1
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Cote 46W50
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Date 1972-1975
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Lieu
Velotte (ZAC de)
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Type de document
PLAN
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-
Contexte : 46W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...
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2
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Cote 46W51
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Date 1972-1976
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Lieu
Velotte (ZAC de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
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-
Contexte : 46W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...
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3
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Cote 46W52
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Date 1970-1972
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Lieu
Velotte (ZAC de)
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Type de document
PHOTOGRAPHIQUE
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-
Contexte : 46W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...
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4
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Cote 88W6
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Date 1981-1985
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Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
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Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
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-
Contexte : 88W
- Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...
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5
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Cote 88W17
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Date 1976-1988
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Lieu
Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
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-
Contexte : 88W
- Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...
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6
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Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970)
Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983)
Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968)
Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969)
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date)
Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987)
Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
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Cote 88W36
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Date 1952-1987
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Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
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7
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Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation Humbert-Roi : dossier d'expropriation, délibérations du conseil municipal, plans de situation (1973-1978)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : dossier de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, enquête parcellaire, délibération du conseil municipal (1975)
Projet d'Institut de Sciences Naturelles, affectation d'un tronçon de l'Avenue de la Paix entraînant un déclassement partiel de la voie publique : délibération du conseil municipal, plan de situation, correspondance (1953)
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Cote 88W63
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Date 1953-1978
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Lieu
Velotte (ZAC de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, DECLARATION
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-
Contexte : 88W
- Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation...
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8
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Cote 88W75
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Date 1960-1972
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
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9
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction : plans, communication de M. Nappey, sous-dossier financier (1965), résultats de l'examen du dossier par le comité 2 ter du Fonds de développement économique et social (FDES), note technique, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1966), rapport de présentation du bilan révisé (1968), correspondance avec la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), bilan prévisionnel (1969-1975), proposition de limitation de la ZUP, 2nde révision du bilan (1975)
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Cote 88W76
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Date 1965-1975
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction...
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10
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
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Cote 88W77
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Date 1961-1964
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
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11
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Cote 88W78
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Date 1975-1976
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Lieu
Velotte (ZAC de)
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Type de document
DECLARATION, PLAN
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-
Contexte : 88W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...
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12
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Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954)
Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd)
Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.).
Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981)
Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977).
Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984).
Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)
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Cote 88W106
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Date 1951-1984
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Lieu
Centre Pierre Bayle, Saint-Pierre (caserne), Amitié (rue de l'), Belfort (rue de), Chaprais (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Douvot, Port (lieu-dit), Ouest (boulevard), République (pont de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes (lieu-dit)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
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-
Contexte : 88W
- Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...
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13
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Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979)
Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965)
Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963)
Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984)
Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
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Cote 88W107
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Date 1951-1984
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Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
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14
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Cote 88W130
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Date 1975-1980
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
PLAN
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-
Contexte : 88W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, création...
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15
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Cote 288W173
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Date 1985-1986
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Lieu
- |
Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 288W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation...
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16
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Cote 335W10
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Date 1973-1991
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 335W
- Syndicat mixte de Besançon Chemaudin
- Zone industrielle,...
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17
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD).
- Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984).
- Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984).
- Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.).
- Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989).
- HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984).
- Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986).
- Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987).
- Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983).
- Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983).
- Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981).
- Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
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Cote 354W25
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Date 1978-1989
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Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
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18
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Cote 354W26
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Date 1978-1983
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Lieu
DIDEROT (collège), HUGO, Victor (lycée), Planoise (ZAC de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
- Collège...
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19
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD).
- Quartier central, construction d'un immeuble de bureaux pour la Direction Régionale de la Recherche et de l'Industrie : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1983-1984) (à noter : plans de l'hôtel "Les Balladins").
- Quartier du lycée, proposition de traitement des rues Gauguin, Goya et Rembrandt : plans, notes (1981-1982).
- Résidence universitaire de l'Office Public Municipal des HLM rue Bertrand Russell, aménagement : plans (1979-1980).
- Garage Bernard rue Léonard de Vinci, construction : plan parcellaire, plans architecte (1983).
HLM municipales de 146 logements, améngements : plans (1980-1981).
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Cote 354W27
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Date 1979-1983
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Lieu
GAUGUIN, Paul (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de), REMBRANDT (rue)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
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20
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Cote 354W42
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Date 1979-1992
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...
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21
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Cote 354W212
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Date 1984-1988
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
PLAN
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
Le village...
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22
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Cote 354W235
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Date 1963-1972
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Lieu
Planoise (ZUP de), Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone Industrielle de Trepillot, extension. - Carrefour...
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23
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Cote 354W236
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Date 1970-1978
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Lieu
Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie...
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24
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Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage).
- Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983).
- Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986).
- Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986).
- aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).
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Cote 354W263
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Date 1981-1986
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise,...
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25
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Cote 354W267
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Date 1983-1985
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Lieu
Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
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26
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Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'un passage supérieur piétons rue de Bourgogne, ouvrage P3 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : note de présentation (1979), ordre de service et décompté général et définitif du marché n° 80.10 (maîtrise d'oeuvre) (1980-1983), ordre de service et décompte général et définitif du marché n° 81.35 (contrôle technique) (1981-1983),
dossier de marché n° 81.69 (construction de la passerelle) (1981-1983), plans réseau électricité, plans avant-projet définitif (APD) de la passerelle, plans CETEL (1979-1983).
ZAC de Planoise, aménagement des abords de la maison des jeunes " Bourgogne ", création d'un cheminement piétons : plans, détail estimatif, plan alimentation EDF (1982).
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Cote 354W268
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Date 1979-1983
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Lieu
Bourgogne (avenue de), Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
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27
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Cote 354W269
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Date 1981-1984
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Lieu
Franche-Comté (rue de), Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Z.A.C. de Planoise.
- Construction d'un passage inférieur...
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28
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Cote 354W283
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Date 1967-1968
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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29
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ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).-
Quartier des Epoisses.
-Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969)
-Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970).
-Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969).
- Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968).
- Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969).
Quartier de Chateaufarine.
- Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971).
- Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974).
- Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969).
- Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969).
- Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).
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Cote 354W284
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Date 1968-1974
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Artois (rue d'), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), Dijon (rue de), Dole (rue de), Epoisses (quartier), Franche-Comté (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Ile de France (avenue de l'), Ouest (boulevard), Picardie (rue de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).-
Quartier...
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30
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Cote 354W285
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Date 1967-1970
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Lieu
DIDEROT (collège), Artois (rue d'), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), Planoise (ZUP de)
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Type de document
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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31
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Cote 354W286
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Date 1964-1969
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Lieu
Bousserotte, La (lieu-dit), Epoisses (quartier), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Franche-Comté (rue de), Planoise (ZUP de), Reims (rue de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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32
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ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD).
- Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979).
- Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981).
- Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980).
- Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983).
- Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975).
- Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976).
- Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975).
- Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976).
- Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973).
- Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974).
- Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976).
- Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).
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Cote 354W287
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Date 1969-1983
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Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD).
- Rue de Cologne,...
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33
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ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD).
- Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975).
- Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976).
- Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975).
- Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976).
- Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976).
- Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975).
- Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975).
- Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976).
- Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973).
- Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976).
- Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973).
- Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975).
- Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971).
- Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972).
- Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971).
- Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971).
- Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973).
- Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971).
- Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975).
- Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973).
- Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).
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Cote 354W288
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Date 1970-1976
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Lieu
Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de), Savoie (rue de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine...
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34
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, (dossiers SEDD).
- Quartier de la Louvière, voirie et assainissement zone pavillonnaire 1ère tranche : pièces du marché n° 75.15 (1975).
- Tours Piémont, Luxembourg et Ile de France, parking centre commercial et accès : pièces du marché n° 75.30 (1975-1979).
- Quartier de Chateaufarine 2ème tranche, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 75.34 (1975-1979).
- Parking couvert Ile de France, construction : pièces des marché n° 75.53, 54, 55, 56, 57 et 58, lots 1 à 6 (1975-1976).
- Rue de Brabant, rue de Savoie et avenue de Bourgogne, parkings, trottoirs et assainissement : pièces du marché n° 74.22 (1974-1978).
- Boulevard Allende et rue Russell, voirie primaire : pièces du marché n° 74.23 (1974-1976).
- Avenue Ile de France, galerie technique : pièces du marché n° 74.11 (1974-1979).
- Galerie technique, prolongement : pièces du marché n° 74.15 (1974-1976).
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Cote 354W289
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Date 1974-1979
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Bourgogne (avenue de), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Ile de France (avenue de l'), Louvière, La (lieu-dit), Luxembourg (rue du), Piémont (rue du), Planoise (ZUP de), RUSSELL, Bertrand (rue), Savoie (rue de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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35
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD).
- Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975).
- Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979).
- Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979).
- Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979).
- Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976).
- Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979).
- Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978).
- Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978).
- Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977).
- Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979).
- Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977).
- Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).
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Cote 354W290
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Date 1976-1981
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Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Fribourg (école maternelle), Causses (rue des), Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de), RUSSELL, Bertrand (rue)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
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36
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Cote 354W291
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Date 1962
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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37
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Cote 354W292
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Date 1962-1967
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
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38
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Zone d'aménagement concerté ZAC de Besançon Planoise.
- Aménagement de voirie boulevard Blum / rue Russel / voie de desserte du lycée et de 146 logements (dossier SEDD) : dossier de marché n° 81.48, plans voirie primaire boulevard Allende, plans voirie primaire rue Russel, plans voirie secondaire de la voie reliant la rue Russel au boulevard ouest, plans voirie tertiaire de la voie de desserte du lycée, plan relatif au projet de création d'un parking et d'un cheminement piétons pour les HLM municipales, plan relatif à l'aménagement des quais du bus du boulevard Allende (1981-1982).
- Rue de Cologne, mur de soutènement liaison euromarché : dossier de marché n° 84.95 (1984-1985).
- Place Cassin, mur de soutènement, génie civil et dalle de répartition : dossier de marché n° 84.59 (1984).
- Construction d'un local à usage de poste de transformation et de sous station chauffage : dossier de marché n° 84.60 (1984).
- Construction d'un mur de soutènement rue Van Gogh et de jardinières et murets place de l'Europe : pièces du marché n° 84.31 (1984-1985).
- Travaux de revêtement de rue piétonne, aménagements : dossier de marché n° 82.97 (1982-1983).
- Rue Russel, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 82.24 (1982-1983).
- Espaces balisés de l'ensemble des logements Grand Combe et construction d'un mur de soutènement : pièces du marché n° 81.19 et lettre de commande (1981-1983).
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Cote 354W293
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Date 1981-1985
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), BLUM, Léon (boulevard), CASSIN, René (place), Cologne (rue de), Europe (place de l'), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'aménagement concerté ZAC de Besançon Planoise.
-...
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39
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Cote 354W295
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Date 0
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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40
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Cote 354W296
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Date 1967-1974
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Lieu
Epoisses (quartier), Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
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41
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Cote 354W297
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Date 1967-1992
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Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...
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42
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Cote 354W298
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Date 1985-1988
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...
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43
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Cote 354W299
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Date 1979-1985
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
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44
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Cote 354W300
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Date 1977-1989
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
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45
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Cote 354W301
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Date 1977-1987
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation...
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46
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Cote 354W302
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Date 1986-1994
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), GARNIER, Louis (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
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47
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Cote 354W303
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Date 1983-1993
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
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48
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Cote 354W304
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Date 1976-1989
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
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49
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
- Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983).
- Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996)
- Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986)
- Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985).
- Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984).
- Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981)
- Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage.
- Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.
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Cote 354W305
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Date 1978-1990
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Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
- Aménagement...
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50
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD).
- entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983).
- tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987).
- aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979).
- tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990).
- quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983).
- dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995).
ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD).
- pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991).
- décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans.
- zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté).
- fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986).
- fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).
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Cote 354W307
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Date 1979-1995
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction...
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51
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Cote 354W308
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Date 1988
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Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire...
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52
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Cote 354W309
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Date 1982-1990
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage...
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53
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Cote 354W310
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Date 1979-1987
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Causses (rue des), Europe (place de l'), Liberté (place de la), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau...
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54
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Cote 354W311
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Date 1976-1978
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études...
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55
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux d'espaces verts années 1987-1992 (dossiers SEDD) : dossier de marché n° 86 c 04, constat de reprise des végétaux, plans de plantations pour rue Bloch, combe Durer, école maternelle Boulloche, passerelle P5 boulevard Allende/voie bus, 62 logements, Relais bleu/cité jean Zay, square Durer, rue Boulloche, place Matisse, rue Picasso-jardinières, avenue du Parc, abord 62 logements cité Jean Zay, galerie rue Dürer, village du parc, rue Gauthier, rue Picasso, parking rue Gauthier, abords du CNFPT, abords de l'ADAPEI, HLM bois, rue Bloch (1987-1992).
ZAC de Planoise, travaux d'espaces verts (dossiers SEDD) : ordres de service du marché n° 84.73 pour plantation années 1984-1985 (1986).
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Cote 354W312
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Date 1986-1992
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Lieu
Planoise (ZAC de)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux...
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56
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD).
- Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002).
- Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992).
- Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997).
- Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993).
- Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993).
- Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998).
- Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996).
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991).
Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).
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Cote 354W317
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Date 1990-2002
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Lieu
Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...
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57
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Villarceau, réorganisation du quartier liée à l'édification d'un hôtel consulaire (Chambre de Commerce et d'Industrie) : plans (sans date).
Projet global d'aménagement urbain, étude BOSSARD Consultants, étude financière, comptes-rendus de réunions comité de pilotage (1989-1991).
Point information tourisme, rue de Belfort, aménagement : notes, photo, plans (1992).
Sécurité routière, travaux d'amélioration : étude de la Cellule Sécurité de routière du service Voirie sur les accidents sur le boulevard périphérique entre 1985 et 1989 (1990), note relative à la campagne de communication du 2nd semestre 1990, bilan des accidents de la circulation (1990), délibérations (1990), dossier relatif à l'amélioration de la sécurité d'accès à Micropolis, notamment avant-projet sommaire de passerelle pour piétons pour le franchissement du boulevard ouest (1990).
Programme espaces verts 1988.
- Parc public de Montjoux : plans, détail estimatif (1989).
- Aire de jeux rue Pergaud : délibération, plans, détail estimatif (1989).
- Aménagement de la place Mercier : délibération, plans, détail estimatif (1989).
- Aire de jeux rue Pergaud : plans (sans date).
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Cote 354W321
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Date 1985-1992
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Lieu
MERCIER, Louis (place), Montjoux (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), VILLARCEAU (avenue)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Villarceau, réorganisation...
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58
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Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
- campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984).
- Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990).
- Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991).
- Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994).
- Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE,
- Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986).
- Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989).
- Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990).
- Voie Superfos : essai à la plaque (1996).
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Cote 354W357
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Date 1983-1996
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Lieu
Tilleroyes (école Publique des), ALLENDE, Salvator (boulevard), BLOCH, Marc (rue), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Chaille (chemin de la), Cologne (rue de), DÜRER, Albrecht (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), Lyon (route de), MALRAUX, André (rue), MAURIN, Jean (rue du Colonel), MONET, Claude (rue), Parc (avenue du), PASCAL, Blaise (rue), PICASSO, Pablo (rue), REMBRANDT (rue), RENOIR, Auguste (rue), RODIN, Auguste (rue), RUBENS, Pierre (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square), VINCI, Léonard de (rue)
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Type de document
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Contexte : 354W
- Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement...
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59
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VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE
- document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000).
ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995).
BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992).
Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989).
PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996).
ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998).
ZI de Trepillot.
- aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997)
- indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997)
- plans d'aménagement
- plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN
- plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy
- courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998)
ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
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Cote 354W386
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Date 1987-2000
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Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
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Contexte : 354W
- VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
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Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984)
Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984)
Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999)
Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992)
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982)
Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993)
Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993)
Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)
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Cote 433W1
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Date 1974-1999
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Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
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Type de document
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Contexte : 433W
- Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
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61
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Cote 433W5
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Date 1989
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Lieu
MICHEL, Louise (ZAC), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
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Type de document
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Contexte : 433W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur...
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62
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Cote 433W6
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Date 1987-1994
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Lieu
Château Galland (ZAC de)
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Type de document
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Contexte : 433W
- Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...
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63
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Cote 456W10
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Date 1990
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Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
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Cote 456W11
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Date 1985
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Lieu
Chaprais (quartier des)
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
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65
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Cote 456W12
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Date 1990
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Lieu
Saint Laurent (ZAC)
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
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66
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Cote 456W13
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Date 1987
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
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67
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Cote 456W14
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Date 1979-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise)....
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68
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Cote 456W431
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Date 1995-1999
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Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
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Type de document
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Contexte : 456W
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Programmes d'aménagements et de rénovation
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché...
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Cote 474W17
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Date 1997-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 474W
- Opération Chorus (centre historique, opérations de...
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70
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Cote 489W3
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Date 1981-1999
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Lieu
Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)
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Type de document
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Contexte : 489W
- Parc urbain de Planoise.
- Concours de conception :...
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71
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Cote 492W1
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Date 1995-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Concours Projet Pilote Urbain (PPU) organisé par l'Union...
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72
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Cote 492W2
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Date 1995-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Cote 492W3
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Date 1998-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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74
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Cote 492W4
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Date 1997-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Cote 492W5
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Date 2002-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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76
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Cote 492W6
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Date 1997-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Marché passé pour l'évaluation du projet : dossier de marché pièces originales 1997-1998), avenant n° 1 (novembre 2000). Evaluation par le cabinet d'étude "Avant-Projet" : correspondance, factures, notes, rapport d'évaluation final du cabinet "Avant-projet" (novembre 2001, support CD), rapports intermédiaires présentés devant le groupe de travail de juin 1998, décembre 1998, juin 1999, septembre 1999, janvier 2000, octobre 2000 et novembre 2001 (1997-2001).
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Cote 492W7
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Date 1997-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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78
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Cote 492W8
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Date 1997-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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79
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Cote 492W9
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Date 2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Chemin des sens et de la création" : extraits de délibération, convention Ville/Association "Chemin des sens" (8 juillet 1999, copie), convention Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie (22 février 2000, copie), documents de suivi comptable, calendrier prévisionnel du projet, document de présentation du projet, factures (copies, 1998-1999), correspondance, comptes rendus du comité de pilotage (1997-1998), comptes rendus de travail de la municipalité, documents de présentation de l'association "Chemin des sens", dossier de presse, rapport de synthèse de la journée d'étude "Réflexions et échanges autour d'une maison de l'artisanat de Besançon (28 février 1999), feuille de liaison "Chemin des sens et de la création artisanale" n° 1 à 9 (1997-1998).
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Cote 492W10
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Date 1997-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 492W
- Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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