AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).	Cote 86W58	Date 1973-1987	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...
Résultat n°2	Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)	Cote 50W_GB5	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales... Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation...
Résultat n°3	Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).	Cote 50W_GB2	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 50W_GB : Dossiers d'aide des collectivités locales... Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission...
Résultat n°4	IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.	Cote 5W_GB19	Date 1997-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...
Résultat n°5	Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Cyclop Proteg, C Tech, CRYLA, CRIOLLO, CORDIER SA, CNB Electronique, CMPI, CIATRIPA, CITROEN, CHAYS Frères, Champs Foire St Vit, CCR EST, CASSARD Garage, CAMELIN Decolletage (et 9), BUHLER, BREITLING).	Cote 54W_GB1	Date 2000-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises. Dossiers de suivi des entreprises Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...
Résultat n°6	SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.	Cote 5W_GB7	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...
Résultat n°7	Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance notamment relative au réseau des transports en commun GINKO, au foyer de la Cassotte), liste des conseillers communautaires (2003) Syndicat mixte de Besançon pour les traitement des déchets (SYBERT) : lettres d'information (2003) Syndicats divers : correspondance (2003) Société d'économie mixte (SEM) Citadelle : correspondance; comptes rendus de réunions du conseil d'administration, revue de presse (2003) Affaires culturelles : correspondance rédigée pour le compte du maire par MM. Eric Anguenot, Jean Marie Pinel, .J.C. Tassy, membres du cabinet, notes relatives à la dénomination des voies publiques (2003) Affaires économiques : copies de correspondances du service "économie emploi" adressées au maire pour information, courriers aux entreprises, notes de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) (2003) Anciens combattants : correspondance avec les associations d'anciens combattants (2003) Armée (ministère de la Défense) : correspondance, remerciements pour l'envoi de documentation (2001-2003) Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant et de l'adulte (ADDSEA) : rapport d'activité 2002, comptes rendus assemblée générale (2003)	Cote 435W17	Date 0	Lieu Citadelle (la)	Type de document -
	Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions... Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
Résultat n°8	Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}	Cote 5W_GB38	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...
Résultat n°9	Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance	Cote 86W68	Date 1971-1992	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
Résultat n°10	BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).	Cote 5W_GB6	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
Résultat n°11	Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).	Cote 86W61	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...
Résultat n°12	Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.	Cote 5W_GB10	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°13	Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).	Cote 5W_GB14	Date 1992-2002	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
Résultat n°14	Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance	Cote 86W65	Date 1971-1992	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
Résultat n°15	Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.	Cote 86W54	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, CONVENTION, PLAN
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...
Résultat n°16	Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.	Cote 86W60	Date 1986-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions... Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...
Résultat n°17	USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).	Cote 5W_GB16	Date 1990-2003	Lieu -	Type de document NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
Résultat n°18	Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).	Cote 539W119	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement... Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Résultat n°19	Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).	Cote 5W_GB11	Date 1976-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...
Résultat n°20	Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SERECO, AICC, OUDOT, BTC EM, EST DYNAMITE, TRENDY Eléments, ALSTOM, Transport Global Solutions, AMTE, SOBECA, Chocolats KLAUS, Centre médico-social, Maisons Patrick BARBIER, SIMONIN (et 12), SONAXIS, CRTS DIACLONE Don du Souffle).	Cote 54W_GB18	Date 2000-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 54W_GB : Dossiers d'aide aux entreprises. Dossiers de suivi des entreprises Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

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Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).