Foire aux questions

L'article L211-1 du Code du patrimoine définit les archives : "Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur activité". 

Les notions d'ancienneté et de support ne sont donc pas caractéristiques. La législation considère ainsi un fichier Excel créé hier comme une archive publique.

Elles conservent les documents des services de la collectivité territoriale appelée Grand Besançon Métropole (GBM), tels ceux de la direction "Gestion des Déchets" qui organise l'enlèvement des ordures dans les villes et villages du GBM. 

Mais les archives des communes la constituant se trouvent dans les mairies respectives (les plus anciennes ont été déposées aux Archives départementales du Doubs). C'est par exemple le cas des registres d'état-civil.

Les collections des bibliothèques sont principalement constituées de livres imprimés en de multiples exemplaires. 

Au contraire, les Archives conservent essentiellement la production documentaire des administrations, produite ou reçue dans un but administratif ou juridique. Chaque pièce est alors unique. Les Archives abritent la mémoire et l'histoire de la Ville.

Les communes de moins de 2 000 habitants doivent déposer leurs archives de plus de 100 ans aux Archives départementales. Pour les autres, la constitution d'un service d'Archives municipales, chargé de collecter, classer, conserver et communiquer les documents provenant des services municipaux et parfois intercommunaux, est un choix. 

Quant aux Archives départementales, obligatoires, elles ont un périmètre de collecte beaucoup plus large : tous les documents provenant des services du Conseil départemental, de la Préfecture, des administrations déconcentrées de l'Etat, des communes de moins de 2 000 habitants, des notaires, des établissements publics de santé, etc. Elles exercent aussi  un contrôle scientifique et technique sur toutes les archives publiques produites dans le département : les Archives départementales du Doubs encadrent donc l'activité du service d'archives de la ville de Besançon et du Grand Besançon Métropole.

Acte de naissance de Victor Hugo, 1802 (1E184)

Parmi les documents les plus remarquables, on peut citer : la charte de franchise des habitants de Besançon de 1290 (cote : AA1), le premier registre de délibérations municipales de 1290 (cote : BB1), une lettre de Louis XIV écrite après la prise de Besançon datant de 1674 (cote : II19) et les papiers relatifs à de célèbres Bisontins.

L'archive la plus ancienne date de 1220 : il s'agit d'une permission de construction d'un four à pain, donnée par l'archevêque de Besançon à la léproserie de la Vèze (cote : GG430).

Une sélection de documents est régulièrement présentée lors des expositions réalisées par le service.