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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
2

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Bilan : bilan de la 2ème tranche de l'OPAH (s.d.).
Cote
456W309
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
3

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan (s.d.).
Cote
456W257
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
4

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W191
 Date
0
 Lieu
Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
5

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W192
 Date
0
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
6

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
7

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 7, 9, 11 rue de Vignier / 14,16 rue de l'Ecole) : étude d'urbanisme, relations avec le syndic de copropriété, relations avec les locataires : plans, notes, correspondance (1991-2000).
Cote
456W176
 Date
2000
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
8

Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).
Cote
456W162
 Date
1997-1999
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de...
9

Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements et locaux d'activités : étude, relevé (plans), correspondance, comptes rendus de réunions (1992-1999).
Cote
456W330
 Date
1992-1999
 Lieu
Ronchaux (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34-36 rue Ronchaux. - Réhabilitation de logements...
10

Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de 16 logements : étude préalable avec plans, correspondance (1984-1998).
Cote
456W157
 Date
1984-1998
 Lieu
Saint-Canat (impasse)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de...
11

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : descriptif des travaux, délibération du conseil municipal, correspondance (relative au financement des travaux notamment) (1998).
Cote
456W184
 Date
1998
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements...
12

Vauban 2 (2ème tranche). - Restauration immobilière : bilans de clôture (1993 et 1997), délibérations, avenant n°4 à la convention de concession de l'opération Ville/SEDD (original, 12 décembre 1994), comptes-rendus de la commission d'urbanisme (1993-1998).
Cote
456W311
 Date
1993-1998
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Vauban 2 (2ème tranche). - Restauration immobilière...
13

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH thématique Besançon Centre Ancien) : comptes rendus de la commission d'urbanisme du 4 décembre 1996 (bilan et synthèse de l'opération pour les années 1995-1996), bilan de l'année 1996, bilan de l'année 1997, bilan global de 1998.
Cote
456W252
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH...
14

Ilot Champrond - Bacchus. - Réhabilitation et construction de logements sociaux par Habitat 25 : correspondance, données chiffrées, plan financement, notes (1997-1998).
Cote
456W237
 Date
1997-1998
 Lieu
BACCHUS (place), Champrond (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot Champrond - Bacchus. - Réhabilitation et construction...
15

Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).
Cote
456W331
 Date
1992-1997
 Lieu
Granges (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation :...
16

Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot (SAFC) . - Construction : plans, correspondance (1997).
Cote
456W16
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot...
17

Immeuble 77 rue Battant. - Acquisition par la SEDD et réhabilitation : correspondance (relations avec la SEDD), projets, études, délibération du conseil municipal (1986-1996).
Cote
456W204
 Date
1986-1996
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 77 rue Battant. - Acquisition par la SEDD...
18

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : relevé du bâtiment (plans et reportage photographique, 1992), plans de l'APD (1996).
Cote
456W183
 Date
1992-1996
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements...
19

Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments de la société Hugenschmitt), projet d'acquisition et de réhabilitation : plans (relevés à la main), correspondance (1994-1996).
Cote
456W324
 Date
1994-1996
 Lieu
Grande Rue, HUGO, Victor (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 133 grande rue / 9 rue Victor Hugo (bâtiments...
20

Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation des logements : correspondance, délibérations (1995-1996).
Cote
456W326
 Date
1995-1996
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (47 grande rue). - Réhabilitation...
21

Immeubles 12-14 rue Richebourg. - Rénovation de 13 logements et construction de place de parking : plans, dossier de présentation, correspondance avec la SEDD, bilan de clôture (1988-1995).
Cote
456W211
 Date
1988-1995
 Lieu
Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 12-14 rue Richebourg. - Rénovation de 13...
22

Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).
Cote
456W360
 Date
1992-1994
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...
23

Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).
Cote
456W323
 Date
1994
 Lieu
Alsace (rue d'), BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion...
24

Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).
Cote
456W198
 Date
1994
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C,...
25

Construction d'un immeuble 2,4,6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : délibérations du conseil municipal (cession d'immeubles à la SAIEMB et modalités de participation de la ville à la réhabilitation) , dossier de demande de subvention PLA (prêt locatif aidé), pièces du dossier de marché, correspondance relative au suivi des opérations et au financement (1989-1994).
Cote
456W182
 Date
1989-1994
 Lieu
Arènes (rue d'), Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Construction d'un immeuble 2,4,6 rue d'Arènes et réhabilitation...
26

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : notes, comptes-rendus de réunion (1982-1986), copie d'un dossier de permis de construire pour les bâtiments B et C (1982), tableaux de surface (s.d.), correspondance avec les occupants de l'Hôtel (1983-1987), plans (1981-1982).
Cote
456W428
 Date
1981-1994
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
27

Hôtel Jouffroy rue du Grand Charmont. - Rénovation : relevé d'état des lieux (plans - janvier 1988), dossiers de présentation (1987), dossier de consultation des entreprises (1989), extraits de délibérations du Conseil Municipal (1988-1992), correspondance (1987-1993), plans, reportages photographiques (photocopies), supports de communication, bilans intermédiaires et prévisionnels, copie de l'acte d'acquisition de 1987 (1987-1993).
Cote
456W236
 Date
1987-1993
 Lieu
Jouffroy (hôtel particulier), Charmont (rue du Grand)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Hôtel Jouffroy rue du Grand Charmont. - Rénovation...
28

Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).
Cote
456W188
 Date
1990-1993
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans...
29

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre et mise aux normes d'habitabilité de logements situés 21-23 rue de Vignier : diagnostic technique, plans, devis, correspondance (1989-1993).
Cote
456W175
 Date
1989-1993
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
30

Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation et cession par la ville à la SAIEMB, participation de la ville aux travaux : délibérations, correspondance, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, plans (relevé) (1990-1993).
Cote
456W320
 Date
1990-1993
 Lieu
NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation...
31

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).
Cote
456W435
 Date
1992-1993
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
32

Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).
Cote
456W325
 Date
1992
 Lieu
Lettres (faculté de), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...
33

centre-ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : dossier de candidature (1991).
Cote
456W244
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • centre-ville - Opération Programmée d'Amélioration...
34

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).
Cote
456W317
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier :...
35

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant. - Réhabilitation de l'immeuble 2 rue Thiémanté et relations Ville/Centre d'Amélioration du Logement : extrait de délibération, note de présentation du projet, correspondance (1991). Attention : notes concernant la "moralité" des futurs occupants.
Cote
456W259
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
36

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
37

Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau. - Aménagement : avant-projet, plans, correspondance (1990).
Cote
456W321
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue, ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau....
38

Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin"). - Projet d'implantation d'une agence bancaire : plans, correspondance (contentieux), reportage photographique (1990).
Cote
456W322
 Date
1990
 Lieu
Grande Rue
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin")....
39

Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble au 18bis : notice descriptive et plans des travaux, esquisse de bilan financier (1976). Quai Vauban. - Reconstruction d'un immeuble au 18bis (dit "dent creuse") et financement de l'opération : délibérations du conseil municipal, bilans, correspondance (relations avec la SEDD) (1987-1990).
Cote
456W209
 Date
1976-1990
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble...
40

Ravalements de façades au centre-ville. - Participation financière de la ville : délibérations du conseil municipal, dossiers individuels de suivi des demandes de subvention (1985 à 1987 et 1990).
Cote
456W336
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ravalements de façades au centre-ville. - Participation...
41

Construction d'un immeuble 2, 4, 6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : dossier d'Avant-projet définitif (APD) et de permis de construire ( 1990).
Cote
456W181
 Date
1990
 Lieu
Arènes (rue d'), Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Construction d'un immeuble 2, 4, 6 rue d'Arènes et...
42

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).
Cote
456W199
 Date
1988-1989
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet...
43

Immeuble 8 place Marulaz. - Restauration et réhabilitation dans le cadre de l'OPAH centre-ville : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1989).
Cote
456W223
 Date
1989
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 8 place Marulaz. - Restauration et réhabilitation...
44

Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La Rotonde. - Réhabilitation : correspondance (1989).
Cote
456W364
 Date
1989
 Lieu
Charmont (rue du Grand)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La...
45

Immeuble 28 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1989).
Cote
456W226
 Date
1989
 Lieu
Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 28 rue de la Madeleine. - Restauration : dossier...
46

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration du pavillon et de la galerie B : dossier de consultation des entreprises (1987) ; aménagement du passage de Champagney (1986) ; opération d'amélioration de l'habitat : dossier de demande de subventions (juin 1987) ; bail emphytéotique avec l'OPHLM (mai 1985) ; aménagement de la cour principale : plans (février 1987) ; galeries : plans détaillés (février 1989)
Cote
46W21
 Date
1985-1989
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
47

Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition par la ville : correspondance (1988-1989).
Cote
456W328
 Date
1988-1989
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble communal (13 rue Claude Pouillet). - Acquisition...
48

Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du cœur de l'ilot (4 rue d'Alsace) : plans (1989).
Cote
456W382
 Date
1989
 Lieu
Alsace (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Ilot Proudhon-Lorraine, projet de restructuration du...
49

Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique en centre ancien : délibération (1989).
Cote
456W186
 Date
1989
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique...
50

îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : correspondance (notamment relative au relogement des habitants concernés par l'opération), délibérations du conseil municipal, articles de presse (1988-1989).
Cote
456W170
 Date
1988-1989
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
51

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
52

Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).
Cote
456W219
 Date
1987-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...
53

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
54

Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).
Cote
456W228
 Date
1988
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de...
55

Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement des compagnons du devoir : correspondance (1988).
Cote
456W185
 Date
1988
 Lieu
Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement...
56

Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations avec l'office HLM de la ville de Besançon : comptes rendus réunions de chantier, délibérations du conseil municipal relatives aux finances (1985-1986), correspondance avec l'office hlm (1986-1988).
Cote
456W165
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations...
57

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau
Cote
46W74
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
58

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes de l'atelier d'urbanisme (mai 1988), plan de sauvegarde et mise en valeur du quartier Battant (dossier annexé à la délibération du conseil municipal du 24 juin 1986, en plusieurs exemplaires), correspondance (1985-1987)
Cote
46W18
 Date
1985-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes...
59

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants aux conventions de concession Ville/SEDD (dont originales, 1988).
Cote
456W283
 Date
1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
60

Immeubles 9 et 13 rue du Petit Battant. - Restauration : dossier de présentation, correspondance, copie d'une ordonnance d'expropriation pour cause d'utilité publique (1982-1988).
Cote
456W242
 Date
1982-1988
 Lieu
Battant (rue du Petit)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 9 et 13 rue du Petit Battant. - Restauration...
61

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre (RHI). - Réhabilitation des immeubles 26 à 30 rue d'Arènes et 7 et 9 rue Thiémanté : note, correspondance, plan de situation (1988).
Cote
456W258
 Date
1988
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
62

Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant des unités foncières
Cote
46W73
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant...
63

Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du droit de préemption : correspondance (1988).
Cote
456W200
 Date
1988
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du...
64

Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière : plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur, par étage (46W76-1 : 1er étage ; 46W76-2 : 2e étage ; 46W76-3 : 3e étage ; 46W76-4 : 4e étage)
Cote
46W76
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière...
65

Quartier Battant, restauration immobilière : plan des terrains et bâtiments de la ville de Besançon
Cote
46W72
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan des...
66

Immeuble 12 rue de l'Ecole. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1988).
Cote
456W224
 Date
1988
 Lieu
Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 12 rue de l'Ecole. - Restauration : dossier...
67

Immeuble 32-34-36 rue Battant. - Restauration : dossier relatif à l'opération (1988).
Cote
456W222
 Date
1988
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 32-34-36 rue Battant. - Restauration : dossier...
68

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plan de masse
Cote
46W78
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
69

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).
Cote
456W171
 Date
1987
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
70

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
71

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
72

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).
Cote
456W287
 Date
1987
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
73

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Communication sur la poursuite de la restauration des immeubles : extraits de délibération (juin 1987).
Cote
456W295
 Date
1987
 Lieu
Vauban (quai), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
74

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Suivi des opérations de restauration pour les années 1986 et 1987 : conventions d'études et de suivi d'opérations de restauration Ville / SEDD pour l'année 1986 (originale, 1986), extrait de délibération, compte-rendu d'activité pour l'année 1987.
Cote
456W314
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
75

Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie en fond de cour : plans, esquisses, correspondance (1987).
Cote
456W163
 Date
1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie...
76

Immeubles 26-28 rue d'Arènes.- Réhabilitation : projet d'étude et contrat d'étude avec le Centre d'Amélioration du Logement (1987).
Cote
456W180
 Date
1987
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 26-28 rue d'Arènes.- Réhabilitation : projet...
77

Immeuble 4 impasse Saint-Canat. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1987).
Cote
456W225
 Date
1987
 Lieu
Saint-Canat (impasse)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 4 impasse Saint-Canat. - Restauration : dossier...
78

"Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier de présentation (août 1987).
Cote
456W346
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • "Centre ancien de Besançon, projet de quartier" : dossier...
79

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration du pavillon : bilan financier prévisionnel (1987), dossier de fin d'étude (1986), extrait de délibération, convention d'étude Ville/SEDD (novembre 1986), plans.
Cote
456W167
 Date
1986-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
80

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : bilan physique des travaux effectués au 13 mai 1987 (1987).
Cote
456W218
 Date
1987
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : bilan physique...