, correspondance (contentieux), reportage photographique (1990).
Cote
456W322
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin")....
35

Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau. - Aménagement : avant-projet, plans, correspondance (1990).
Cote
456W321
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue, ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau....
36

Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation et cession par la ville à la SAIEMB, participation de la ville aux travaux : délibérations, correspondance, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, plans (relevé) (1990-1993).
Cote
456W320
 Date
1990-1993
 Lieu
NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).
Cote
456W318
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier), BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).
Cote
456W317
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier :...
39

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) : traité de concession Ville/SEDD pour les îlots 83-83 et 85 (original, décembre 1985), correspondance, délibération (1985).
Cote
456W316
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
40

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...
41

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Suivi des opérations de restauration pour les années 1986 et 1987 : conventions d'études et de suivi d'opérations de restauration Ville / SEDD pour l'année 1986 (originale, 1986), extrait de délibération, compte-rendu d'activité pour l'année 1987.
Cote
456W314
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
42

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
43

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranches 1 et 2 : correspondance, plans, dossier administratif (1980-1984).
Cote
456W312
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
44

Vauban 2 (2ème tranche). - Restauration immobilière : bilans de clôture (1993 et 1997), délibérations, avenant n°4 à la convention de concession de l'opération Ville/SEDD (original, 12 décembre 1994), comptes-rendus de la commission d'urbanisme (1993-1998).
Cote
456W311
 Date
1993-1998
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Vauban 2 (2ème tranche). - Restauration immobilière...
45

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2 : convention d'opération programmée Ville/Etat/ANAH (4 septembre 1980), dossier opérationnel, dossier d'étude de réalisation, convention de concession Ville/SEDD (octobre 1980, copie).
Cote
456W310
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
46

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Bilan : bilan de la 2ème tranche de l'OPAH (s.d.).
Cote
456W309
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
47

Restauration Quai Vauban 2e tranche. - Etude de réalisation : délibérations, convention d'étude de réalisation Ville de Besançon/SEDD, comptes-rendus de réunion, rapports, notifications de subvention, dossier de fin d'études de réalisation (1978-1980).
Cote
456W308
 Date
1978-1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Restauration Quai Vauban 2e tranche. - Etude de réalisation...
48

Opération de restauration immobilière Vauban 1 : traité de concession, avenants au traité de concession, bilans de l'opération, délibérations du conseil municipal (1980-1986).
Cote
456W307
 Date
1980-1986
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération de restauration immobilière Vauban 1 : traité...
49

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etude générale, dossier technique (étude globale, étude technique par immeuble, etc.) : pièces écrites et plans (décembre 1979).
Cote
456W304
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
50

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).
Cote
456W303
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
51

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : convention de concession ville/SEDD (14 août 1980, originale).
Cote
456W302
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
52

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'opération : convention d'opération Ville/Etat/ANAH (originale, février 1980), convention d'équipe opérationnelle Ville/SEDD (originale, février 1980), rapport justificatif, extrait de délibération (1980).
Cote
456W300
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
53

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etudes de réalisation : convention d'études de réalisation Ville / SEDD, rapport de présentation, note, estimation des coûts de l'opération (mai 1978).
Cote
456W299
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
54

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
55

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Volet "action sociale-aide aux occupants" : rapport justificatif (1980).
Cote
456W297
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
56

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).
Cote
456W296
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
57

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Communication sur la poursuite de la restauration des immeubles : extraits de délibération (juin 1987).
Cote
456W295
 Date
1987
 Lieu
Vauban (quai), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
58

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Demande de subvention pour "surcoût architectural" : extraits de délibération (1981).
Cote
456W294
 Date
1981
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
59

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
60

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).
Cote
456W291
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
61

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Etudes et suivi des opérations de restauration pour l'année 1985 : extraits de délibération, conventions Ville/SEDD (copies, 1985).
Cote
456W289
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
62

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).
Cote
456W288
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
63

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).
Cote
456W287
 Date
1987
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
64

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2, Vauban 2. - Financement de l'opération : projets de conventions Ville/SEDD (1980).
Cote
456W286
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
65

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants n° 2 et 3 à la convention Ville/SEDD (copies, 1986).
Cote
456W285
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
66

Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).
Cote
456W284
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...
67

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants aux conventions de concession Ville/SEDD (dont originales, 1988).
Cote
456W283
 Date
1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
68

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche). - Modification de la convention d'opération : avenants n° 1 à la convention d'opération Ville/Etat/ANAH (dont originale, décembre 1982).
Cote
456W282
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
69

Restauration du quartier Battant (Battant 1 et 2). - Prorogation des conventions de concession : avenants aux concessions Ville/SEDD, extraits de délibération (1985).
Cote
456W281
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant 1 et 2)....
70

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).
Cote
456W280
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
71

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).
Cote
456W279
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...
72

Opération de restauration du quai Vauban (Vauban 1 et 2) et du quartier Battant (Battant 1 et 2). - Financement des opérations : convention d'avance n° 3 ville/SEDD (1980).
Cote
456W277
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quai Vauban (Vauban 1...
73

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : dossier opérationnel (13 octobre 1978) avec note de présentation des opérations envisagées, résultats financiers prévisionnels et modalités de montage de l'équipe opérationnelle (13 octobre 1978).
Cote
456W276
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
74

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).
Cote
456W275
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement...
75

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier d'opération programmée : convention d'étude opérationnelle chargée du suivi et de l'animation ville/SEDD (juillet 1979, projet), extrait de délibération, arrêté préfectoral, rapport de présentation (juillet 1979) et rapport justificatif (juillet 1979) pour une demande de subvention auprès du fonds d'aménagement urbain (juillet 1979).
Cote
456W273
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
76

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : avenant à la convention d'opération ville/état/ANAH, (mai 1982, originale), extrait de délibération (1982).
Cote
456W272
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
77

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).
Cote
456W271
 Date
1976-1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
78

Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).
Cote
456W270
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...
79

Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).
Cote
456W269
 Date
1979-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation,...
80

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).
Cote
456W268
 Date
1976-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...