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Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention : - programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987) - crématorium (1991) - Desserte du lycée Pergaud (1991) - Chemin de l'Espérance (1993) - Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993) - Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987) - Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission) - DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches - Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408 - Ilot sensible de Planoise - information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux - Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard. - Construction d'un égout : dossier de marché (1930). - Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).

354W340

0

Rue Chopard. Rue Chopard - rue des Deux Princesses, aménagement de voirie : dossier de marché n° 88-124 (1988-1990). Construction de la rue et d'un égout de la rue de Belfort à la rue des Deux Princesses : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Elargissement partiel au droit de la clinique St Vincent : plans, devis (1961). Aménagement d'un carrefour rue Chopard - route de Belfort, rue de l'Eglise : dossier de marché n° 74-18 (1974-1975).

354W105

1856-1990

St Vincent (clinique), CHOPARD, Alexis (rue), Princesses (rue des Deux )

PLAN, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Collecteur rive droite (CRD) : dossier marché, document de travail, plans.

354W33

1886-1991

Collecteur Rive Droite

MARCHE PUBLIC, PLAN

Construction d'un égout collecteur (1886-1926). Projet d'égout entre la rue de la Préfecture et rue Pasteur, rue Charles Nodier et rue de l'Orme de Chamars (1938).

354W73

1886-1938

NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l'), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la)

Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché n° 87-111 (1987-1989). - Etablissement d'une canalisation de renvoi d'eau en tuyaux ciment : plans (1902). - Raccordement des maisons existantes au collecteur rive droite : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan de récolement, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (1986). - Aménagement d'un cheminement piétons en béton : dossier de marché n°85-181 (1985-1986). - Eclairage public : plan de récolement (1973). - Renouvellement du réseau d'eau : plans, détail estimatif, bordereau des prix, notification (1983). - Accès aux WC publics : bordereau des prix, détail estimatif, plans, articles de presse (1986).

354W254

1902-1989

MICAUD (promenade)

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

354W88

1914-1986

BERNARD, Tristan (rue), Chalezeule (rue de), Fontaine Argent (avenue), FONTAINE ARGENT (ruisseau de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux assainissement, eau, gaz : dossier de marché n° 83-145, plans GDF, enquête auprès des riverains (1969-1985). Projet d'égout entre la rue Métin et l'avenue Léo Lagrange : plan immeuble MALATRAY, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, détail estimatif, plans, participation ROHRBASSER (1966). Cité DELACROIX , rue Métin et rue Voisin, projet de classement des chemins : plans, délibération (1922-1926).

354W216

1922-1985

CONSIDERANT, Victor (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de marché (1969) ; projet d'égout (rue Colsenet prolongée) : dossier de subvention, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1967) ; construction d'égout : dossier de marché n°72-66, dossier de subvention, convention pour l'autorisation de passage en terrain privé Ville de Besançon/SCI, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Projet de voie entre les rues Bataille et Bruand (rue Colsenet prolongée) : plans, correspondance Ville de Besançon/EDF, Ville de Besançon/SCI ainsi qu'avec les riverains (1971-1972). Voies du lotissement Brochet (rue Charrière, Bataille, Colsenet), classement des voies et cession de terrain : correspondance Ville de Besançon/Brochet/riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, actes notariés pour cession de terrain Ville de Besançon à Brochet (1926) (1923-1958).

354W176

1923-1973

BATAILLE, Frédéric (rue), BRUAND, Nicolas (rue), CHARRIERE, François (rue), Colsenet (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940). Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927). Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975). Rue du Capitaine Faure. Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963). Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).

354W121

1926-1975

DIDEROT (boulevard), FAURE, (rue du Capitaine), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995). Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934). Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930). Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975). Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).

354W214

1926-1995

Citadelle (la), DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue), Septième Armée Américaine (avenue de la), SUARD (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951). Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951). Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951) Correspondance pour cession de terrains Arrêtés du maire (1927) Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973). Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).

354W172

1927-1992

DENFERT ROCHEREAU (avenue), Villas (rue des), Villas Bisontines (rue des), WEISS, Charles (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

354W93

1927-1948

BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement. Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931). Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927). Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).

354W158

1927-1962

BERSOT (rue), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN

Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1929) ; prolongement d'un égout à la demande de M. GRANGE : arrêté, correspondance (1945-1948). Centre Saint-Pierre, rue de la République, aménagement des abords. Lot dallage : plans, pièces de marché (1974-1977). Lot voirie : dossier de marché (1977-1979). Participation financière SOCAR (Société Civile Immobilière Centre d'Affaires République) : extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1977). Problème règlement honoraires : correspondance Ville de Besançon/SOCAR/LACROIX Architecte (1978). Lot espaces verts : détail estimatif, plans (1977). Aménagements espace piétons : détail estimatif, plans (1976) ; voirie : détail estimatif, plans (1976) ; remblaiement : détail estimatif, plans (1976). Article presse (1976). Document publicitaire SOCRA. Electricité : devis (1976). Lot remblaiement : détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement (1976). Dossier d'urbanisme (1976-1977). Rue des Tamaris, projet d'égout : procès-verbal de réception des travaux, plans (1963-1965).

354W159

1929-1977

Saint-Pierre (caserne), Repos (rue du), République (rue de la), Tamaris (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN

Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone. Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979). Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976). Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960). Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD. Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993). Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995). Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés). Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon. Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983). Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979). Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970). Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés). Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).

354W147

1929-1995

CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue), Polygone (rue du), Pont (rue du)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Faubourg Rivotte. Aménagement d'un parking : dossier de marché n° 88-15 (1988-1989). Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseaux : dossier de marché n° 88-156 (1988-1991). Prolongement de l'égout : dossier de marché n° 89-131 (1989). Aménagement de voirie de la Porte Taillée à la Porte Rivotte : dossier de marché n° 89-105 (1989). Projet d'égout : plan, acte d'engagement, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des clauses administratives particulières (1976). Canal égout faubourg Rivotte, prolongement : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché (1929). Prolongement de l'égout jusqu'à la propriété NOEL : extraits des délibérations du Conseil municipal relative à la participation de la Ville, correspondance (1949).

354W211

1929-1991

Porte Taillée, Rivotte (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

354W136

1930-1995

Belfort (rue de), Croix de Palente (rue de la ), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GUEY (rue du Commandant), LAPRET (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Liberté (rue de la), NICOLE, Nicolas (rue), Oiseaux (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Egout rue Charles Nodier : documents de travail (1933). Egout rue Charles Nodier : dossier marché (1966). Egout collecteur rue Charles Nodier et égouts secondaires rues Wilson, Chifflet et du Général Lecourbe, construction : avant-projet, dessins types des ouvrages accessoires (1932-1936). Remparts de Charmont.- Aménagement de terrains pour logements d'officiers, projet d'exécution des chemins et égouts : dossier de marché (1930-1932).

354W75

1930-1966

CHIFFLET (rue), LECOURBE (rue du Général), NODIER, Charles (rue), Préfecture (rue de la)

MARCHE PUBLIC

Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

354W201

1930-1990

Belfort (rue de), CARNOT (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Chemin du Fort de Chaudanne. - Elargissement partiel : dossier de marché n° III/09/71 (1971-1972). - Prolongement d'égout : plans, détail (1977). Chemin de la Chapelle des Buis, élargissement au droit de la propriété des pères franciscains : plans, correspondance, notes (1952-1953) (opération faite suite à l'affluence pour le Monument de la Libération). Chemin de l'Oeillet, élargissement au droit des propriétés Grangier, Laborde et Gousserey : dossier de marché n° 75-45 (1975-1976). Chemin de Pirey, construction d'un égout par le Département pour les propriétés départementales "La Clairière" et "Bellevue": correspondance Ville de Besançon/architecte départemental et Ville de Besançon/Préfecture, plans, notes (1968-1969). Chemin du Chanoine Mourot, construction d'un égout : dossier de marché n°73-25, pétition des riverains de la rue Amédée Ponceau (1972-1974). Place de la 1ère Armée Française. - Monument de Chardonnet, aménagement des abords : dossier de marché, plans (1930-1931). - Aménagement : dossier de marché n°74-27 (1974-1975).

354W23

1930-1977

Armée Française (place de la 1ère), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaudanne (chemin du Fort de), MOUROT (rue du Chanoine), Oeillet (chemin de l'), Pirey (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

354W127

1930-1987

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du), Cras (quartier des), Famille (rue de la), MARIE-LOUISE (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Rue de Vesoul. Prolongement de l'égout en partie supérieure : dossier de marché, carnet d'attachement (1930-1931). Prolongement de l'égout (1962). Aménagement d'un évitement bus : dossier de marché n° 72-23, correspondance (1972-1973). Construction d'une place de retournement de bus au CES de Saint Claude : dossier de marché n° 74-173. Construction de trottoirs entre la rue de Chaillot et le chemin des Founottes : dossier de marché n° 74-197, correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/station service TILLET (1974-1975). Construction de trottoirs entre les rues Lyautey et Chaillot et la propriété MAILLOT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Construction d'un égout entre le chemin des Grands Bas et la rue Lyautey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement du pont de Saint Claude : extrait des délibérations du Conseil municipal, facture, correspondance Ville de Besançon/DDE (1957). Projet d'égout : dossier de subvention, dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance concernant un accident mortel et une rupture de conduite gaz (1949-1957).

354W199

1930-1975

Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

354W132

1931-1977

BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

354W185

1931-1996

CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)

PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Rue de Belfort. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la Cité de Palente : dossier de marché (1951-1955). Aménagement de voirie de la rue du Balcon à la rue Chopard : observations de la Cour des comptes, dossier de marché n°83-148 (1983-1985). Modification de l'égout au droit du pont SNCF : dossier de marché n°70-18, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans SNCF pour la reconstruction du passage supérieur (1970-1974). Renforcement de l'égout entre la rue du Chasnot et l'avenue Carnot : dossier de marché n°80-67 (1980-1981). Construction d'un égout entre la rue de la Pernotte et la Croix de Palente : dossier de subvention, dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1962). Aménagement de voirie entre la rue Chopard et la rue de l'Industrie / carrefour rue de Belfort /avenue Carnot : documents de travail, plans d'avant-projet, articles de presse, correspondance (1980-1984). Aménagement de voirie : dossier de marché n°81-125 (1981-1983). Aménagement d'un arrêt de car au droit de l'école des Chaprais : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1961). Réfection des trottoirs et pose de bordures : procès-verbal de réception des travaux, acte d'engagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1953-1956). Pose de trottoirs entre les rues de la Corvée et des Jeannettes : correspondance Rehn, Marmet, Pagnot, Moyse pour autorisation de sortie sur la rue des Roses, extrait des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché (1956-1957). Auberge comtoise, affaire Finkel : correspondance ville de Besançon/Mme Finkel/CRL, extrait d'acte de vente d'une partie de terrain à la Ville de Besançon (1963-1973). Construction d'un chemin latéral à la voie PLM entre le PN 04 la Vaite et la rue de Belfort : plans, pétition des riverains (1931).

354W192

1931-1985

Belfort (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Chemin des Journaux. - Elargissement partiel et mise en égout du ruisseau : plans (1931). - Elargissement partiel : plans, détail estimatif, bordereau des prix (s.d.). - Elargissement entre le chemin de la Vosselle et l'Union Agricole Comtoise (UAC) : dossier de marché n°73-19 (1973-1974). - Construction d'un égout entre les propriétés Marchand et Herbein : dossier de marché n°80-90 (1980). - Construction d'un égout (collecteur de la Vosselle) : dossier de marché n° 73-23 (1973-1974).

354W18

1931-1980

Journaux (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Quai Bugnet, nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier marché, carnet d'attachements (1932). Egout rond-point de Canot entre la rampe des Abattoirs et le Doubs, construction : dossier marché (1937). Quai de Canot (quai Bugnet), élargissement : dossier marché (1940). Pont de Canot, reconstruction : plans, correspondances, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1941-1950). Quai Bugnet, exécution d'une tranche de travaux et modification du débouché de la rivière à l'égout des Abattoirs : dossier marché (1955-1960). Quai Bugnet, aménagement entre la rue Clerc de Landresse et la rue Gabriel Plançon : dossier marché (1968-1969). Quai Bugnet, aménagement d'un parking sous le pont de Gaulle : dossier marché n° 74-144 (1974). Collecteur rive droite, construction 3ème tranche (de la rue Clerc de Landresse au collecteur quai Veil Picard par quai Bugnet) : plans, dossier de consultation des entreprises (1978). Quai Bugnet, quai de Strasbourg, chemin de Mazagran, travaux d'assainissement : photographies (s.d.). Quai Bugnet, aménagement : dossier de plans d'aménagements des abords des bâtiments A et B, de l'esplanade du quai, de la placette HLM, du square Plançon / Bugnet, de la placette ONF, plan des réseaux (1981).

354W94

1932-1981

Collecteur Rive Droite, BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), Mazagran (chemin de ), Strasbourg (quai de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

354W148

1932-1979

BOUDOT, Léon (rue), JEANNOT, Zéphirin (rue), MATHEY-DORET (rue), Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 92-128 (1992) ; raccordement de l'immeuble TROUILLOT : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1950). Remparts de Charmont, aménagement (avant-projet d'établissement d'une rue entre le boulevard, les rues du Petit Charmont et Richebourg) : plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932).

354W113

1932-1992

Charmont (rue du Petit), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Richebourg (rue), Villas (rue des)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

354W109

1933-1983

Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures (1989). Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978). Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936). Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973). Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978). Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975). Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).

354W215

1933-1989

ARAGO, François (rue), Flore (place), Liberté (place de la), VOIRIN (rue)

PLAN, MARCHE PUBLIC, PRESSE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

354W115

1933-1980

DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Eglise (rue de l'), Epargne (rue de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

354W141

1934-1981

Arènes (porte d'), Bouloie, A la (lieu-dit), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

354W45

1934-1976

Aiguille (sentier de l'), Bregille (quartier), Chalezeule (rue de), Prés-de-Vaux (quartier des), Velotte (ZAC de)

PLAN, ETUDE

Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant la construction de l'ouvrage SNCF définitif : dossier de marché (1969). Aménagement après reconstruction du pont SNCF : dossier de marché (1969-1970). Reconstruction après élargissement du passage supérieur dit " des Cras " : convention Ville de Besançon / SNCF (1969). Collections d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Assainissement et aménagement d'un cheminement piétons : bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, procès-verbal d'étanchéité (1988-1989). Prolongement d'égout entre la propriété NICOLLIER et la rue de Verdun : dossier de marché (1959). Construction d'un égout entre la propriété NICOLLIER et la rue Résal : dossier de marché, attribution de subvention (1958-1960). Mise à l'alignement des propriétés FROEHLY et JAMBON : dossier de marché (1984), procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1973-1982), extraits des délibérations du Conseil municipal (1982). Evacuation des eaux au pont des Cras : engagement, plans (1934-1935). Evacuation des eaux du chemin des Cras : plans, engagement, extraits des délibérations du Conseil municipal (1934). Rectification d'un virage en sortie du pont SNCF : pièces de marché (1961). Rues des Cras et de la Rotonde, réfection : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement au droit de la propriété MILLE : plans, extrait des délibérations, détail estimatif (1958-1959). Aménagement du carrefour rue des Cras-rue Chopin : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans, détail estimatif (1963).

354W111

1934-1989

CHOPIN, Frédéric (rue), Cras (rue des), RESAL (rue), Rotonde (rue de la), Verdun (rue de)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

354W282

1934-1989

Grands Bas (chemin des), Saint Claude (cimetière)

Construction d'un égout entre la caserne Saint Ferréol et le collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier avant-projet (1948), dossier marché 1ère tranche (1949), dossier marché 2ème tranche (1952-1955), dossier de subvention, dossier concernant le litige VB / entreprise LEGRAND, adjudicataire des travaux (1950-1952), autorisation SNCF pour installation d'un égout à usage public sur domaine du chemin de fer (1949), autorisations des riverains (1936), convention et avenant VB / Forces Armées (1949), accord Génie Militaire pour travaux (1953), accord Ponts et Chaussées (1952), délibérations, rapport service Hygiène suite à demande de construction de caves par l'Union coopératives des Fruitières de Franche-Comté (1948).

354W220

1936-1953

RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

354W196

1936-1994

Bregille (pont de), CUSENIER, Elisée (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la), SARRAIL (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

354W170

1937-1977

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

354W145

1937-1995

Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), Mouillère (rue de la), Oiseaux (rue des), Orme de Chamars (rue de l'), PALISSY, Bernard (rue), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), Passeur (rue du), Pater (rue du), Velotte (quartier)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

354W83

1937-1993

AMPERE (rue), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Bascule (place de la), Basilique (rue de la), CLERC, Francis (rue), JACQUARD (rue), Palente (quartier), Pelouse (rue de la), PINGAUD, Léonce (rue), Stand (rue du), Trépillot (rue de)

Groupe scolaire de Rosemont, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, règlement des indemnités aux riverains (1937-1940). Cité de Rosemont, rues Wittmann, Boileau et A. France, renforcement des égouts : dossier de marché n° 78-107 (1978-1979). Rue Wittman, aménagement d'aire de jeux et d'espace vert : dossier de marché pour travaux d'aménagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, facture pour travaux espaces verts, aménagement en piste d'éducation routière (1979-1980). Rue Estignard, extension du réseau d'assainissement : détail estimatif, bordereau des prix, plan, facture (1985). Voie projetée à la sortie du pont sur le boulevard de la Grette au chemin de Chaudanne : plan, lettre à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1967). Rue Garibaldi, construction d'égout et aménagement autour du bâtiment de la médecine du travail : plans, correspondance (1978).

354W217

1937-1985

BOILEAU, (rue), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FRANCE, Anatole (rue), GARIBALDI (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Rosemont (cité de), WITTMANN, Charles (rue)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction : dossier de subvention (1973), extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972), dossier de marché n°72-102 (1972), rapport de laboratoire sur la formulation de la piste (1972). Bassin de la promenade Chamars, réfection des abords : dossier de marché n°81-99 (1981-1983). Rues de l'Orme de Chamars et Charles Nodier, construction d'un collecteur d'égout : détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, délibération du Centre Hospitalier Saint Jacques (rapports sur les inondations de 1955), plans (1938, 1943).

354W255

1938-1983

Chamars (promenade), GAULLE, Charles de (pont), NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l')

Rue Midol. Construction d'un égout : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1964). Aménagement de l'avenue Marceau à la rue de Vesoul : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960). Aménagement d'une voie entre l'avenue Marceau et la rue Midol : plans, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un égout pour l'immeuble SERIC entre les rues Marceau et Midol : pièces de marché, plans (1969-1971). Elargissement de la rue, expropriations PERNIN (1938-1939) et LANDRIOT (1938-1942) : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1938-1942). Rue Mayence, intervention sur réseau pour travaux de réhabilitation d'immeubles : procès-verbal de constat huissier pour Mme BAICHE (propriétaire), plans, détail estimatif (1988-1994). Rue Mégevand, aménagement de trottoirs : dossier de marché n°93-95, extraits des délibérations du Conseil municipal (1993-1995).

354W142

1938-1995

MAYENCE (rue), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier de marché (1938-1939). Prolongement de l'égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1955-1956). Construction d'égout entre la place de l'Eglise et la copropriété du "Vert Galant" : dossier de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1961-1966). Rues de Trey, Jean Wyrsch et Violet, construction d'un égout entre le Collège d'enseignement secondaire (CES) de la rue Violet à la rue de Trey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal( 1968-1970). Rues Jean Wyrsch et Violet, élargissement partiel : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un évitement de bus : dossier de marché (1977). Aménagement d'espace libre : dossier de marché (1980). Mise à l'alignement de la propriété Devillairs et construction de mur : plans, détail estimatif, bordereau des prix, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1984).

354W180

1938-1984

Trey (rue de), VIOLET (rue), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN

Château de Bouclans, réservoir et centre aéré de Bregille, analyses d'eau : résultats

620W274

1940-1978

Bouclans (château de), Bregille (réservoir de), Bouclans (Commune de), Bregille (lieu-dit)

Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout : dossiers de marché années 1956, 1958 et 1966 (1953-1967). - Elargissement entre le boulevard Nord et le chemin des Justices : dossier de marché (1965-1967). - Elargissement partiel entre Rue Fanart et rue des Brosses : dossier de marché (1972-1973). - Réfection du stade : dossier de marché n°84-135 (1984-1985). - Réfection du plateau EPS : plan, détail estimatif, délibérations (1984-1985). - Aménagement de la propriété Pauset : dossier de marché (1980-1982). - Aménagement d'un terrain de basket et de volley : plan, devis estimatif (1946). - "Habitat et vie sociale" : plans, photographies, notice explicative (copie du dossier d'urbanisme - années 1970 ?). Montrapon/Fontaine-Ecu, aménagements extérieurs (dans le cadre du "Développement Social des Quartiers"): dossier de marché n°92-159 (1992-1993).

354W4

1946-1993

Fontaine Ecu (quartier de), Fontaine Ecu (rue de), Montrapon (quartier de)

MARCHE PUBLIC

Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet de rectification, plan de l'agent Voyer (s.d., probablement avant 1950). Chemin vicinal n° 9 de la Grette à Velotte. Elargissement de la propriété GRAND : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans, mémoire des travaux (1947-1957). Elargissement au droit du lotissement PYROLLET : plans métrés des travaux, décompte des travaux exécutés, devis estimatif (1959). Rue de la Grette et Velotte, aménagement du carrefour, lot voirie, dossier de marché n° 74-17, extraits des délibérations du Conseil municipal (1974-1975) Lot construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 74-20 (1974-1976). Rue de Velotte, construction d'un égout : dossier de marché, dossier de subvention (1958-1965) ; prolongement d'égout jusqu'au chemin du Petit Chaudanne : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1963-1967). Rue du Pont à Velotte, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1955-1962).

354W167

1947-1976

Grette (rue de la), Pont (rue du), Velotte (rue de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Alimentation des casernes de Besançon (caserne Vauban) source d'Arcier, analyses d'eau : résultats

620W276

1948-1952

Vauban (caserne), Arcier (sources d')

Sources d'Aglans et réservoir Saint Jean, analyses d'eau : résultats

620W275

1948-1978

Saint Jean (réservoir), Aglans (sources d')

Assainissement de la Combe Buffet par route d'Avanne, parking de la Foire, terrain du CREPS et rue des Vignerons : extraits des délibérations du Conseil municipal, conventions pour autorisation de passage sur terrain privé, correspondance riverains/service Hygiène et Santé, dossier de marché (1970-1974). Rue des Vignerons, rue du docteur Colard, évacuation des eaux du point bas par modification des égouts : procès-verbal de réception provisoire des travaux, plans, détail estimatif, correspondance des riverains, rapport du Conseil municipal (1971-1972). Rue des Vignerons, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon/Michel, pétitions des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1950-1970). Rue des Vignerons, construction d'un égout : pièces de marché, plans, demandes de raccordement des riverains (1972-1974). Rue des Vignerons, propriétés Petit et Martin : plans, rapports, détail estimatif, correspondance Ville de Besançon/riverains, pétitions (1949-1950).

354W171

1949-1974

Vignerons (rue des)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le Melina, pose d'un filet pare-ballons, plans, détail estimatif, courriers (1980) ; Aménagement d'un plateau EPS : dossier de subvention (1979) ; aménagement d'un plateau EPS et cheminement piétons : dossier de marché n° 79-60 (1979). Elargissement du carrefour avenue Marceau / rue Midol : plans, délibérations (1970). Projet de voirie entre la rue du Commandant Marceau et la rue de Vesoul : extraits des délibérations du Conseil municipal, acquisition MORATIN (1950), pétition, correspondance de riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1959). Avenue Marceau et rue Midol, évacuation des eaux au collecteur de la rue de Vesoul : dossier de marché, dossier de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition (1949-1959).

354W137

1949-1980

MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, CORRESPONDANCE

Ecole des Sapins, rue des Sapins, extension des espaces verts : facture, plan, commande (1979). Fourrière rue des Sapins, extension : devis, plans des travaux, clôture, plomberie, éclairage public (1973). Rue des Sapins. Aménagement entre l'école maternelle et la rue de la Bergerie : dossier de marché n° 78-69 (1978-1980). Projet d'égout : dossier de marché n° 78-108 (1978-1979). Rue de la Pelouse et rue des Sapins, projet d'égout : dossier de marché n° 69-163 (1969-1972) Rue du Stand. Construction d'un égout enter la rue des Andelys et les HLM : dossier de marché, arrêtés préfectoraux, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1967). Mise en état de viabilité : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Cité de Rosemont, assainissement des Habitats Bon Marché (HBM) et de la rue du Stand : dossier de projet, étude PELNARD CONSIDERE ET CIE, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1949-1952). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 83-140, correspondance, plans (1979-1984).

354W161

1949-1984

Sapins (école maternelle des), Pelouse (rue de la), Sapins (rue des), Stand (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue du docteur Hyenne, construction d'un égout : dossier marché, correspondance (1950-1964) ; projet de mise en état de viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1964-1966). Voie projetée entre la rue Vernier et la rue Xavier Marmier : plans, correspondance (1950-1968). Rue Hugues 1er. Construction d'un égout : dossier marché (1979). Aménagement des abords de l'école maternelle Camus : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1980). Accès propriété CHARMILLOT / PAULIN : correspondance, plans, factures (1979). Mise en état de la viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal relatif au classement des rues Jean de Vienne, Hugues 1er, Loisy et Bataille, dossier marché (1968-1969).

354W178

1950-1980

CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), HYENNE (rue du Docteur)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970). Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983). Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983). Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976). Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).

354W160

1950-1984

Sechal (rue du), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de), THOMAS, Albert (rue), Tunnel (rue du)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Stations Port-Douvot,Chalezeule, Citadelle, Près de Vaux, Rue de la Mouillère, analyses d'eau : résultats

620W278

1950-1965

Mouillère (Centre Hydrothermal de la), Port-Douvot (station d'épuration), Prés-de-Vaux (réservoir des), Chalezeule (commune de), Citadelle (lieu-dit), Mouillère (rue de la), Prés de Vaux (lieu-dit)

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

354W360

1950-1992

Centre de Tri Postal, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

354W139

1951-1985

LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

354W218

1951-1995

BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Rue du Port Citeau, alignement et mise en état de viabilité, construction d'un central d'amplification téléphonique : plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon / PTT / Le limonadier comtois, enquête commodo et incommodo, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, correspondance (1951-1952). Rue du Port Citeau, construction d'un égout : plan, détail estimatif, facture (1961). Rue Claude Pouillet : Construction d'un égout : plans, détail estimatif, facture (1988). Installation de bornes automatiques : dossier de marché n° 91-91, plans, article de presse (1991-1994). Aménagement semi-piétonnier : correspondance Ville de Besançon/ M. GLASSEL, " le Glacier ", dossier de marché n° 91-34, plans (1991-1992). Exécution d'un canal égout : plans, détail estimatif, extraits des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout du n° 18 au n° 30 : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964).

354W150

1951-1994

Port Citeaux (rue du), POUILLET, Claude (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-les Orchamps.- Rue des Coquelicots et rue des Anémones, aménagement autour des bâtiments : dossier de marché n° 94-89 (1994-1995). Rue Grignard, rue de Verdun prolongée et rue de la Corvée, assainissement : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1966). Rue de la Corvée, élargissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances notamment avec les riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1951).

354W110

1951-1995

Anémones ( rue des), Coquelicots (rue des ), Corvée (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Verdun (rue de)

MARCHE PUBLIC, DECLARATION

Carrefour rue de Vesoul/rue Midol, aménagement et construction de murs : dossier de marché n° 88-66, plans, correspondance (1988-1990). Construction d'un passage inférieur Boulevard nord/rue de Vesoul, modification des égouts : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/GUERBITCHIAN (1977-1979) ; déviation de l'égout rue Thiébaud : plans de l'égout à sa construction (1952), dossier de marché n° 76-17 (1976-1977). CES Camus, extension du plateau EPS : dossier de subvention, correspondance Ville de Besançon/professeurs du collège, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1979). Carrefour boulevard Churchill/avenue Montjoux, pose de barrières de protection et de bordures d'îlots : correspondance Ville de Besançon/riverains, détail estimatif, plans (1982-1983).

354W203

1952-1990

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), MIDOL (rue), Montjoux (avenue de), THIEBAUD (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Avenue de la Vaîte. Construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961). Construction d'un égout des n° 15 - 32 au n° 48 : dossier de marché (1962-1965). Prolongement de l'égout : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Construction d'égout, jonction avec le collecteur rue Schweitzer : dossier de marché (1973-1975). Affaire BOISSON c/Ville de Besançon (contentieux, demande de réparation de dommage) : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, procès-verbal de constat, plans (1952). Aménagement : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1969-1972).

354W165

1952-1975

Vaite (avenue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre la cité de Montrapon et le collecteur de la caserne Saint Ferréol : dossier de marché, dossier de participation financière de l'administration militaire, extrait des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1952). Stade d'honneur Léo Lagrange, remise en état de la pelouse : analyse physico-chimique du sol, plan de drainage, note explicative (1973). Raccordement de la salle des sports à l'égout du boulevard route de Gray : dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964). Piscine couverte, raccordement à l'égout : dossier de marché n°70-27, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Parking devant le Palais des Sports, réfection : dossier de marché n°72-156 (1972-1973) (à noter : pas de plan). Construction d'un parking aux abords de la piscine couverte, lot terrassement : dossier de marché n° 79-111 ; lot voirie : dossier de marché n° 80-31 ; lot assainissement : dossier de marché ; lot engazonnement : détail estimatif, facture ; lot plantations : détail estimatif (1979-1981). Stade Léo Lagrange, réfection de la pelouse annexe III : dossier de marché n°78-75, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1980). Palais des Sports, clôtures, terrassement, aménagement de sol : pièces du marché n°70-36 (lot voirie), factures (lot aménagement de sol), pièces de marché (lot terrassement), extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1971). RN 67, élargissement et reprofilage entre le palais des sports et la caserne Vauban : dossier de plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), extrait des délibérations du Conseil municipal pour la participation financière de la ville de Besançon aux travaux (1961). Aires de saut au stade Léo Lagrange annexe III, réfection : pièces du marché n° 74-69, pièces du marché n° 72-43 (1972-1975).

354W206

1952-1981

Palais des Sports, Piscine Mallarmé, Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue), MALLARME, Stéphane (rue), Montrapon (quartier de), Soixantième RI (avenue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Rue SIEYES, prolongement de la rue. -1ère tranche, terrassements généraux : dossier de marché n° 79-86 (1979-1980). -2ème tranche, assainissement : dossier marché n° 79-99 (1979-1981). -3ème tranche, voirie : dossier marché n° 79-118 (1979-1981). -Assainissement de l'immeuble de 39 logements, dossier SCI L'Espace : plans, courriers (1979). Rue Viancin, assainissement : dossier de subvention, dossier marché n° 72-68, délibération (1972-1974). Rue Amédée Thierry, construction d'égout : courriers, plans, factures des travaux (197-1983). Rue Charles Seiler. -Construction d'un égout : copies, courriers, certificats de paiement (1972-1974). -Construction d'un rond-point : dossier marché (1966-1967), délibérations, notamment concernant la participation financière de la ville de Besançon à la construction d'une clôture mitoyenne d'un lot appartenant à la ville et du n° 10, M. MARTIN au lotissement EUVRARD (1952) (1952-1967).

354W221

1952-1983

SEILER, Charles (rue), SIEYES (rue Abbé), THIERRY, Amédée (rue), VIANCIN, Charles (rue)

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

354W162

1953-1979

Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Rue de la Parisienne, assainissement : dossier marché n° 88-116, délibération (1988-1989). Evacuation des eaux du lotissement Laval (quartier de Montrapon), projet d'égout : dossier marché, plans, correspondance délibération (1953-1956). Chemin des Deux Lys, projet d'alignement : plans, correspondances (1967-1970). Rue des Clairs Soleils (voie du lotissement Demeule), construction : dossier marché, correspondance (1969-1976).

354W230

1953-1989

Clairs Soleils (rue des), Deux Lys (chemin des), Montrapon (quartier de), Parisienne (rue de la)

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

81W43

1953-1959

MARCHE PUBLIC

Analyses d'eau, généralités : résultats d'analyses d'eau concernant plusieurs stations, résultats d'analyses d'eau de boisson, correspondance, plans, graphiques, extrait de registre, coupure de presse, tableau récapitulatif

620W220

1953-1976

Ville de Besancon, projet d'assainissement de la société Pelnard - Considère et Cie : dossier d'avant-projet initial (1953), dossier d'avant-projet rectifié (1953-1956), correspondance, notes, rapports (1955-1958).

354W316

1953-1958

Aménagement rues de Verdun et du Foyer Familial (actuellement rue Romain Roussel) : dossier de marché, correspondance des riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal et Préfecture, correspondance Ville de Besançon/EDF (1968-1970). Projet de rue entre le chemin des Cras et le boulevard extérieur, boulevard Klein, rue de Verdun, dossier ROUSSELLE (participation financière) : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954-1956). Rue de Verdun, projet d'égout entre n° 8 et 30 : carnet d'attachements, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960-1963) ; prolongement de la rue de Verdun jusqu'à la rue des Cras : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1958). Projet de rue entre le chemin des Cras et le boulevard extérieur : plans (1955). Rue de Verdun, construction : dossier de subvention (1959-1963), dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

354W168

1954-1970

ROUSSEL, Romain (rue), Verdun (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Chemin Français, prolongement et élargissement partiel : dossier de marché n° 84-141 ; plantations ; assainissement : dossier de marché n°81-60 (1981-1982) ; aire de jeux (1982) ; parking ; rue Savoye, assainissement (1955).

354W14

1955-1984

Français (chemin)

MARCHE PUBLIC

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

354W163

1955-1990

Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Château de Montfort, analyses d'eau : résultats

620W277

1955-1978

Montfort (château de)

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Avenue de l'Observatoire (ex. chemin de Pirey), construction d'égout. 1ère tranche : pièces de marché, plans, notification de subvention, carnet d'attachements (1955). 2ème tranche : pièces de marché, plans (1959). 3ème tranche : dossier de subvention, pièces de marché, plans CETEHOR (1960-1962). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1955-1962). Avenue de l'Observatoire, élargissement : dossier de subvention pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954-1965). Aménagement carrefour avenue de l'Observatoire et rue Laplace, terminus bus : dossier de marché n° 92-135, extraits des délibérations du Conseil municipal (1992-1993). Avenue de l'Observatoire, aménagement du réseau assainissement suite à caves et parking inondés : photographies, plans, correspondance, inspection télévisée (1985). Avenue de l 'Observatoire, aménagement d'évitement de bus au droit du restaurant universitaire : dossier de marché n° 83-118, correspondance (1983). Déclassement partiel du chemin de Pirey, val n° 13 du chemin des Saulniers au chemin de défruit près du chemin stratégique des Montboucons (1961). Avenue de l'Observatoire, pose de bancs : correspondance, factures (1989).

354W146

1955-1993

Observatoire (avenue de l')

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE