BUDGET - Recherche

1
Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

1993-1999

Cote

462W91
- Contexte : 462W
- FINANCES
- Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
2
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

774W54
- Contexte : 774W
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
- Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
3
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

774W53
- Contexte : 774W
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
- Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
4
Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Date

1984-1986

Cote

288W75
- Contexte : 288W
- Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
5
Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2002-2003

Cote

325W4
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : comptes administratifs.
- Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
6
Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2001

Cote

325W1
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
7
Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

Date

1987-1989

Cote

288W76
- Contexte : 288W
- Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
8
Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

Date

2006

Cote

325W10
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
9
Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.

Date

1970-1986

Cote

355W208
- Contexte : 355W
- 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
- 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION EAUX
10
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2005-2010

Cote

774W55
- Contexte : 774W
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
- Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
11
Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2003

Cote

325W5
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
12
Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

2009-2010

Cote

776W2
- Contexte : 776W
- Direction de la Communication
- Comptabilité
- Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
13
Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.

Date

1994-1998

Cote

355W234
- Contexte : 355W
- 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
- 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION EAUX
14
Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2004

Cote

325W9
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
15
Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

2005-2008

Cote

776W1
- Contexte : 776W
- Direction de la Communication
- Comptabilité
- Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
16
Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2002

Cote

325W3
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
17
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67
- Contexte : 774W
- Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
18
Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service des Eaux : bilans annuels (1994-1996), étude diagnostic du patrimoine immobilier parties 1 et 2 (1983). Miserey-Salines, puits de pompage d'eau salée, rénovation : rapport (s.d.). Services des Eaux et de l'Assainissement : étude sur les budgets réciproques pour 1980 et 1991 (1992). Rapport sur l'énergie à Besançon (1988). Bilans énergétiques (1986-1987).

Date

1986-1996

Cote

180W45
- Contexte : 180W
- Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service...
Producteur :

SERVICE EAUX
19
Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90
- Contexte : 462W
- FINANCES
- Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
20
Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1991 à 1995, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.

Date

1990-1995

Cote

355W210
- Contexte : 355W
- 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
- 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION EAUX
21
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).

Date

1976-2003

Cote

774W48
- Contexte : 774W
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES
22
Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget primitif

Date

2004-2005

Cote

325W7
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : budgets primitifs.
- Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
23
Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981

Date

1977-1981

Cote

288W74
- Contexte : 288W
- Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Producteur :

DIRECTION VOIRIE
24
Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1987 à 1990, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.

Date

1986-1990

Cote

355W209
- Contexte : 355W
- 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
- 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION EAUX
25
Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2003-2004

Cote

325W6
- Contexte : 325W
- Ville de Besançon : comptes administratifs.
- Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes...
Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION
26
ZUP de Planoise, éclairage public des quartiers des Epoisses et de Chateaufarine : plans (1971-1972) Direction maîtrise de l'Energie (service électricité chauffage) : plaquettes de présentation et dossiers de presse (1993-1996)

Date

1971-1996

Cote

357W44
- Contexte : 357W
- ZUP de Planoise, éclairage public des quartiers des...
Producteur :

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Résultats de la recherche

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :