Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Organisme
  • 19
Période
  • 19
  • 5

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Etude de sol SOLETCO et délibération (1980). - Construction de l'accès et du parking : dossier marché n° 84-137 (1984-1987). - Espaces verts : dossier marché n° 86-174 (1981-1991). - Décapage terre végétale : dossier marché. - Concession de la construction et de l'exploitation d'un abattoir à la SICA GAB et délibération (1992). - Délibérations (1983 à 1986). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86c013 (1986). - Terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - Rue Sellier, déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981).
Cote
354W241
 Date
1980-1992
 Lieu
SELLIER, Victor (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...
2

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)
Cote
88W74
 Date
1971-1974
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
3

Zones industrielles de Besançon : liste des entreprises implantées et dénombrement des emplois (1978).
Cote
456W408
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zones industrielles (ZI)
  • Zones industrielles de Besançon : liste des entreprises...
4

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux lieux-dits "Flute Agasse" et "sous les Tilleroyes" : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêtés de déclaration d'utilité publique du 30/06/1972
Cote
88W73
 Date
1971-1973
 Lieu
Tilleroyes, Sous les (lieu-dit)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux...
5

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.
Cote
502W18
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
6

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.
Cote
502W9
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
7

Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962). Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962). Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963). Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965). Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963). Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).
Cote
354W90
 Date
1961-1975
 Lieu
KENNEDY, John F. (boulevard), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 354W

  • Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement...
8

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).
Cote
354W239
 Date
1975-1982
 Lieu
EDISON, Thomas (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...
9

Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord de reversement de la taxe professionnelle avec la commune de Chemaudin : convention (1981) et avenants, documents préparatoires, tableaux, correspondance.
Cote
502W8
 Date
1981-2007
 Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois
  • Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord...
10

Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).
Cote
537W38
 Date
1985-2005
 Lieu
Marnières (ZAC des), Palente (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Espace industriel de Palente, bassin de rétention :...
11

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).
Cote
335W10
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...
12

Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85 c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86 c 013 (1986). - terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE rue Sellier : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981). Z.I. des Tilleroyes, projet de cimetière : rapports, délibérations étude géologique, statistiques sur calques de l'état et de l'évolution de la population bisontine et état comparatif des taux de mortalité et d'évolution de la population, plans (1945-1970). Z.I. des Tilleroyes, aménagement. - Plan de recolement d'aménagement entrée charretière et raccordement aux réseaux publics de STATICE ET GIP, CATALANO (1981). - Desserte en fluide de la société PRESSMATIC : dossier marché SEDD n° 91.202 (1991).
Cote
354W242
 Date
1945-1991
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...
13

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information.
Cote
502W10
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
14

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
15

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).
Cote
335W11
 Date
1978-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...
16

Espace industriel de Palente, aménagement : dossier de marché 87.03 (travaux de viabilités), projet aménagement de l'ensemble immobilier, plans et devis relatifs à la pose de clôture sur parking LIP, conventions EDF-GDF (1985-1989).
Cote
537W37
 Date
1985-1989
 Lieu
Palente (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Espace industriel de Palente, aménagement : dossier...
17

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).
Cote
335W13
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...
18

Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).
Cote
354W240
 Date
1973-1977
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...
19

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.
Cote
354W237
 Date
1970-1989
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Causses (rue des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies...