AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES

1

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

1973-1987

Cote

86W58

Contexte : 86W
Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

2

Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)

Date

2003-2005

Cote

50W_GB5

Contexte : 50W_GB
Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

3

Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).

Date

2000-2006

Cote

50W_GB2

Contexte : 50W_GB
Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

4

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

1997-2002

Cote

5W_GB19

Contexte : 5W_GB
IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

5

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (Cyclop Proteg, C Tech, CRYLA, CRIOLLO, CORDIER SA, CNB Electronique, CMPI, CIATRIPA, CITROEN, CHAYS Frères, Champs Foire St Vit, CCR EST, CASSARD Garage, CAMELIN Decolletage (et 9), BUHLER, BREITLING).

Date

2000-2009

Cote

54W_GB1

Contexte : 54W_GB
Dossiers de suivi des entreprises
Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

6

SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

Date

1999-2001

Cote

5W_GB7

Contexte : 5W_GB
SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

7

Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

Date

1999-2001

Cote

5W_GB38

Contexte : 5W_GB
Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

8

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

Date

1971-1992

Cote

86W68

Contexte : 86W
Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

9

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB6

Contexte : 5W_GB
BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

10

Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).

Date

1988-1990

Cote

86W61

Contexte : 86W
Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

11

Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.

Date

1997-2000

Cote

5W_GB10

Contexte : 5W_GB
Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

12

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

Date

1992-2002

Cote

5W_GB14

Contexte : 5W_GB
Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

13

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

Date

1971-1992

Cote

86W65

Contexte : 86W
Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

14

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

Date

1978-1981

Cote

86W54

Contexte : 86W
Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

15

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

Date

1986-1990

Cote

86W60

Contexte : 86W
Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

16

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

Date

1990-2003

Cote

5W_GB16

Contexte : 5W_GB
USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

2007-2008

Cote

539W119

Contexte : 539W
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

18

Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).

Date

1976-2002

Cote

5W_GB11

Contexte : 5W_GB
Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

19

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (SERECO, AICC, OUDOT, BTC EM, EST DYNAMITE, TRENDY Eléments, ALSTOM, Transport Global Solutions, AMTE, SOBECA, Chocolats KLAUS, Centre médico-social, Maisons Patrick BARBIER, SIMONIN (et 12), SONAXIS, CRTS DIACLONE Don du Souffle).

Date

2000-2009

Cote

54W_GB18

Contexte : 54W_GB
Dossiers de suivi des entreprises
Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

20

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de T à Z) : correspondance

Date

1971-1992

Cote

86W69

Contexte : 86W
Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Résultats de la recherche

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Charte de l'environnement et Agenda 21, préparation : documents de travail, supports de communication (2003-2005)

Date

Cote

Contexte : 50W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 50W_GB

Producteur :

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 54W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

Cote

Contexte : 539W

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Date

Cote

Contexte : 5W_GB