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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W19

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1972

    Cote

    462W30

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W13

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1970

    Cote

    462W32

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W23

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W20

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

    Date

    2002

    Cote

    462W16

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

    Date

    2000-2001

    Cote

    462W37

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).

    Date

    1973

    Cote

    462W7, 462W10 (ancienne cote)

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).

    Date

    1972-1973

    Cote

    462W9

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Baume, classement dans le domaine public...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

    Date

    1999

    Cote

    462W28

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

    Date

    2012

    Cote

    725W15

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

    Date

    2001-2002

    Cote

    462W31

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

    Date

    1970

    Cote

    462W12

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

    Date

    2006

    Cote

    462W21

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES