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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission 4, Transports et Déplacements : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 7, Voirie et Stationnement : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, documents relatifs à une "enquête trafic carte Ginko" (2005), années 2004 et 2005 (2004-2005).
Cote
2W_GB4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Commission 4, Transports et Déplacements : rapports...
2

Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers avec le directeur du service (Yann Chauvin) : correspondance, notes, dossier relatif au recrutement d'un chargé d'études Transports et Déplacements (2005) ; suivi des dossiers : correspondance, notamment reçue des usagers, notes (2005). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, revue de presse (2005).
Cote
2W_GB21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers...
3

Réseau de transports dans la ville de Besançon : document de présentation intitulé " Plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976).
Cote
456W151
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Réseau de transports dans la ville de Besançon : document...
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (août à octobre 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).
Cote
10W_GB69
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (avril à juin 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).
Cote
10W_GB68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (décembre 2004-mars 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).
Cote
10W_GB67
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements et commission Infrastructure : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement, transparents, rapports de Bureau, rapports préparatoires des commissions.
Cote
10W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (novembre-décembre 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régionale des Comptes (dernier en date : 2004).
Cote
10W_GB70
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
9

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).
Cote
86W95
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...
10

Plan de déplacements urbains de la ville de Besançon (PDU) : rapports technique, de synthèse (1999), rapport de présentation (mars 2000). (voir aussi le versement 328W).
Cote
658W4
 Date
1999-2000
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 658W

  • Plan de déplacements urbains de la ville de Besançon...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements : rapports, comptes-rendus.
Cote
10W_GB13
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...