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1

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, étude réalisée par l'AUDAB : dossiers.

Date

2003

Cote

779W5

2

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), suivi : programme de partenariat avec la CAGB (2003 et 2005), rapport d'activité 2001 et 2003, rapports de l'Assemblée générale 2003 et 2004 et du Conseil d'Administration 2004 et 2005.

Date

2002-2005

Cote

15W_GB8

3

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

5W_GB43

4

Relations avec l'AUBAD (agence d'urbanisme du Grand Besançon) : rapports du conseil d'administration, rapports et documents préparatoires des séances du conseil d'administration, rapports d'activité, programme d'activités, comptes-rendus de réunions de bureaux (lacunes)

Date

2001-2003

Cote

525W8

5

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).

Date

2004

Cote

2W_GB5

6

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), suivi : comptes-rendus de réunion, documentation, documents de préparation d'un guide sur la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain.

Date

2001-2002

Cote

4W_GB16