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  1. Résultat n°1

    De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

    Date

    1888-1986

    Cote

    958W8

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).
  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W132

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W5

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de travaux, dossier de demande de subventions.

    Date

    1997-2003

    Cote

    245W_GB544

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Galerie associative des Orchamps.
    • Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier n° 353 , Boulevard Blum - Rue Gounod - Rue Berlioz - Rue Ravel , section BR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.89 , reporté en AVRIL.89

    Date

    1989

    Cote

    377W866

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 46 - 68 , chantier n° 265 , Rue Berlioz - Rue Charles Gounod , section BR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

    Date

    1985

    Cote

    377W617

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

    Date

    1989-2000

    Cote

    354W355

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Rues Debussy et Berlioz, aménagement et travaux de plantations : dossiers de marché (n°326 de 2000 et n°45 de 2000) et dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DIUO).

    Date

    2000-2001

    Cote

    662W2

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Rues Debussy et Berlioz, aménagement et travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

    Date

    1998

    Cote

    462W27

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2002-56.

    Date

    2002

    Cote

    245W_GB546

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Galerie associative des Orchamps.
    • Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Ludothèque de Palente, aménagement (marché n°95-72) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans.

    Date

    1994-1998

    Cote

    785W186

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements culturels.
    • Ludothèque de Palente, aménagement (marché n°95-72)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2002-90, dossier de marché de travaux n°2002-56, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB545

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Galerie associative des Orchamps.
    • Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    De la rue Belin à la rue Berlioz.

    Date

    1953-2006

    Cote

    928W11

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Belin à la rue Berlioz.