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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

462W19

1971-1972

GAIFFE, Félix (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

462W30

1972

Pirey (chemin de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W13

1983

Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE

Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

462W32

1970

Providence (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.

462W23

1971-1972

LEVERRIER, Urbain (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Projet de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 (route nationale) et la RN 273 dite Voie des Mercureaux : dossier d'enquête d'utilité publique (concerne aussi la mise en compatibilité du POS - plan d'occupation des sols - des communes de Besançon, Fontain, La Vèze), déclaration d'utilité publique, correspondance. A noter : il s'agit d'une deuxième enquête suite au jugement rendu le 27 septembre 1989 par le Tribunal Administratif de Besançon annulant la déclaration d'utilité publique des travaux de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 et la RN 273.

462W44

1990

Route nationale 273, Route nationale 57

CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W20

1983

Gare d'Eau (avenue de la)

ENQUETE PUBLIQUE

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

462W16

2002

Champètre (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

462W37

2000-2001

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).

462W7, 462W10 (ancienne cote)

1973

Avanne (route d') (RD 106)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W57

1956-1961

BRULARD (rue du Général), Rognon (chemin sous les Vignes de), Sanatorium (chemin du), Sansonnets (chemin des), Saulniers (rue des), Tamaris (rue des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Torcols (chemin des), Trey (rue de), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles du Milieu (chemin des), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Vernois (chemin du)

PLAN

Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).

462W9

1972-1973

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W28

1999

PALISSY, Bernard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

725W15

2012

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W31

2001-2002

POUILLET, Claude (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

462W12

1970

Bregille (ruelle des Monts de), Merles (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W21

2006

GRESLY, Gaspard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W36

1983-1984

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W24

2002-2003

Loup (rue du), Pasteur (ZAC)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

462W33

1998-1999

Rivotte (faubourg)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W29

2004

PAPIN, Denis (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

462W25

2002-2004

Luxembourg (rue du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W26

2002

Observatoire (voies Cité de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W8

2000

"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.

462W34

1998-1999

Muenot (chemin du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

462W35

2001-2002

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

462W15

1970

Chalezeule (rue de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

462W39

1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

462W10

2000-2001

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W22

1999-2000

Justices (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.

462W18

1971-1972

Escale (chemin de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

462W38

2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

462W11

2004

Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

462W40

1999-2003

Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

462W14

1972

BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN