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Résultat n°1

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

1993-1999

Cote

462W91

Résultat n°2

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

774W54

Résultat n°3

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

774W53

Résultat n°4

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Date

1984-1986

Cote

288W75

Résultat n°5

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2002-2003

Cote

325W4

Résultat n°6

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2001

Cote

325W1

Résultat n°7

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

Date

1987-1989

Cote

288W76

Résultat n°8

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

Date

2006

Cote

325W10

Résultat n°9

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.

Date

1970-1986

Cote

355W208

Résultat n°10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2005-2010

Cote

774W55

Résultat n°11

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2003

Cote

325W5

Résultat n°12

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

2009-2010

Cote

776W2

Résultat n°13

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.

Date

1994-1998

Cote

355W234

Résultat n°14

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2004

Cote

325W9

Résultat n°15

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

2005-2008

Cote

776W1

Résultat n°16

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2002

Cote

325W3

Résultat n°17

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67

Résultat n°18

Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service des Eaux : bilans annuels (1994-1996), étude diagnostic du patrimoine immobilier parties 1 et 2 (1983). Miserey-Salines, puits de pompage d'eau salée, rénovation : rapport (s.d.). Services des Eaux et de l'Assainissement : étude sur les budgets réciproques pour 1980 et 1991 (1992). Rapport sur l'énergie à Besançon (1988). Bilans énergétiques (1986-1987).

Date

1986-1996

Cote

180W45

Résultat n°19

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

Résultat n°20

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1991 à 1995, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.

Date

1990-1995

Cote

355W210