Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Transports scolaires, gestion : convention avec le Conseil Général du Doubs, convention d'affrètement avec les transporteurs, règlement départemental des transports de l'année 2000 (1993-2000).
Date
1993-2000
Cote
10W_GB22
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Contexte : 10W_GB
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Producteur :
CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS