Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
Organisme
  • 16
Période
  • 16
  • 2

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W10

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DE BRULEFOIN - RESTRUCTURATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT : marché n°98-028 (1998). - RUE ELYSEE RECLUS, CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA RUE DE VESOUL ET LE CHEMIN DES TORCOLS - POSE D'UN GARDE CORPS AU DROIT DE LA MOSQUEE : marché n°98-129 (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    537W47

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare Viotte, pont de Brulelefoin, étude : photographies aériennes, plans, relevés fonciers.

    Date

    1981

    Cote

    659W317

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 51 - 57 , chantier n° 99 , Chemin de Brulefoin , section CI : plan au 1/200ème, levé en MARS.81 , reporté en MARS.81

    Date

    1981

    Cote

    377W674

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    De la rue Brulard à la rue Calder.

    Date

    1971-2006

    Cote

    928W19

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Brulard à la rue Calder.
  8. Résultat n°8

    Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché (19671968). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, aménagement du carrefour : dossier de marché (1970). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, élargissement partiel : dossier de marché n°78-109 (1978-1979). Rue des Envelmeys (voie de liaison entre la rue Donzelot et la rue Mirabeau), création : dossier de marché n°82-131 (1982-1985).

    Date

    1967-1985

    Cote

    354W16

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

    Date

    1964-1999

    Cote

    354W7

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W700

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

    Date

    1980-1987

    Cote

    288W12

    • Contexte : 288W

    • Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 51 - 53 , chantier n° 132 , Clairs Soleils chemin de Brulefoin , section CM : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

    Date

    1982

    Cote

    377W673

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W11

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.
  14. Résultat n°14

    Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).

    Date

    1962-1992

    Cote

    354W56

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 53 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de Brulefoin - Rue Donzelot , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

    Date

    1985

    Cote

    377W699

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 49 - 57 , chantier n° 273 , Rue Tristan Bernard - Chemin du Vernois - Chemin de Brulefoin , section CI/CL/CM : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en JANV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W646

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES