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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

624 medias

Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal
Cote
Ms Chiflet 59
 Date
XVIIe-XVIIIe siècle
 Lieu
Franche-Comté, Franche-Comté, Franche-Comté, Franche-Comté, Lons-le-Saunier, Franche-Comté, Franche-Comté
 Type de document -

  • Contexte : Collection Chiflet

  • COLLECTION CHIFLET
  • Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon...
2
Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon

360 medias

Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon
Cote
Ms Chiflet 206
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Toulouse
 Type de document -

  • Contexte : Collection Chiflet

  • COLLECTION CHIFLET
  • Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de...
3

Ms 374 - « Augustissimo Caesari Mathiae primo, principi ac domino clementissimo, replicationes ad exceptiones rectorum civitatis Bisuntinae, pro illustrissimo ac reverendissimo domino Ferdinando de Rye, archiepiscopo Bisuntino, sacri Romani imperii principe »
Cote
Ms 374
 Date
Première moitié du XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 374 - « Augustissimo Caesari Mathiae primo, principi...
4

Ms 373 - « Recueil des écritures fournies dans le procès que M. [Ferdinand] de Rye, archevêque de Besançon, demandeur originaire, avoit au Conseil aulique de l'Empereur [à Vienne], contre les gouverneurs et citoyens de la ville, défendeurs », au sujet des droits de juridiction réciproquement prétendus (1618), avec diverses pièces concernant l'accord intervenu, en 1645, pour apaisement de ces différends
Cote
Ms 373
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Besançon, Besançon, Besançon, Besançon, Besançon, Besançon
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 373 - « Recueil des écritures fournies dans le procès...