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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    355W95

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

    Date

    1977

    Cote

    377W553

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 43 - 55 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W532

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

    Date

    1930-1983

    Cote

    354W140

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W486

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

    Date

    1888-1986

    Cote

    958W8

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).
  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney : plans, dossier de marché (1965-1966). Rue Schweitzer, construction : plans (1969). Station d'épuration des Founottes (1973-1975). Chemin de l'Escale, assainissement : dossier de marché (n°75-244), commission départementale d'hygiène (1969-1975).

    Date

    1965-1975

    Cote

    354W70

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W6

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).
  13. Résultat n°13

    Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : deux dossiers de marché n° 91-54 (1991-1995).

    Date

    1930-1995

    Cote

    354W136

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier n° 105 , Rue Battant - Avenue Maréchal Foch - Rue de Belfort , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W460

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

    Date

    1979

    Cote

    377W512

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17
    Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

    8 medias

    Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

    Date

    1985-2000

    Cote

    6Fi258

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Chaprais
    • Vues
    • Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Groupe scolaire des Chaprais, construction d'un bâtiment supplémentaire de 4 classes pour les garçons : dossiers de marché, plans (bât. préfabriqué)

    Date

    1956-1959

    Cote

    345W107

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire des Chaprais, construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    RN 73 - carrefour de Palente / piscine de Chalezeule, construction d'une piste cyclable : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour financement de l'opération, extraits des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, correspondance Ville de Besançon/ maire de Chalezeule, correspondance avec les usagers, dossier avant-projet de la DDE, plans projet DDE, avant-projets DDE (3 variantes) (1978-1984). Carrefour de Palente - Boulevard Nord / rue de Belfort RN 73 : avant-projet sommaire, dossier DDE, correspondance, extraits des délibérations (1977-1978).

    Date

    1977-1984

    Cote

    354W193

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • RN 73 - carrefour de Palente / piscine de Chalezeule,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

    Date

    1969-1979

    Cote

    355W72

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

    Date

    1957-1987

    Cote

    354W143

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Déconstruction de bâtiments préfabriqués (marché n°2003-137) : dossier de marché.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB79

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Chaprais.
    • Déconstruction de bâtiments préfabriqués (marché n°2003-137)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  24. Résultat n°24

    Relevé topographique, planche n° 45 - 57 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue du Pater , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W587

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  26. Résultat n°26

    Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

    Date

    1979

    Cote

    377W487

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  27. Résultat n°27

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  28. Résultat n°28

    Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement : présentation, plans (1992).

    Date

    1992

    Cote

    456W21

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Rue de Belfort. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la Cité de Palente : dossier de marché (1951-1955). Aménagement de voirie de la rue du Balcon à la rue Chopard : observations de la Cour des comptes, dossier de marché n°83-148 (1983-1985). Modification de l'égout au droit du pont SNCF : dossier de marché n°70-18, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans SNCF pour la reconstruction du passage supérieur (1970-1974). Renforcement de l'égout entre la rue du Chasnot et l'avenue Carnot : dossier de marché n°80-67 (1980-1981). Construction d'un égout entre la rue de la Pernotte et la Croix de Palente : dossier de subvention, dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1962). Aménagement de voirie entre la rue Chopard et la rue de l'Industrie / carrefour rue de Belfort /avenue Carnot : documents de travail, plans d'avant-projet, articles de presse, correspondance (1980-1984). Aménagement de voirie : dossier de marché n°81-125 (1981-1983). Aménagement d'un arrêt de car au droit de l'école des Chaprais : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1961). Réfection des trottoirs et pose de bordures : procès-verbal de réception des travaux, acte d'engagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1953-1956). Pose de trottoirs entre les rues de la Corvée et des Jeannettes : correspondance Rehn, Marmet, Pagnot, Moyse pour autorisation de sortie sur la rue des Roses, extrait des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché (1956-1957). Auberge comtoise, affaire Finkel : correspondance ville de Besançon/Mme Finkel/CRL, extrait d'acte de vente d'une partie de terrain à la Ville de Besançon (1963-1973). Construction d'un chemin latéral à la voie PLM entre le PN 04 la Vaite et la rue de Belfort : plans, pétition des riverains (1931).

    Date

    1931-1985

    Cote

    354W192

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de Belfort. Construction d'un égout pour l'évacuation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Aménagement d'un réfectoire et démolition des préfabriqués : plans, procès-verbal de réaction au feu, comptes rendus de chantier, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, pièces du marché, notes, déclaration de travaux, rapport initial de contrôle technique, correspondance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB80

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Chaprais.
    • Aménagement d'un réfectoire et démolition des préfabriqués...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W4

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  32. Résultat n°32

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

    Date

    1996

    Cote

    467W3

    • Contexte : 467W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  34. Résultat n°34

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  35. Résultat n°35

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Restructuration électrique du bâtiment (marché n°CD5204) : pièces du DCE, pièces du dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2007-2009

    Cote

    245W_GB82

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Chaprais.
    • Restructuration électrique du bâtiment (marché n°CD5204)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  37. Résultat n°37

    Relevé topographique, planche n° 43 - 54 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W531

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  38. Résultat n°38

    Rue de Belfort, n°71 à 140.

    Date

    1909-1987

    Cote

    958W7

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Rue de Belfort, n°71 à 140.
  39. Résultat n°39

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

    Date

    1985-1988

    Cote

    355W102

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  41. Résultat n°41

    Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

    Date

    1930-1990

    Cote

    354W201

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  42. Résultat n°42

    Rue de Belfort n°1 à 70.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W9

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue de Belfort n°1 à 70.
  43. Résultat n°43

    Relevé topographique, planche n° 44 - 56 , chantier n° 183 , Rue de Belfort , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W554

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  44. Résultat n°44

    Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue Baille , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W588

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  45. Résultat n°45
    Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

    22 medias

    Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

    Date

    1970-1997

    Cote

    6Fi259

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Chaprais
    • Vues
    • Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  46. Résultat n°46

    Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

    Date

    1997-2001

    Cote

    462W48

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Classement de voies dans le domaine public, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  47. Résultat n°47

    Rénovation des sanitaires (marché n°96-262) : plans, dossier de marché (1997-2009) ; menuiseries extérieures : déclaration de travaux, CCTP, comptes rendus de chantier, DCE (2005) ; ravalement de façades : dossier de marché, reportage photographique (2005-2006).

    Date

    1997-2009

    Cote

    245W_GB78

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Chaprais.
    • Rénovation des sanitaires (marché n°96-262) : plans,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  48. Résultat n°48

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  49. Résultat n°49

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  50. Résultat n°50

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W3

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  51. Résultat n°51

    Etude de sol : rapport d'expertise géotechnique, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB81

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Chaprais.
    • Etude de sol : rapport d'expertise géotechnique, correspondance.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  52. Résultat n°52

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

    Date

    1986-1990

    Cote

    355W103

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  53. Résultat n°53

    Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W106

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  54. Résultat n°54

    Rue de Belfort n°71 à la fin.

    Date

    1985-2005

    Cote

    928W10

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue de Belfort n°71 à la fin.
  55. Résultat n°55

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

    Date

    1988-1991

    Cote

    355W106

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  56. Résultat n°56

    Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981) Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980) Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977) Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)

    Date

    1974-1981

    Cote

    120W49

    • Contexte : 120W

    • Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  57. Résultat n°57

    École primaire des Chaprais, réfection de la couverture : (marchés n°84-24 et n°92-172) : dossiers de marché.

    Date

    1984, 1992

    Cote

    785W95

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École primaire des Chaprais, réfection de la couverture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  58. Résultat n°58
    Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

    9 medias

    Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

    Date

    1972-1990

    Cote

    6Fi255

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Chaprais
    • Voirie
    • Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  59. Résultat n°59

    Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W865

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES