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Résultat n°1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Résultat n°2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 160 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Lulier - Rue des Artisans - Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W306

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 35 - 54 , chantier n° 160 , Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W310

Résultat n°5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°6

De la rue Brabant à la rue des Brosses.

Date

1972-2005

Cote

928W17

Résultat n°7

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

Date

1973-1998

Cote

354W92

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 35 - 53 , chantier n° 160 , Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W309

Résultat n°9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

Résultat n°10

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

Date

1956-1972

Cote

462W53

Résultat n°11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

Résultat n°12

De la rue Boissy d'Anglas à la rue des Brosses.

Date

1881-1986

Cote

958W10

Résultat n°13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W9

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 35 - 52 , chantier n° 160 , Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W308