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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension sur le site de la propriété voisine, 86 rue des Granges (avec plans du bâtiment du 1 rue de la bibliothèque levés en 1961 et 1984) : avant-projet, plans, correspondance (1976-1986) Gare routière, transfert sur le site de Viotte : étude préalable, correspondance, délibérations du conseil municipal (1992-1994) Bibliothèque Municipale d'étude, projet de transfert sur le site de la médiathèque Pierre Bayle (1993) Points info (points I ), projet d'implantation de points info au entrées de ville : dossier de demande de subvention (1991) Association "Jardins de cocagne", - étude d'implantation sur divers sites : plans correspondance (1999) Quartier Montjoux : étude d'implantation d'un gymnase (1995) Projet de développement social urbain : pré-étude 1994 Quartier Brulard, étude préalable à la réhabilitation du centre commercial (1998)

433W4

1976-1994

Bibliothèque d'étude et de conservation, Viotte (gare), BRULARD (rue du Général), Montjoux (lieu-dit)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

537W48

1994-1998

Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)

Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

785W268

2000-2003

BRULARD (rue du Général)

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

377W160

1986

BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier n° 354 , Rue Général Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W828

1989

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

401W37

1990-2002

BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)

PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

401W92

1988-1996

BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

CONVENTION, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

250W10

1951-1981

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

785W263

1996-1997, 2000

BRULARD (rue du Général)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W57

1956-1961

BRULARD (rue du Général), Rognon (chemin sous les Vignes de), Sanatorium (chemin du), Sansonnets (chemin des), Saulniers (rue des), Tamaris (rue des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Torcols (chemin des), Trey (rue de), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles du Milieu (chemin des), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Vernois (chemin du)

PLAN

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

744W4

2001-2002

BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)

Ravalement de façades et remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2003-97) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux.

245W_GB157

2003-2005

BRULARD (rue du Général)

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

401W91

1992-1994

BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

CORRESPONDANCE, DOSSIER

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

401W32

1990-2005

BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)

SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W820

1989

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

785W269

2001-2003, 2008

BRULARD (rue du Général)

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)

401W61

1995

Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

SYNTHESE, RAPPORT

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

467W1

1996

BRULARD (rue du Général), Grands Bas (chemin des), Grette (quartier de la), Montjoux (avenue de), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)