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26 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
Résultat n°2

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W54
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°3

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°4

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Résultat n°5

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
Résultat n°6

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
Résultat n°7

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Résultat n°8

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal
Cote
325W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
Résultat n°9

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.
Cote
355W208
 Date
1970-1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, NOTE, BUDGET

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Résultat n°10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W55
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°11

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...
Résultat n°12

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).
Cote
776W2
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Résultat n°13

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.
Cote
355W234
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Résultat n°14

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...
Résultat n°15

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).
Cote
776W1
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Résultat n°16

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...
Résultat n°17

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Résultat n°18

Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service des Eaux : bilans annuels (1994-1996), étude diagnostic du patrimoine immobilier parties 1 et 2 (1983). Miserey-Salines, puits de pompage d'eau salée, rénovation : rapport (s.d.). Services des Eaux et de l'Assainissement : étude sur les budgets réciproques pour 1980 et 1991 (1992). Rapport sur l'énergie à Besançon (1988). Bilans énergétiques (1986-1987).
Cote
180W45
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document
BUDGET, ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 180W

  • Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service...
Résultat n°19

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
Résultat n°20

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1991 à 1995, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.
Cote
355W210
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...