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  1. Résultat n°1

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

    Date

    1969-1973

    Cote

    488W8

    • Contexte : 488W

    • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.

    Date

    2001-2004

    Cote

    4W_GB39

    • Contexte : 4W_GB

    • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

    Date

    1973

    Cote

    46W23

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

    Date

    2009

    Cote

    35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

    • Contexte : 35W_GB

    • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  6. Résultat n°6

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon : bilans, évaluations, comptes-rendus de réunion, documentation, documents relatifs à l'organisation du programme et à son renouvellement, convention, rapports d'activité de l'Observatoire de l'Habitat, correspondance.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4W_GB41

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  7. Résultat n°7

    Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Humbert Droz, SCI Lizo, A. Lentz, HDL, Y. Darbon, E. Clet, J. Quartier de la Tente, SCI Vallée Comtoise, SCI la croisade.

    Date

    2007-2009

    Cote

    35W_GB7

    • Contexte : 35W_GB

    • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8

    Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ, classé thématiquement (subventions / logements, offices HLM, Direction Départementale de l'Equipement (DDE), Habitat et Développement (HDL), Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL), Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD).

    Date

    1993-2000

    Cote

    4W_GB46

    • Contexte : 4W_GB

    • Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  9. Résultat n°9

    Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions accordées par la CAGB aux propriétaires privés soldés entre 2006 et 2009 : Dromard, Aymonnin, Abidat, Maire, Tournoux, Barile, A. Faure

    Date

    2007-2009

    Cote

    35W_GB8

    • Contexte : 35W_GB

    • Amélioration de l'Habitat, dossiers de subventions...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  10. Résultat n°10

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4W_GB27

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  11. Résultat n°11

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.

    Date

    1993-2001

    Cote

    4W_GB15

    • Contexte : 4W_GB

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  12. Résultat n°12

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents de présentation, étude de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), étude Caron Marketing.

    Date

    2002

    Cote

    4W_GB28

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  13. Résultat n°13

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique et comité de pilotage : documents de préparation des réunions, comptes-rendus de réunion, notes (2002-2004), copie du renouvellement de la convention de mise en oeuvre du PLH 2000-2002 (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    4W_GB43

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  14. Résultat n°14

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, diagnostic par l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP) à partir du recensement de 1999 : copie du dossier de marché, dossier de demande de subventions à l'Etat et à la Ville de Besançon, étude OLAP, tableaux, correspondance, notes, documents préparatoires.

    Date

    2001-2003

    Cote

    4W_GB29

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  15. Résultat n°15

    Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

    Date

    1968-1977

    Cote

    46W17

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4W_GB14

    • Contexte : 4W_GB

    • District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  17. Résultat n°17

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, établissement : convention de mise en oeuvre, correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de préparation, documents d'évaluation. A noter : Sont liés au PLH le Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) et l'Observatoire de l'Habitat.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4W_GB12

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  18. Résultat n°18

    Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes, dossier "Rencontre la commission Habitat et des acteurs de l'aménagement foncier le 9 janvier 2001".

    Date

    2001

    Cote

    4W_GB30

    • Contexte : 4W_GB

    • Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  19. Résultat n°19

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    35W_GB4, 35W_GB9 (ancienne cote)

    • Contexte : 35W_GB

    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  20. Résultat n°20

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, concertation avec les partenaires : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, notes, documents de présentation, correspondance. Liste des partenaires : - Constructeurs de maisons individuelles - Association régionale des HLM (ARHLM) de Franche-Comté - Bailleurs sociaux du Doubs - Conseil Régional de Franche-Comté - Conseil Général du Doubs - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Office Public Municipal HLM (OPMHLM) - Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    4W_GB44

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE