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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
Cote
28W100
 Date
1966-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
2
Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

22 medias

Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)
Cote
46W57
 Date
1973
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse...
3

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon
Cote
46W59
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Plan de circulation, rues piétonnes : documentation,...
4

Boulevard de la Grette, aménagement du carrefour provisoire boulevard de la Grette - boulevard Est : correspondance, plans, notes (1966) ; avant-projet : plans (1963) ; projet déviation à l'entrée de Besançon entre le boulevard de la Grette et la RN 83 : plans (avril 1970)
Cote
46W68
 Date
1963-1970
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Boulevard de la Grette, aménagement du carrefour provisoire...
5

Implantation d'entreprises sur le ban communal de Besançon, projets : demandes adressées au service économie-emploi (1973-1985) ; le plan de circulation de Besançon" : pièces préparatoires notes (1975)
Cote
86W110
 Date
1973-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Implantation d'entreprises sur le ban communal de Besançon,...
6

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Boulevard nord, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1961-1966) ; boulevard de la Grette, aménagement : correspondance avec la SEDD (1965-1968) ; assainissement : correspondance avec la SEDD (1965-1967) ; zone industrielle, aménagement : correspondance avec la SEDD (1959-1968)
Cote
88W50
 Date
1959-1968
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
7

Rue Laplace, alignement, acquisition par expropriation des propriétés Picard et Vieille : dossier de déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire (1975) Boulevard Est, construction, expropriation Roussel, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : plan de situation, plan parcellaire (les autres pièces ne figurent pas dans le dossier) (sd) Groupe scolaire Paul Bert, agrandissement, expropriations Dubois Gustave et Chevènement Hélène : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1966) Terrain de sport "Grange-Marguet", aménagement, expropriation Girard Henri : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1958-1976)
Cote
88W56
 Date
1958-1976
 Lieu
LAPLACE, Pierre (rue)
 Type de document
PLAN, DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Rue Laplace, alignement, acquisition par expropriation...
8

Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation Cretin : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1963-1965) Place Payot, élargissement de la rue des Docks : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967) Place Payot, aménagement, expropriation de la SCI Mouillère : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1971) Boulevard de la Grette, construction, expropriation Petitjean Gérard et Perrot Thérèse : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968)
Cote
88W57
 Date
1963-1971
 Lieu
DIDEROT (boulevard), GAULLE, Charles de (boulevard), PAYOT (place)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation...
9

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation
Cote
88W60
 Date
1966-1967
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), GAULLE, Charles de (boulevard), Grette (rue de la), SANCEY, Alfred (rue)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...
10

Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS), création, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1972) Ecole des Beaux-Arts, construction, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1968) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, 2e quartier, extension : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1971) Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'une voie communale de desserte du collège, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1970-1973)
Cote
88W61
 Date
1968-1973
 Lieu
Beaux Arts (Ecole Régionale des), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS),...
11

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).
Cote
88W62
 Date
1973-1978
 Lieu
Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...
12

Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans
Cote
88W72
 Date
1976
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), GAULLE, Charles de (boulevard), SANCEY, Alfred (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la...
13

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
14

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.
Cote
88W83
 Date
1977-1988
 Lieu
BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
15

Carrefour boulevard nord / route nationale 73, aménagement : déclaration d'utilité publique (arrêté préfectoral du 28/01/1965), état des indemnités à proposer aux expropriés, état des parcelles à acquérir (arrêté préfectoral du 16/05/1962), correspondance (1961-1965) Boulevard nord, expropriation : jugement de fixation de l'indemnité, ordonnance d'expropriation, publicité, hypothèques, états hypothécaires, règlement des indemnités d'expropriation, correspondance (1963-1965)
Cote
88W89
 Date
1961-1965
 Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Carrefour boulevard nord / route nationale 73, aménagement...
16

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W91
 Date
1963-1969
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques...
17

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W92
 Date
1961-1977
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques...
18

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W93
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
19

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W94
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
20

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W95
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...