Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
  • 2
Organisme
  • 4
Période
  • 3
  • 2

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

    624 medias

    Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècle

    Cote

    Ms Chiflet 59

    • Contexte : Collection Chiflet

    • COLLECTION CHIFLET
    • Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon...
  2. Résultat n°2
    Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon

    360 medias

    Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    Ms Chiflet 206

    • Contexte : Collection Chiflet

    • COLLECTION CHIFLET
    • Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de...
  3. Résultat n°3

    Ms 374 - « Augustissimo Caesari Mathiae primo, principi ac domino clementissimo, replicationes ad exceptiones rectorum civitatis Bisuntinae, pro illustrissimo ac reverendissimo domino Ferdinando de Rye, archiepiscopo Bisuntino, sacri Romani imperii principe »

    Date

    Première moitié du XVIIe siècle

    Cote

    Ms 374

    • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

    • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
    • Ms 374 - « Augustissimo Caesari Mathiae primo, principi...
  4. Résultat n°4

    Ms 373 - « Recueil des écritures fournies dans le procès que M. [Ferdinand] de Rye, archevêque de Besançon, demandeur originaire, avoit au Conseil aulique de l'Empereur [à Vienne], contre les gouverneurs et citoyens de la ville, défendeurs », au sujet des droits de juridiction réciproquement prétendus (1618), avec diverses pièces concernant l'accord intervenu, en 1645, pour apaisement de ces différends

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    Ms 373

    • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

    • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
    • Ms 373 - « Recueil des écritures fournies dans le procès...