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  1. Résultat n°1

    Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    63W_GB24

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB6

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

    Date

    1938

    Cote

    3T7

    • Contexte : 3T

    • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)

    Date

    1984-1994

    Cote

    354W81

    • Contexte : 354W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    502W5

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB17

    • Contexte : 4W_GB

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

    Date

    1978-1990

    Cote

    354W78

    • Contexte : 354W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

    Date

    2003-2004

    Cote

    525W1

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de Besançon ouest. - Concours d'aménagement du secteur de l'échangeur de Besançon ouest : dossier de proposition (septembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    456W101

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W30

    • Contexte : 537W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)

    Date

    2008-2010

    Cote

    63W_GB17

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - commissions : rapports et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports.

    Date

    1943-1951

    Cote

    3T3

    • Contexte : 3T

    • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.

    Date

    1993-2001

    Cote

    4W_GB15

    • Contexte : 4W_GB

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  16. Résultat n°16

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W2

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    354W82

    • Contexte : 354W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  18. Résultat n°18

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).

    Date

    2004-2010

    Cote

    63W_GB9

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB7

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), schéma d'orientation de l'habitat dans l'agglomération bisontine : documents de synthèse, documents de travail, comptes-rendus de réunion du groupe de travail et de commission, résultats d'enquête.

    Date

    1996-1998

    Cote

    4W_GB4

    • Contexte : 4W_GB

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE