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  1. Résultat n°1
    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    8 medias

    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    Auteur

    Besançon

    Date

    1769

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
  2. Résultat n°2
    Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

    4 medias

    Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration...
  3. Résultat n°3
    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    8 medias

    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    Auteur

    Besançon

    Cote

    241089, BR.192.7, 269442, 226974

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
  4. Résultat n°4
    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    7 medias

    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
  5. Résultat n°5
    Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

    5 medias

    Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1750]

    Cote

    226974, 241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer...
  6. Résultat n°6
    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

    19 medias

    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241038, 241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
  7. Résultat n°7
    Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

    15 medias

    Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1791?]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens...
  8. Résultat n°8
    Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

    19 medias

    Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18e]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
  9. Résultat n°9
    Fête du quatorze juillet et de la Concorde

    15 medias

    Fête du quatorze juillet et de la Concorde

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1799-1800?]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du quatorze juillet et de la Concorde
  10. Résultat n°10
    L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

    4 medias

    L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens....
  11. Résultat n°11
    Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

    1 media

    Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

    Auteur

    Besançon

    Date

    [ca1673]

    Cote

    241027

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibération municipale rendant compte des dispositions...
  12. Résultat n°12
    Délibérations de la commune de Besançon

    18 medias

    Délibérations de la commune de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789?]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibérations de la commune de Besançon
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

    32 medias

    Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

    Auteur

    Besançon

    Date

    [ca1795-1796]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse...
  14. Résultat n°14
    Réglement pour les carrosses de louage

    7 medias

    Réglement pour les carrosses de louage

    Auteur

    Besançon

    Date

    1779

    Cote

    241089, 269444

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement pour les carrosses de louage
  15. Résultat n°15
    Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

    4 medias

    Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration...
  16. Résultat n°16
    Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

    8 medias

    Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1797]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux...
  17. Résultat n°17
    Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

    15 medias

    Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

    Auteur

    Besançon

    Date

    an4

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée...
  18. Résultat n°18
    Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

    7 medias

    Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

    Auteur

    Besançon

    Date

    [an6]

    Cote

    241081

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale...
  19. Résultat n°19
    Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

    6 medias

    Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1793]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion...
  20. Résultat n°20
    Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

    2 medias

    Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

    Auteur

    Besançon

    Cote

    BR.B.30.2, 8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...
  21. Résultat n°21
    Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon, à ses commettans : Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793, l'an 2 de la République française

    32 medias

    Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon, à ses commettans : Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793, l'an 2 de la République française

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1793?]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale...
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de la célébration de la fête des époux en la commune de Besançon, département du Doubs le 10 floréal, an 4e de la République

    19 medias

    Procès-verbal de la célébration de la fête des époux en la commune de Besançon, département du Doubs le 10 floréal, an 4e de la République

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1795-1796?]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la célébration de la fête des époux...
  23. Résultat n°23
    Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 19 Thermidor, an VII...

    6 medias

    Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 19 Thermidor, an VII...

    Auteur

    Besançon

    Date

    an7

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale...
  24. Résultat n°24
    Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

    148 medias

    Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    1689

    Cote

    292455, 56683

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des...
  25. Résultat n°25
    Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

    14 medias

    Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241039, 239896, 269550, 269550.BIS

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon
  26. Résultat n°26
    Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

    10 medias

    Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

    Auteur

    Besançon

    Date

    1786

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance de police pour les carrosses de louage,...
  27. Résultat n°27
    [Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires de tous les corps administratifs de Besançon, datée de Besançon 24 juin 1791, à deux heures du matin, annonçant l'arrestation du roi, de la reine, du Dauphin, et de Madame à Varennes]

    2 medias

    [Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires de tous les corps administratifs de Besançon, datée de Besançon 24 juin 1791, à deux heures du matin, annonçant l'arrestation du roi, de la reine, du Dauphin, et de Madame à Varennes]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1791]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires...
  28. Résultat n°28
    Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

    19 medias

    Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241038, 241036, 239824, 239915, 239918

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibération prise à l'assemblée générale de la commune...
  29. Résultat n°29
    Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs de seuses. Du 2 mars 1735

    19 medias

    Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs de seuses. Du 2 mars 1735

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1735]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs...
  30. Résultat n°30
    [Proclamation de la municipalité de Besançon invitant les citoyens à défendre vigoureusement la place contre les troupes françaises]. ["donné au conseil le 5 mars 1673] [signé : J.A. Tinseau"]

    1 media

    [Proclamation de la municipalité de Besançon invitant les citoyens à défendre vigoureusement la place contre les troupes françaises]. ["donné au conseil le 5 mars 1673] [signé : J.A. Tinseau"]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1673?]

    Cote

    241027

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Proclamation de la municipalité de Besançon invitant...
  31. Résultat n°31
    Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et prestation du serment ordonné par la Loi. Arrêté de l'administration municipale du canton Séance du 27 Nivôse, an VII...

    7 medias

    Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et prestation du serment ordonné par la Loi. Arrêté de l'administration municipale du canton Séance du 27 Nivôse, an VII...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier...
  32. Résultat n°32
    Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

    7 medias

    Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

    Auteur

    Besançon

    Date

    1793

    Cote

    BR.275.9, 241042, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse des trois corps administratifs de la ville...
  33. Résultat n°33
    Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon. Du 18 janvier 1766., contenant les réglemens, tant pour les commandeurs des sept bannières, que pour les commissaires de police

    7 medias

    Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon. Du 18 janvier 1766., contenant les réglemens, tant pour les commandeurs des sept bannières, que pour les commissaires de police

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1766]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon....
  34. Résultat n°34
    De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police, échevins et conseilleurs-assesseurs de la cité royale de Besançon. Règlement pour la police des spectacles de la ville de Besançon

    12 medias

    De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police, échevins et conseilleurs-assesseurs de la cité royale de Besançon. Règlement pour la police des spectacles de la ville de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1783]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police,...
  35. Résultat n°35
    Réglement pour le corps patriotique et national de la ville de Besançon du 14 septembre 1789

    15 medias

    Réglement pour le corps patriotique et national de la ville de Besançon du 14 septembre 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789?]

    Cote

    241038, 239853

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement pour le corps patriotique et national de...
  36. Résultat n°36
    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du dimanche 6 septembre 1789

    7 medias

    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du dimanche 6 septembre 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
  37. Résultat n°37
    Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 15 fructidor an VI...

    7 medias

    Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 15 fructidor an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration...
  38. Résultat n°38
    Ordonnance de police réformant différens abus introduits dans la réception aux jurandes des Arts et Métiers. Du 26 novembre 1787

    6 medias

    Ordonnance de police réformant différens abus introduits dans la réception aux jurandes des Arts et Métiers. Du 26 novembre 1787

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1787]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance de police réformant différens abus introduits...
  39. Résultat n°39
    Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité, du 1er décembre 1784

    7 medias

    Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité, du 1er décembre 1784

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1784]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance concernant la propreté des rues et places...
  40. Résultat n°40
    Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance du 18 mai 1793, an 2e de la République, qui ordonne l'impression, et l'affichage d'une lettre du général Sparre, ancien commandant de la 6e division militaire

    4 medias

    Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance du 18 mai 1793, an 2e de la République, qui ordonne l'impression, et l'affichage d'une lettre du général Sparre, ancien commandant de la 6e division militaire

    Auteur

    Besançon

    Date

    (1793)

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance...
  41. Résultat n°41
    Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des Etats généraux et le rétablissement des Etats de Franche-Comté [9 août 1788](Signé : Par ordonnance, Belamy, secrétaire de la ville)

    22 medias

    Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des Etats généraux et le rétablissement des Etats de Franche-Comté [9 août 1788](Signé : Par ordonnance, Belamy, secrétaire de la ville)

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    256939, 241037, 239823, 239824

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Voeu du magistrat de Besançon sur la convocation des...
  42. Résultat n°42
    Procès-verbal de la célébration de la fête du 1er vendémiaire an X (Signé : Daclin, maire, par le maire, Gaume, secrétaire)

    18 medias

    Procès-verbal de la célébration de la fête du 1er vendémiaire an X (Signé : Daclin, maire, par le maire, Gaume, secrétaire)

    Auteur

    Besançon

    Date

    [anXdelarépublique]

    Cote

    255756, 241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la célébration de la fête du 1er vendémiaire...
  43. Résultat n°43
    Fête de la fondation de la République française, célébrée à Besançon, le 1er vendémiaire de l'an 6e [22 septembre 1797] de la République française, une et indivisible

    23 medias

    Fête de la fondation de la République française, célébrée à Besançon, le 1er vendémiaire de l'an 6e [22 septembre 1797] de la République française, une et indivisible

    Auteur

    Besançon

    Date

    an6e-1797

    Cote

    255755, 241040, 255755, 334793

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de la fondation de la République française, célébrée...
  44. Résultat n°44
    Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

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    Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

    Auteur

    Besançon

    Date

    1682]

    Cote

    8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la...
  45. Résultat n°45
    Lettre de Messieurs les gouverneurs, anciens gouverneurs, vingt-huit et quarante-deux notables et citoyens de la cité royale de Besançon au roy. [Besançon, 9 octobre 1664]. Response de Sa Majesté à la lettre cy-devant [Madrid, 28 février 1665]

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    Lettre de Messieurs les gouverneurs, anciens gouverneurs, vingt-huit et quarante-deux notables et citoyens de la cité royale de Besançon au roy. [Besançon, 9 octobre 1664]. Response de Sa Majesté à la lettre cy-devant [Madrid, 28 février 1665]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1665]

    Cote

    241084

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettre de Messieurs les gouverneurs, anciens gouverneurs,...
  46. Résultat n°46
    Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]

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    Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [post.2sept.1716]

    Cote

    8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,......
  47. Résultat n°47
    Pétition à la Convention Nationale, par l'Assemblée générale des Commissaires des Sections de la Commune de Besançon, sur la loi du 7 mars dernier, qui abolit la faculté de tester en ligne directe, prohibe toute donation contractuelle, et ordonne un partage absolument égal entre les enfans

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    Pétition à la Convention Nationale, par l'Assemblée générale des Commissaires des Sections de la Commune de Besançon, sur la loi du 7 mars dernier, qui abolit la faculté de tester en ligne directe, prohibe toute donation contractuelle, et ordonne un partage absolument égal entre les enfans

    Auteur

    Besançon

    Date

    (1793)

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Pétition à la Convention Nationale, par l'Assemblée...
  48. Résultat n°48
    Réglemens et statuts portans réunion des trois jeux de l'arc, de l'arbalette et de l'arquebuse en une seule compagnie, établie en la cité royale de Besançon. Faits par MM. les capitaines & commissaires nommés dans une assemblée générale du 30 novembre 1772. Et approuvés par MM. du magistrat de ladite ville le 7 juin de l'an 1773

    22 medias

    Réglemens et statuts portans réunion des trois jeux de l'arc, de l'arbalette et de l'arquebuse en une seule compagnie, établie en la cité royale de Besançon. Faits par MM. les capitaines & commissaires nommés dans une assemblée générale du 30 novembre 1772. Et approuvés par MM. du magistrat de ladite ville le 7 juin de l'an 1773

    Auteur

    Besançon

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglemens et statuts portans réunion des trois jeux...
  49. Résultat n°49
    Ordonnances, règlemens et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

    252 medias

    Ordonnances, règlemens et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    1698

    Cote

    230389, 268533

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnances, règlemens et statuts des arts et métiers...
  50. Résultat n°50
    Délibérations prises par la commune de Besançon. [Juillet 1789]

    26 medias

    Délibérations prises par la commune de Besançon. [Juillet 1789]

    Auteur

    Besançon

    Date

    (1789)

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibérations prises par la commune de Besançon. [Juillet...
  51. Résultat n°51
    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du samedi 5 septembre 1789

    6 medias

    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du samedi 5 septembre 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
  52. Résultat n°52
    Lettres du magistrat et des quatre-vingt-quatre notables représentant la commune de la cité de Besançon, délibérées en assemblée générale. tenue à l'hôtel de ville le 16 janvier 1789. Adressé au roi

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    Lettres du magistrat et des quatre-vingt-quatre notables représentant la commune de la cité de Besançon, délibérées en assemblée générale. tenue à l'hôtel de ville le 16 janvier 1789. Adressé au roi

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241039, 239823, 239853

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettres du magistrat et des quatre-vingt-quatre notables...
  53. Résultat n°53
    Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues les 1er et 28 avril 1777 et 1782, et ajoute à leurs dispositions, concernant l'usage des cabriolets. Du 9 avril 1787

    4 medias

    Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues les 1er et 28 avril 1777 et 1782, et ajoute à leurs dispositions, concernant l'usage des cabriolets. Du 9 avril 1787

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1787]

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance de police qui confirme celles déjà rendues...
  54. Résultat n°54
    Fête des Epoux. Arrêté de l'administration municipale de la commune de Besançon. Séance du 6 Floréal, an 7...

    4 medias

    Fête des Epoux. Arrêté de l'administration municipale de la commune de Besançon. Séance du 6 Floréal, an 7...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [an7]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête des Epoux. Arrêté de l'administration municipale...