1
Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Transports scolaires, gestion : convention avec le Conseil Général du Doubs, convention d'affrètement avec les transporteurs, règlement départemental des transports de l'année 2000 (1993-2000).
Date
1993-2000
Cote
10W_GB22