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  1. Résultat n°1
    Ms 1203 - « Second registre du Parlement concernant les lettres de noblesse et chevalerie, les érections en marquisats, comtés et baronies, les lettres de naturalité et les permissions de tenir en fief »

    1 046 medias

    Ms 1203 - « Second registre du Parlement concernant les lettres de noblesse et chevalerie, les érections en marquisats, comtés et baronies, les lettres de naturalité et les permissions de tenir en fief »

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    Ms 1203

    • Contexte : Fonds général (Ms 1005 à 1296)

    • Ms 1171 à 1216 - Histoire de la noblesse, héraldique,...
    • Ms 1203 - « Second registre du Parlement concernant...
  2. Résultat n°2
    Ms Droz 51 - « Droit publique ecclésiastique du comté de Bourgogne »

    993 medias

    Ms Droz 51 - « Droit publique ecclésiastique du comté de Bourgogne »

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    Ms Droz 51

    • Contexte : Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand,...

    • Ms Droz 1 à 74 - COLLECTION DROZ
    • Ms Droz 51 - « Droit publique ecclésiastique du comté...
  3. Résultat n°3
    Ms Dunand 31 - « Prieurés et maisons religieuses »

    663 medias

    Ms Dunand 31 - « Prieurés et maisons religieuses »

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    Ms Dunand 31

    • Contexte : Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand,...

    • Ms Dunand 1 à 41 - COLLECTION DUNAND
    • Ms Dunand 31 - « Prieurés et maisons religieuses »
  4. Résultat n°4
    Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

    728 medias

    Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècle

    Cote

    Ms Chiflet 55

    • Contexte : Collection Chiflet

    • COLLECTION CHIFLET
    • Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de...